PRISES ET REPRISES

Ghap. XIV. Bâtiments rançonnés.

§ f. Du billet de rançoà ; affaire de VAmaranthe. § %. Capture d'un bâtiment déjà rançonné. Ghap. Xy. Bâtiments chaînés avant que la déclaration de guerre ne fut connue.

Chap. XYI. Bâtiments chargés de marchandises ennemies. § h. Principe consacré par l'ordonnance de la marine du

mois d'août 4681.

§ 3. Prise du St- Jean-Baptiste , bâtiment neutre. § 3. Observations sur les modifications successives qu'a subies le principe posé par l'ordonnance de 4684. Chap. XVII. De la recousse.

§ 4. Bâtiment ennemi pris, recous et repris. § 3. Bâtiment repris sur l'ennemi par son propre équipage. § 3. Autre cas analogue au précédent. § 4. Navire neutre recous sur l'ennemi. § 5. Autre cas de mémo nature.

§ 6. Bâtiment capturé contre les principes du droit maritime des nations et recotÂS ^r Pennemi.

Chap. XVm. De la semonce et du faux pavillon. ( Voir chap. XXIV, §4.)

Capture du bâtiment anglais le Jofm^WUUam. Chap. XIX. Délai, après la signature du traité de paix, passé lequel les bâtiments capturés sont restitués â leurs propriétaires. § 4. Observations diverses.

§ S« Prise du bâtiment anglais le'Porcher, pendant la durée du délai, mais avant que le capteur fut informé d'une manière suffisante de la proclamation de la paix. § 3. Prise du navire anglais la Nymphe, après la connaissance officielle de la paix.

Chap. XX. De la liberté et de la neutralité parfaite de la pèche. § 4. Les bateaux-pécheurs ne sont pas soumis à la capture

ni à la confiscation.

§ 2. Prise du bateau-pécheur anglais le Jean et Sara, § 3. Prise de la Nostra Segnora de la Pietad y animas, bateau-pécheur portugais.

Plusieurs faits de prises maritimes [sont également consignés dans les chapitres suivants:

Ghap. n. Colonies ; §§ 4 , S et 4.

Chap. IV. Rupture sans déclaration de guerre ; guerre de 4756 à 4763.

Digiti

Chap. VIL Guerre maritime de 4776 à 1783.

Chap. XXII. Des convois.

Chap. XXIV. Guerre du Nord. 1801.

Chap. XXVL Rupture de la paix d'Âmieus. 1803 à 1814.

( Voir également le chap. XXXI sur Fabolition de la traite des

noirs.)