PRISES ET REPRISES
Nous avons exposé les principes reçus en ce qui concerne les prises et les reprises, dans les paragraphes suivants du Livre I, titre m : § 45, de la semonce, — § 20, de la course et des corsaires, — § 24 , des lettres de marque , — § 22, de la caution des armateurs, — § 23, de la mer territoriale, — § 25, du combat sous pavillon étranger, — § 49, du convoi maritime, — § 24, des moyens de nuire à Fennemi, — §§ 26 à 28, des prises maritimes, — §29, du rachat du navire capturé et du billet de rançon, — § 30, de la recousse, — §§ 33 et 34, du naufrage d'un bâtiment ennemi et de sa relâche forcée ou volontaire, — § 35, de la piraterie et des pirates, — § 37, du délai pendant la durée duquel, après la proclamation de la paix, les prises faîtes sont ou ne sont pas considérées comme légitimes.
Les conditions et les circonstances, dans lesquelles la capture d'un bâtiment neutre peut avoir lieu sont très-nombreuses ; les chapitres X à XX reproduiront une grande quantité de faits de capture, .accomplis, de 4755 à 4844, dans certaines conditions que l'usage et les règlements particuliers, aussi bien que les traités publics eux-mêmes, ont déterminées comme donnant lieu à proclamer la légitimité de la prise ; d'autres faits de capture encore qui ont eu lieu contrairement aux principes du droit maritime des nations.
Nous croyons utile, dans le but de faciliter les recherches que le lecteur pourrait être dans le cas de faire, en ce qui concerne les captures, tant celles effectuées légitimement, que celles qui Pont été en violation du droit maritime des nations , de former dans ce chapitre une sorte d'index, des faits que présentent les chapitres indiqués.
Ghap. X. Lettres de représailles , délivrées pendant la paix.
Chap. :^I. Rupture de la paix sans déclaration de guerre. (Voir chap. IV.)
Ghap. Xn. De la mer territoriale ; violation de la mer territoriale. ( Voir aussi chap. VI et XXIV.)
§ 4. Prise faite dans les eaux du port de Livourne.
§ 2. Prise de la frégate la Modeste dans le port de Gènes.
§ 3. Prise de divers bâtiments américains à la hauteur de
Pillau, dans la Baltique, § 4. Bâtiment poussé par la tempête dans un port ennemi.
( Voir aussi chap. II, § 4.) § 5. Prise d'un bâtiment entrant en relâche volontaire, le
capitaine ignorant Tétat de guerre.
Digiti
§ 6. Bâtiment entré en relâche volontaire dans un port que
Je capitaine ignorait être tombé au pouvoir de TennemL
(Voir chap.n, § 4.) § 7. Capture de la Diana, sous pavillon prussien entrée en
relâche forcée à Dunkerque.
§ 8. Affaire des naufragés de Calais : bâtiment anglais jeté
par la tempête sur les côtes de France. § 9. Violation de la mer territoriale des États-Unis : prise
de Vlmpétuevx, § 4 0. Violation de la mer territoriale du Portugal : destruction
de l'Armstrong.
§ 11. Affaire du Carlo^AJberto , en relâche forcée dans le port
de la Ciotat.
§ 13. Conclusion: autres cas de là mer territoriale. Chap. Xill. Capture de bâtiments neutres. Observations ; papiers irréguUers. . .
§ 1. Prise de la Nostra Segnora del PHar \ faux connaissements.
§ % Prise du navire danois PEUsabeth ; affaire de passeport. § '3. Prise du navire danois Charitas ; irrégularité de papiers ;
affaire de passeport.
§ 4. Prise du navire suédois le Quintus ; passeport délivré
pour un voyage de caravane.
§ 5. Prise de la Jeune Catherine, de Hambourg ; composi-
tien de Féquipage.
§ 6. Prise du navire américain le Phémac ; renouvellement de
l'équipage à l'étranger.
§ 7. Prise du John William ; renouvellement complet de
VéqViipage, § 8. Capture du Républicain, à Poccasion du rôle d'équipage, § 9. Prise de la goélette la Retrieve, à Foccasion de son
passeport.
§ 10. Prise de l'Anna, voyageant sans rôle d'équipage. § 11. Prise de l'Alte Freundschaft , à Toccasion de son rôle
d'équipage, § 12. Prise de la Gertruida, à Toccasion de son rôle d'équipage. § 13. Prise de la Constance, à l'occasion de son passeport, § 4 4. Prise de l'EngeUElisabeth, à Poccasion de son passeport § 45. Prise do la Carolina Wilhélmina voyageant sans passeport.
§ 16. Conclusion : observation concernant les passeports et
le rôle d'équipage.
Digiti
