I. UO

barbaresques II, 447, 473.

ou pirates conquérants II , 468,

Coup de canon, voir assurance; cérémonial maritime ; salut de mer; semonce.

Cours mixtes II, 364 à 402. Voir traite des noirs.

Course (définition delà) 1, 468,240, 260; II, 4, 52, 468, 533. Voir armements ; armateurs ; caution ; lettres de marque ; prises ; recousse ; semonce.

(abolition définitive de la) II,

opinion de Martens sur la course

et ia recousse I, 243.

Courtiers maritimes ou courtiers interprètes I, 68, 78; H, 344.

Crampton, chargé d'afliadres II, 464,

Créole (affaire delà): esclaves noirs révoltés et assassins ; refus d'extradition par TAngleterre H, 434.

Crétineau Joly II, 429.

Crimes et délits à bord des bâtiments dans les ports II, 83, 343.

et délits politiques II, 434.

Criminels 1, 87.

Croiseurs, croisières, voir corsaires; traite des noirs.

Cromwell il,. 56.

Cronstedt (amiral) II, 598.

Cuba (ile de) 1, 384.

tentatives contre Cuba en 4850

et 4854 II. 444, 450.

désirs et pensée d'annexion II.

Cueillette (affrètement à) I, 78.

Cussy (baron Ferdinand de) I. 324,

Cornot de Cussy, voir Cornot.

Cyane (le), navire de guerre américain, II. 530.

Danemarck — * ses malheurs en 4804 et 4807. II. 224, 258.

sa fidélité au principe de neutralité II, 467.

Danske-low 1, 23.

Danube (le) I, 440; H, 559. Voir , fleuves.

Dardanelles (détroit des) I, 29, 437, 460, 564.

Débarquement, voir déchargement; transbordement ; rupture du charr gement; relâche forcée.

Débarquements armés I, 250.

Débris I, 402.

Déchargement I, 65, 98. Voir rupture du chargement; relâche forcée.

Déclaration de guerre obligatoire I, 482; II, 556.

par manifeste avant de commencer les hostilités, et délai passé lequel elles commenceront, II, 556.

des États-Unis à TAngle-

terre en 4842 (motifs) II, 444, 598.

-: — du 46 avril 4866^, sur le blocus, la coufse, etc. H, 553.

Déclarations en douane I, 68, 69.

fausses, voir saisie pour fausse

déclaration.

de guerre I, 484.

opinion du cabinet de Versailles

sur ce point, en 4763, II, 4, 8. Voir rupture.

Découvertes et établissements en Afrique et eji Amérique I, 349 à 389. (Asie , voir Indes-Orientales ;.

colonies.)

Défaut de nouvelles du bâtiment, ses effets, I, 4 48.

Délai pour la restitution des prises maritimes après là proclamation de la paix I, 294; II, 456 â 464.

accordé, en 4854, aux bâtiments,

pour retourner en Russie I, 208.

après la déclaration de guerre

(pour commencer les hostilités) II,

après rupture accordé aux négociants pour se retirer 1 . 486, 205 à 245. — Prise faite par un corsaire anglais 1. 486.

après rupture pour la non-confiscation des chargements I, 486.

205 à 245; II, 48. Voir traité de 4786 entre la France et l'Angleterre.

pour là validité des prises après

la proclamation de la paix I, 294.

Digiti

TABLE 6ËNÉRÀLE

Délaissement I, 402» 4 48.

Délits commis à bord des bâtiments de oommerce 1, 57» 60 ; 11, 83» S43.

politiques, wnr extradition.

Déni de justice» va<f arrêt de prince ;

embargo; lettres de représailles.

Denizé» voir alien.

Déserteurs I» 87. Voir matelots.

Dessalinçs I» 382.

Détention» voir bâtiments arrêtés» etc.

Détroits I» 90. 97, 437. Vmr Bosphore; Dardanelles; Sund.

Dètroition du cbarg^a^t f« 443.

Dettel (le S' Chr.)» jugement de la cour d'app^ de Vue Bourbon contre — Il, 329.

Deuil I, 454. Voir berne.

Deux-Sicfles (réclamations anglaises contre le royaume des) II» 509.

Devoirs des belligérants» voir droits.

des neutres» voir neutralité.

Diana f bâtiment prussien)» entrée en

relâche forcée dans un port ennemi»

Diaz (Barthélémi) I» 364.

Différends entre le capitaine et les

gens de mer I» 58.

à Toccasion de la traite des

noirs entre la Grande-Bretagne et diverses Puissances II, 377 â 383.

entre la Grande-Bretagne et la

Prusse concernant l'immunité du pavillon I, 390.

Digeon (publiciste) I, 3.

DUlon (M.), consul de Frj^nce à San- Francisco II» 352.

Dispositions relatives au droit maritime» voir principes.

Docks ou bassins I. 86.

Dolomieu (savant et chevalier de Malte) II» 94 (note).

Dommages I» 446, 448*

Dos Sàntos (M. le commandeur), voir Ribeiro.

Douanes, voir déclarations ; droits exemption ; réfaction des droits permis de débarquement ; saisie tare ; visite. ( Voir également note III du tome III.)

Doulé (M<) II» 346*

Drake (amiral) I» 365; Ii, 82» 595.

Drawbacks I» 76» 430.

Droit d'achat ou de préemption en douane I» 68, 73.

— — * d'achat ou de préemption en temps de guerre I, 72, 222, 230»

de conquête (définition) II, 234.

Droit des gens I, 468, 478.

maritime des natieiis 11» 440,

533. Voir considérations générales du Livre I, ainsi que les obs^rations préliminaires du Livre IL

naturel I, 468.

de pavillon, voir droits de navigation.

de préemption sur mer en temps

de guerre I, 234; II, 494, 555.

de tonnage I, 67.

Droits de douane I, 65, 69, 98.

- de navigation I, 65, 98.

sanitaires I, 63. Fiw- santé publique.

du Sund, voir Sund.

et devoirs des belligérants et

des neutres I, 494. Voir neutres.

( Voir les divers chapitres consacrés aux guerres de sept ans, de l'indépendance de l'Amérique septentrionale» de la révolution française»

de la guerre du Ncurd, de la guerre de 4803.)

Drouyn de Lhuys (M.) I, 207.

Dujardin-Sailly 1, 74 , 324.

Dulong de fiosnay (le lieutenant-général comte) I, 442 (note) ; II» 569 â 572.

Dupin (M.)» ancî^ procureur général à la cour dé cassation de Paris»

Dupetit-Thouars (amiral) I» 466.

Dupleix» gouverneur de Pondichéry»

Dupotet (contre-amiral) II, 346.

Duquesne (belle conduite et parole remarquable de).I, 466.

Durée des traités I, 30, 32, 222; II, 552. Voir principes, etc.

Eaux, — eaux closes» — - voir fleuves et rivières ; corsaires pénétrant dans les rivières ; mer territoriale.

closes I» 94.

Echouement I» 402, 444, 4 46» 288,

Egalité des nations» voir préface.

Egypte (vice-royauté de 1') I, 465.

Ehrenheim (M. d') 11» 240.

Ehrenswàrd (baron d*) II, 245.

Elisabeth (reine d'Angleterre)» voir mer

territoriale,

(prise du navire danois V) H,

Digiti

DES MATIÈ{l£a

Embargo mis sur les bâtiments de la marine commerciale ati moment de la rtipture de la paix 1, 484.

435, 494 , 208, 324, 486. Voir angaries ; arrêt de prince ou par ordre de Puissance.

Emancipation des esclaves noirs II,

Emérigon I, 382, 385, 333.

Emir I, 43 (note).

Empire français (4803) H, 605.

ottoman ou de Turquie 1, 460.

— admis aux avantages du

droit public et du concert européens II, 658. Voir Hatti-Chérif ; principautés Danubiennes ; mer Noire.

Emprunts à la grosse I, 444, 418.

Vifir contrats ; profits maritimes.

-- — voir neutralité.

Engagement des gens de mer I, 58.

Ennemi 1^ 350.

Entrepôts réels et fictifs I, 84 ; 11, 533. Voir ports-francs.

Epaves I, 403, 438.

Epoques (grandes) ou périodes de rhistoire du droit maritime II , 533.

Voir considérations générales du Livre I.

sixième époque ou époque contemporaine I, 463; II, 533.

Equipage, vmr capitaine ; gens de mer ; nationalité ; papiers de bord ; prises abandonnées ; recousse ; rôle.

prisonnier qui s*empare du bâtiment capturé I, 386; II, 443.

Equipages (composition des) I, 330.

Escaut II , 380. Voir fleuves.

Esclavage aboli dans les États barbaresques II, 364, 447, 434, 444.

des noirs I. 347, 349; II, 394.

aboli dans les colonies françaises II, 394.

Esclaves II, 368, 4n, 444 à 468.

- — chrétiens révoltés à bord du vaisseau amiral turc dont ils s'emparent I, 396.

noirs révoltés à bord d'un bâtiment américain ; assassins dont Tautorité anglaise refuse Textradition, II, 434.

Escorte, voir convois.

Espagne II, 43.

Espérance (1*), capturée en relâche II,

Espions , voir moyens de nuire à l'ennemi.

Etablissements des Européens en

Afrique, en Amérique et dans les Indes-Orientales 11, 350, 853.

État septinsulaire 1 , 53. Voir Iles Joniennes.

États de l'Arabie , de l'Afrique , de rOcéan Pacifique : rapports des nations européennes avec ces États I, 463.

aUemands associés par les douanes, ou Zollver«n, I, 348 (note).

-' — maritimes dont l'indépendance a été reconnue depuis 4844 1, 67.

musulmans I, 460. Koir régences

barbaresques.

protégés, ou passés sous le protectorat de la France, de la Grande- Bretagne et de la Russie, I, 4^.

États-Unis II, 234, 353, 384. Voir Cuba ; immunité du pavillon ; traite.

Etrangers 1 , 84. Voir alien ; denizé.

indemnités réclamées pour pertes

après unbombardement tl,54 O(note).

Examen de la conduite de l'Angleterre, en ce qui concerne le droit maritime des nations II, 4 , 334, 429 (note), 613, 599. Voir notamment les chapitres XI, guerre de 4739 à 4748; Xlf, mer territoriale ; XXII , convois maritimes ; XXIV, faux paviflon ; XXV. XXVI.

bombardement de Copenhague ; XXVI, presse des matelots ; XXXI, traite des noirs ; XXXV, esclaves noirs, ass9ssîns dont le cabinet refuse l'extradition ; XXXYIÏ, blocus du Pirée, réclamations contre la Toscane et le royaume d^s Deux-Siciles, etc. etc. ( Voir également Grande- Bretagne; procédés.)

de la ccmduite du cabinet anglais

en ce qui concerne la France et le gouvernement français II, 30. Voir notamment tes chapitres V, XXI.