Acte de francisation I
Admiralty reports II, 366.
Affrètement I, 77. Voir cueillette; cap-
â-queue.
Afrique (découvertes, établissements)
Agrès I, 4U, 44.6.
Alcide (Y) et le Lys I, 362.
Alger, Algérie II, 324, 447, 645.
Alien (étranger en Angleterre) II, 640
(note).
Allemand (vice-amiral) I, 252.
Alvara et Portaria I, 26.
Amalfi (tables d*), voir lois.
Amendes et confiscations I, 73. Américus Vespuce et Christophe Colomb I, 363.
Amiens (rupture de la paix d') H, 234. Amérique? (découvertes et établisse-
•Digiti
TABLE GÉNEHALE
menU) I, 349. Vaifr colonies espagnoles I, 463.
Ancone (prise de possession d*, par une flotille française en 4832), 11,
Ancres, vwr agrès, naufrage, sauvetage.
Angaries I, 420. Voir embargo.
Angleterre-, vovr cabinet anglais.
Arabie 1. 463, 466.
Arbitres nommés par la douane et le consul I, 402.
Armateur (temps de paii) I, 57; — (temps de guerre) I, 222, 247, 249 ; II , 533. Movr course ; corsaires ; lettres de marque.
Armements en course I, 468, 495, 260 ; II, 533. Voir arrêté de 4803 ; course ; lettres de marque ; prises.
Armes, bâtiments, munitions de guerre vendus par un État neutre II , 402.
Armistices I, 460.
Amoult I, 323.
Aroudji, voir Hariadan.
Arrestation d'un consul II, 305 à 329.
Arrêt par ordre de Puissance ou arrêt de prince I, 448, 420. Voir angaries ; embargo.
Arrêté du 22 mai 4803 (France) sur les armements en eonrse I, 270.
Arrivée du bâtiment dans le port
Arsenaux I, 250.
Asie, f^oir Indes-Orientales ; colonies ;
compagnies commerciales.
Asile i , 87 ; — opinion de Beccaria
Assiento (contrat de T) I, 359.
Assimilation, voir piraterie; réciprocité ; traite des noirs ; traitement national.
des droits et usages de la guerre
maritime à ceux de la guerre contin^taleil, 234, 656. Fotr opinion de Tempereur Napoléon.
Assises de Jérusalem I» 222.
Association des douanes allemandes ou Zollverein I, 248 (note).
Assurance (coup d*) I, 496.
Assurances maritimes, assureurs et réassurances I, 148; Il 445.
Atteintes portées au droit maritime I, 390; II, I, 47, 69. 463. 156, 464, 208, 234. Voir convoi ; immunité du pavillon ; mer territoriale.
Attentats II, 305. Voir consuls.
Attributions consvilaires I, 37 ; II, 340,
Autriche (neutralité, immunité du pa-
viflon) I, 242; II, 47.
Avaries I, 4 43, 446. Voir radoub;
relâche forcée.
Azof (mer d') II. 568.
Azuni I, 324 ; II. 484.
Bagage des voyageurs I, 69.
Baldasseroni (publiciste italien) 1. 324.
Baltique (mer) I, 90, 434 ; II, 74.
Bankok I, 476.
Baratterie I, 402, 446, 444.
Barbaresques ( corsaires ) II , 447,
Barberousse II, 473.
Barbeyrac I, 348.
Barrére (de Morlaix) I, 325.
Barrot (M., consul de France) II. 342.
Bassins et docks I. 86.
Bâtiment chargé avant la déclaration de guerre, ou avant qu'elle fut connue II, 435.
directeur I, 444.
de guerre, vmr vaisseau.
rançonnés II, 430. Voir rançon.
saisis ou capturés, vovr prises
maritimes ; i>ecousse.
Bâtiments arrêtés sans déclaration de
guerre i, 468; il, 8.
— ^ arrêtés dans les ports au moment
de la déelaraiiion de guerre I. 474,
485; n, 59. 552. Voir au titre III
§ 40, 2^ section, le délai accordé
en 4854.
neutres, voir neutres ; droits des
beiiigérants.
Beccaria II, 438^ Belgique I, 465. 242.
Belie^Isle (maréchal de) II, 598.
Belle-Poule (la), frégate française. II,
BeDérophon (le) II, 33 (note). Vér
Napoléon.
Belligérants , vmr blocus ; convois ;
course ; droits et devoirs ; guerre ;
moyens de nuire à Tennemi.
Belt I, 435.* Bentham I. 474 ; II, 490 (note). Vwr
la préface.
Berne (pavillon battant en) I. 455.
Bemstorif (le comte de) (, 490 ; II,
Berry (Mad. la duchesse de) II. 83.
Beurnonville (général de) II, 204.
Digiti
DES MATIÊBES.
BHlet de rançon, vok rançon»
Bisson (héroïsme de renseigne) II,
Blackstone I, 48.
Black-Warrior (saisie du) pour fausse
déclaration If, 464, Blé, froment et farine II, 469.
Blessés I, 446.
Blocus I, 245; II, 42 à 54, 556.
de Buenos-Ayres II, 524.
continental II, 234. Vwr système.
sur le papier II, 434, 492.
du Pirée H, 487.
Bois de construction II, 202.
Bombardement I, 250. Voir moyens de nuire à Fennemi.
de Copenhague II, 224, 258.
— — ( indemnités. réclaméfts par les
étrangers après un) II, 509.
Bonaparte (général et premier consul)
II, 497 à 202.
Borel I, 324.
Bosphore I, 29, 437, 460.
Boucaniers I, 353.
Bouchaud I, 323.
Boulets, voir contrebande de guerre.
à chaîne, v(Àr moyens de nuire
à r ennemi.
Bountles ou primes {, 76, 430.
Boussole I, 354.
Bouville (le vicomte de), sa réponse
au gouvernement anglais I, 362.
Brésil II, 540. Yoir forces navales;
traité.
Brûlots incendiaires I, 25&; II, 240
(note). Voir catamarans.
Buenos-Ayres, voir blocus.
Byng (Jean), amiral anglais, I, 369.
Bynkershoeck I, 348; II, 468, 470.
Cabinet anglais il, 384,
examen de sa conduite envers
la France, vdr examen*
examen de sa conduite en ce
qui concerne le droit maritime des nations, ifoir examen^
Cabot (Jean) I, 354.
Cabotage I, 30, 82. V<nr Azof et Caspienne.
Campo-FormiO (traité de) II, 497.
Cuiada I, 350.
Canal de Constantinople I, 437.
du Holstein I, 435.
Canaux, voir fleuves.
Canon, voir contrebande.
Canons II, 592. Vcw forces navales.
Cap-à-queue f, 77.
Cap de Bonne-Espérance I, 354.
Capitaine 1, 67, 78, 84, 402, 4 43, 228, 230.
— — directeur I, 4 44.
de prise, voir prises ; recousse.
Capitulation des places II, 224.
Capitulations ou âraités avec la Porte- Ottomane I, 460.
Captmre, voir navires ou bâtiments saisis ; prises ; relâche forcée ou par ignorance dans «n port ennemi.
Caractère public des consuls, voir consuls.
Caravane II, 445, 428. Voir voyage de caravane.
Carlo-Alberto, relâche forcée du bâtiment sarde de ce nom dans un port français II, 83.
Cartier (Jean) I, 355.
Carysford (Lord) II, 549.
Caspienne (mer) U, 568.
Castilho-Barreto (M.) I, 326.
Catamarans II, 240 <note).
Caution ou cautionnement des armateurs I. 247.
Cayenne I, 354.
Cérémonial maritime I, 448; 11, 293, 600. Voir pavois ; salut ; deuO ; berne (pavillon en).
Certificat d'arrivée et de départ, ou d'entrée et de sortie d'un bâtiment I, 77.
Certificats d'origine , voir pa{»ers de bord.
Chaix d'Est-Aage <M.), jurisconsulte,
I, 484, 243 (note), 236 (note).
Chargement (rupture du) I, 65, 98.
Voir relâche forcée ; rupture du chargement Chargements effectués dans l'ignorance de la rupture de la paix 1, 486;.
II, 435. Vuk délai.
Charles VI (empereur), sa mort, sa
succession II, 64, 595.
Charles-Edouard U, 63. 597.
Charte-partie, mr papiers de bord.
Chatham (Lord) II, 3.
€hesapeake (affaire du vaisseau de
guerre américain, le) II, 276. Voir
presse des matelots.
Chine I, 464.
Choléra II, 544.
Chrétiens (esclaves) dans tes régences
barbaresques H, 417. Vo^ esclaves
et esclavage.
Digiti
TABLE GÉNÉRALE
Chrétiens en Turquie II, 563, 573.
Voir Hatti-Chérif.
Christophe Colomb et Améric Yespuce
de St.-Domingue I, 382.
(St.-), ile de. I, 386.
Clauses relatives au droit maritime,
v<ik principes.
Clercq (M. dç) I, 325.
Clive (Lord) I, 368, 374.
Code de commerce I, 46.
maritime, viht Consulat de la mer;
lois maritimes ; ordonnance de 4 684, et rarrêté de 4803 ; règlements concernant les neutres ; neutralité armée«
Coercition, vmt mesures coêrcitives.
Colonies I, 34, 94, 430. Vmr commerce.
anglaises, hollandaises, espagnoles, portugaises, françaises, danoises, russes, suédoises I, 463;
II, 344 à 348, 350 à 385.
(commerce en temps de guerre)
Combat, voir pavillon; Ouessant.
Cornes, comités oucommissus I, 43.
Commerce, voir liberté pour tous en temps de guerre.
avec les colonies 1 , 430 ; II, 533.
maritime I, 6. VWr navigation ;
douanes, etc. ; et en général -tout le titre II du Livre I.
des Nègres 1 , 355 ; II , 364 à
en temps de guerre, voiir blocus ;
contrebande de guerre ; famine ; immunité du pavillon ; neutralité ; neutralité armée ; neutres (droits et devoirs des belligérants et des neu^ très); ports bloqués et ports nonbloqués ; semonce ; visite ; ainsi que les chapitres Ili, IV, VII. XXI, XXVI du Livre II.
(traité de 4856) H, 555.
sur la mer Noire H, 560. VWr
mer Noire.
Compagnies commerciales I, 369.
Compensations (représailles à titre de)
Conduite et procédés de la Grande- Bretagne , voir Grande-Bretagne;
examen; procédés.
Confiscation, vovr non -confiscation ;
bâtiments arrêtés, etc.
Confiscations et am^des 1, 73, Voir
amendes ; déclarations en douane ;
délai; piraterie; prises.
Congé ou passeports de mer 1 , 60, Yàvr papiers de bord.
Congrès de Vienne en 4845 1. 440,
de Paris 4866 II. 553.
Connaissements, voir papiers de bord.
Conquête, (droit de), définition ,- il,
Conquêtes par la piraterie II, 468,
Conserve (voyage de) 1, 444.
Consignation et consignataires I, 55, 57, 65, 68.
Considérations générales I, 4, 468.
pour servir de préface du Livre
second I, 326.
Consulat de la mer 1 , 57 , 58 , 67.
Consuls T- institutions, outrages, réparations, fonctions, attributions, immunités, traités concernant les consuls I, 32, 37, 57, 58, 65, 87, 89, 402. 448.
au moment d^la rupture delà
paix I. 60, 82.
— - attentats, outrages, etc., II, 305 à 354, 579, 604.
Caractère public I, 38 ; II. 557.
dans les ports de la mer Noire
Contrats à la grosse I. 444. 448.
Contrebande de guerre ou contre- . bande militaire I. 486, 222,' 228.
deguenre non-confiscable I, 226 ;
II, 494, 556. Voirie traité de 4799 entre les États-Unis et de la Prusse, et celui de 4 800 entre la France et les États-Unis.
Contrebandes ou marchandises prohibées en douane, voir marchandises.
Contribution aux pertes I, 4 46. Voir avaries.
Convoi maritime en ce qui concerne la traite I. 456.
maritime en temps de guerre
I, 228, 235. 295; U.'48, 42, 484, 208, 224. 364. Voir au chap. VII.
§ 4, le traite de Tannée 4787 entre la France et la Russie.
militaire (maritime) II. 656.
Convois maritimes suédois et danois (attentat contre les) II. 484.
Copenhague (bombardements en 4804 et 4807) II, 224, 258.
Digiti
DJSS MATIÈRES.
Corail (pêche du) II, 4SI7.
Cormoran (le) , bâtiment à vapeur
anglais» II, 369.
Cornot (baron de), chevalier de Cussy-
Blignyi II, 63 (note). 597.
Cornwallis (Marquis) I, 374.
Corsaires I, HO, 240, 244, 247, 260,
266 ; II , 468. Voir course ; lettres
.de marque ; Robert SurcoufE^.
qui pénétrent dans les rivières
