‹ Phases et causes célèbres du droit maritime des nations (volume 4)Chapitre 65 sur 66 · Voir régie de · texte numérisé non relu

Voir régie de

Navires saisis au moment de. la rupture de la paix II, 435. Voir bâtiments.

Négociants étrangers au moment de la rupture , voir délai ; grandecharte anglaise.

Nègres, voir noirs; esclaves; traite.

Nelson (le célèbre amiral anglais) 11, 497, 200.

Nettuno (relâche forcée àLivoume du bâtiment à vapeur napolitain le) n.

Neutralité (preuves de) I. 193, 230; II, 467, 402.

armée (première) 1. 493 ; II, 30.

(deuxième) 1. 493; II, 494;

maintenue fidèlement par le Da-

nemarck II. 224. 234, 402.

de la pêche 1, 291 ; II, 464.

Neutres (droits et devoirs des) I. 46.

déclarations et mesures à Toc-

casion de la guerre de 4854 II, 406.

pendant la guerre de 4854 11.

Nicolas 1«' (empereur) I. 238 ; lï, 233.

son opinion sur Tarmée française II, 585.

Noirs 1, 456 ; II, 364, 434. Voir traite.

(époque de leur introduction en

Amérique) I, 350; II, 434. Voir esclaves noirs révoltés.

Non -confiscation des bâtiments au moment de la rupture, ou de la déclaration de guerre II, 59, 5^6.

Voir bâtiments arrêtés , etc. ; délai, etc.

des bâtiments naufragés sur les

côtes ennemies, ou entrant en relâche forcée 1, 266, 288, 289; II, 442, 566.

— r— des bâtiments en relâche volontaire, dans un port ennemi, par ignorance, etc. I, 289; II, 566.

des marchandises amies sous

pavillon ennemi, et des marchandises ennemies sous pavillon neutre I, 496 (note), 205; H, 566. Voir consulat de la mer ; immunité du pavillon.

Digiti

DES MATIÈRES

Non-confiscation de la contrebande de

guerre , vjoir contrebande de guerre

hon-confiscable.

Nostra Senriora del Pflar (prise) II,

Noukafaiva (dans les Iles Marquises)

Nouvelle-Zélande I, 467.

Observations générales sur les lois de navigation 1, 30.

préliminaires du Livre second

— variations de 4743 à 4860, I, 3SI6.

Océan I, 8, 428, 463.

Pacifique I, 466.

Offley (M.), consul des États-Unis, II, 4011 à 404.

Ohsson (chevalier d*) I, 29 (note).

Oleron (Rôles d') I, 46. Voir lois maritimes; Consulat de la mer.

Opinion sur les procédés de l'Angleterre II, 546 (note). Voir examen de la conduite de TAngleterre.

— ^ — sur la Grande-Bretagne d'Azuni, d'Abreu, Bentham, Chaix d'Est-Ange, Crétineau Joly, Hautefeuille , comte de Montalembert , Tliiers, abbé Raynal, et de l'empereur Napoléon.

Voir Grande-Bretagne ; examen de la conduite de la Grande-Bretagne ; procédés.

sur le droit des gens de Montesquieu, Portalis, voir ces deux noms.

sur l'assimilation de la traite à

la piraterie, de M. Royer-CoUard, voir ce nom.

de Napoléon sur le commerce

maritime en temps de guerre, et le respect dû aux propriétés particulières II, 247, 656. Voir assimilation, etc.; Grande-Bretagne.

de l'empereur Nicolas sur l'armée française II, 543.

sur la course et la recousse de

G. de Martens I, 243.

Ordonnance française de 4684 I, 9, 46, 62. 74, 84, 402. 448, 424.

428, 496, 220, 228, 229, 247, 266, Ouessant (combat d') II, 22. Voir

combat.

Ordre de Malte ou de Saint-Jean de

Jérusalem I, 464. 396; II, 204, 234,

Orottsh, voir Hariadan.

Ortolan (M.), officier de la marine

française I, 448. Fotr cérémonial

maritime. ' Oster-Risôer (port d') II, 224.

Otage I. 260, 284. Koir rançon.

Ottoman (empire) I, 29,' 460. Voir

lois ottomanes.

Ouaré (destruction de la colonie d' —

par les marchands de Liverpool)

Oudinot. duc de Reggio (général de

division), voir monuments publics

et des arts.

Outrages . voir attentats ; insultes ;

consuls ; pavillon ; mer territoriale.

Ouvrages concernant le droit maritime

concernant les institutions et

fonctions consulaires I. 347.

Pacifico 11; -494. 520.

Pacte de famine II, 467.

Paix (rétablissement de la) I, 491,

de Westphalie I.' 336.

d'Utrecht (4743) I, 335.

d'Aix-la-Chapefle (4748) I, 360;

de Paris (4763) II, 4.

de Fontainebleau (4783) II, 48.

de Lunéville (4804) II, 234.

d'Amiens (4804 et 4802) II, 234.

de Tilsit (4807) II, 234.

de Paris (4844) II, 234, 639.

Congrès de Vienne (4846) I, 440,

— ^ — perpétuelle I. 468.

de 4856 II, 664.

Pàlmerston (Lord) 11. 494.

Papiers dé bord I. 32. 58, 69. 60.

Pardessus (M. le professeur) I, 44,

Parker (amiral) II, 228.

Paquebots I, 32, 84, 86, 440.

Passagers I, 86, 420.

malades 1 , 86.

militaires I, 86.

— - jen temps de guerre I, 496,

Passeports de mer I, 60, 68 ; II. 446,

Digiti

TABLE GËNËRALE

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