Î7. 428, UO. Fotr congé; papiers de bord; prises
Patente de nationalité 1 , 60. Vaw pa* piers de bord.
*— — - de santé: trois espèces de patente I. 63, 77.
Paul-Jones II, 40 (note).
Paul (mort de l'empereur) II, %%k.
PaTiUon I, 64, 929.
combat sous pavillon étranger
(immunité du) ou le pavillon
couvre la marchandise I, 335, 390 ;
II, 4. 70. 440, 533. Vm le traité • de 4787 entre la France et la Russie
au chap. VII, § 4.
faux I, 228, 229, 244, 267$
II, 42, 208, 374. Yak faux pavillon; semonce; coup de canon.
militaire I. 229 ; II. 42, 224,
293. Ftffr cérémonial maritime; convois ; pavois ; salut ; vaisseaux de guerre.
militaire, outrages et réparations, II, 42.
suédois (abus du pavillon suédois fait par la marine anglaise dans le port de Barcdone II, 208.
Pavois I, 4Ô4; H, 293. Vow cérémonial.
Pays-Bas (roya:ume des) I, 464, 465; II, 542. vifiir inmiimité dn pavillon ; forces navales.
Péage ou droit de navigation, »wr Danube; libre navigation des fleuves ; Sund.
Pêche I, 94, 428; H, 344 â 349,
msuritime en temps de guerre I,
294 ; II, 464 à 476, 556.
du corail II, 427.
Périodes ou époques deThistoire du droit maritime des nations il, 533. Voir les considérations générales du Livre I.
Permanence des clauses des traités relatives aux principes du droit maritime, voir principes.
Permis de débarquement I, 68.
Peuchet I, 324.
Phares et feux, voir droits de navigation; Sund.
Phases du droit maritime depuis le commencement du 4 8* siècle I, 326 ; II, 4. n, 467, 494.224,234,533.
Pillage des effets des naufragés et des marchandises I, 402, 4 48; II, 410.
Voir naufrage.
Pilotage I, 6â, 402.
Piratme et pirates I, 94, 440, 443,
384, 394. 440. 441. K^tr baratterie ;
traite dès noirs; fisbustiers.
(cas divers de) II, 444 à 484.
Pirée (blocus du) II, 487. Fotr représailles exercées par un gouvernement.
Piscatory (M.) II, 390, 494.
Piti-e-ChevaUer (M.) II, 394.
Places investies, rMf blocus et ports
bloqués. Pleine mer, voir Océan.
Police des ports I, 79, 84, 445. 295.
Voir au titre III . § 38, le règlement
des États-Unis.
sanitaire, voir santé publique.
Politique (mal de la) II, 533.
Pontons anglais et pontons espagnols
PortaKs I, 479, 250. 260. Voir droit
des gens.
Porto-Bello. Prise de cette ville par
les Anglais 11, 64.
Ports bloqués I. 245, 222, 228, 234,
295; II, 42, 484, 234. Fotr blocus;
contrebande de guerre ; première
neutralité armée.
'—— non-bloqués et non-assiégés I,
— — des belligérants II, 234.
'— ^ ennemis I, 266, 289; II, 74, 76.
Voir relâche forcée ou volontaire
par ignorance ; neutres (commerce
des).
d'entrepôt, voir entrepôt.
Ports fermés I, 62.
francs I, 79; II, 548.
gardés I, 62, 97.
' neutres I, 220, 266.
— - (police des), voir police des
ports.
Portugal , voir traite ; forces navales, etc.
Poste d'honneur dans \^b pavois l
Pothier I, 323.
Poudre , voir contrebande de guerre ;
police du port.
Poudres (dépôt des) I, 84.
Pratique (libre) I. 63.
Préemption, voir droit d'achat et de
préemption, en douane et en temps
de guerre.
Préface I. VII.
Prérogatives I, 32. 94. 428, 496.
Digiti
DES MATIÈRES
23&, 249. Vm arrêt de prince;
consuls ; embargo ; immunités ; mer
territoriale; vaisseaux de guerre.
Présents diplomatiques aux régences
barbaresques (abolition) II, 424.
Presse des matelots II, 234, 276.
Prestations I, 420.
Prêt à la grosse, vtnr contrat.
Primes I, 76, 430.
d'assurance I, 4 48.
Principautés Danubiennes 1 , 4 65 ; II,
Principes du droit maritime : en temps de paix I, 55 à 467 ; — en temps de guerre 468 à 325.
du droit maritime doivent subsister après l'expiration du traité qui les a consacrés I, 474, 477, 478.
du droit maritime que les traités
devraient consacrer comme immuables I, 468, 222; II, 555.
Prise à partie d'un consul II, 348.
maritime (de la) I, 260, 265,
jugée d'après Tordonnance de
ou capture des bâtiments de
commerce, est un attentat à la propriété particulière 1, 260. Vmt propriétés particulières ; opinion de Tempereur Napoléon.
Prises maritimes en temps de paix,
par voie de représailles, 1, 335;
pour fait de traite des noirs
If, 364.
— après la conclusion de la
paix II, 456 à 463. Voir délai.
au moment de la rupture
de la paix U, 59, 438, 234.
-— — avant que la déclaration
de guerre soit connue « ou sans qu'il
y ait eu déclaration de guerre I,
dans les limites de la mer
territoriale I, 335; II, 30, 69, 208.
— dans le délai de franchise
après rupture I, 486.
de bâtiments neutres pour cause
d'irrégularités dans les papiers de bord ou relatives à la composition du rôle d'équipage I, 265; II, 442 à 430.
Prises faites par les pirates I, 220,
(restitution des) II, 4. Foir paix;
pirates ; recousse.
abandonnées par l'ennemi 1, 285.
Prises (causes de délaissement) 1, 4 48.
et reprises I, 260, 265, 266, 284 ;
II, 52, 56, 442 à 430, 208, 533. Voir recousse.
Prisonniers de guerre ï, 266, 284, 286; II, 446, 440 â 430, 557. Vovr pontons; rançon.
dispositions libérales du
traité entre la Prusse et les États- Unis I, 286.
Procédés et conduite de la Grande- Bretagne, voir examen de la conduite, etc.; Grande-Bretagne.
de la Grande-Bretagne à l'égard
de la France II, 30, 464, 234.
à l'égard des ÉUts-Unis II, 276,
du Danemarck II, 224, 234.
du Danemarck et de la Suéde
-- — de la Grèce II, 487.
du Brésil H, 369.
du Portugal II, 368, 377.
Profits maritimes I, 444, 448. Voir
contrats à la grosse.
Propriétaires riverains de la mer, en ce qui concerne les effets naufragés, I, 84. Vok naufrage et sauvetage.
Propriétés particulières, voir assimilation, etc. ; moyens de nuire à l'ennemi ; non-confiscation ; prises.
Protection consulaire* vm consuls.
— — de l'État sur la mer territoriale, vok mer territoriale.
des bâtiments de guerre neutres
et amis en pleine m&t 1, 249. Voir convois maritimes.
en mer, voir souveraineté ambulatoire, etc.
Protectorat I, 466; II, 543, 576 à 579. Vok Iles Ioniennes ; principautés Danubiennes (au post-scriptum).
États placés sous le protectorat de ia France, de la Grande- Bretagne et de la Russie I, 465, 380; II, 487 â 520.
Provisions de bouche II, 467. Voir contrebande de guerre.
Publicistes dont les ouvrages ont été consultés, et doivent être consultés I, 347. Kwr les considérations générales du Livre I.
Puffend<^rffl, 348.
Digiti
TABLE GËNÉRALE
Quakers de rAmérique du Nord II, 39Î.
Quarantaines» v<àr arrivée dans le port ; santé publique ; mesures sanitaires.
Rachat 1, 4 46, 48i. Vmt rançon.
Radoub 1, 65, 443.
Rançon (biUet de) 1, 281 ; II, 430 à 435. Yùkr l'arrêté du gouvernement français de Tannée 4803.
des prisonniers I, 286; 11,440.
Rapatriement des nationaux 1 , 57, 89.
Ratti-Menton (M. de), arrêt de la cour d*appel de Tile Bourbon, à Foccasion des iiyures et menaces faites à ce consid par un de ses compatriotes. H^ 329.
Raynal II, 395, 424. Yok traite des noirs; r^présaîHes, etc.
Rayneval (Gérard de) I, 478, 482, 260. 324..
Réassurances l, 448. Vimt assurances maritimes.
Rebelles 1, 87.
Réciprocité I, 74. Voir traités. •
Recousse I. 468, 240, 266, 284, 286, 289; II, 444, 554.
conséquence déplorable, lorsque
la prise est restée plus de 24 heures au pouvoir de Tennemi I, 472.
d*un bâtiment neutre II, 448 à
- — de la Victoire II, 454.
par réquipage du bâtiment capturé I, 286; II. 444.
opinion de G. de Martens sur la
course et la recousse I. 244.
Reeves (M.) I, 49, 323^
Recueils de traités de commerce et de navigation I, 347.
Réfaction de droits I, 73.
•Régences barbaresques II, 447.
Registre de bord, vmr journal.
Régie de 4756 II. 4, 467. 224, 234.
Ré^ements concernant les neutres I, 46, 493, 495, 222, 228, 229, 230, 235, 260, 265,^66, 284, 295.
Réjouissances publiques, voir pavois.
Relâche forcée I, 67, 77, 98, 428, 266, 289.
dans un port ennemi 1, 4 68,
Relâche forcée sur les fleuves I, 440.
du Carlo-Alberto, bâtiment
à vapeur sarde^ dans un port français, II, 83.
. du Nettuno , bâtiment à vapeur napolitain, àXivoume. II. 48.
— — simple I. 98, 289.
— — volontaire I. 98.
— - — — dans un port ennemi, par ignorance de Tétai d'hostilités , I, 468. 286; II. 74, 76, 557.
Renvoi de consuls II, 305.
Réparations, accordées pour insultes, etc.. Il, 42, 484, 208. 224, 305.
486. Voir cérémonial maritime ; consuls ; convois insultés ; pavillon mi- . litàire; représailles.
ReprésaiUeç I. 448. 420, 424; II, 56, 557. Voir letires de représailles.
-^ — exercées par un gouvernement I, 390; II, 8, 56, 486, 533.
Reprises, voir prises maritimes ; recousse.
République française de 4 848 II. 540.
Républiques américaines, voir colonies espagnoles.; Haïti.
Respect dû: au. blocus, au convoi militaire et à la parole de Toffîcier commandant, à la m^ territoriale, au pavillon neutre, aux propriétés particulières et aux habitants paisibles , au malheur , etc. — voir blocus ; convoi ; immunité du pavillon ; naufrage sur les côtes ennemies, et relâche forcée ; opinion de Napoléon ; moyens de nuire à Tennemi; le Posi-scriptum.
Responsabilité deTarmateur. voir armateur; capitaine; caution.
Restitution .des prises, voir paix; piraterie ; recousse ; et dans le chap.
IV Topinion du roi Louis XV.
Rétablissement de la paix I. 294. Foupaix; prises.
Révolte d'un équipage I, 396.
Révolutions (France, Espagne, Piémont. Italie, Naples. etc.) II, 533.
influence qu'elles exercent sur
les esprits II. 334. 538.
Rhm. voir fleuves.
Ribeiro Dos Santos (M.) I. 401 (note),
Risques de mer 1, 444, 448.
Ristourne 1. 4 44.
Rivières, voir fleuves.
Rôle d'équipage I, 68. 59, 230; II,
Digiti
DES MATIÈRES
4 i 8 à 4 22 , < 28. Voir irrégularités ;
papiers de bord.
Rôles d*01eron I, 46.
Rollon H, 473.
Royer-Collard — son opinion sur Tas-
similation de la traite à la piraterie
I, 4 "79, 240, 289 (note).
Roussin (amiral) II, 624.
Rupture du chargement I» 65, 98.
Rupture de la paix sans déclaration
de guerre I, 484, 482; H. 4, 47, 59, 234.
de la paix après déclaration de
guerre II, 8.
de la paix, d* Amiens en 4803
Ruses permises contre Tennemi 1, 250.
non-permises II, 208, 686. Voir
simulation de pavillon.
Russell (Lord J.) II, 461.
Russie, voir première et deuxième
neutralité armée ; guerre du Nord
de 4793. 4803. 4864.
Rymèr (publiciste) I, 46.
Saint-Jean (corvette danoise soupçonnée d'avoir voulu forcer un blocus) II. 42.
Saint- Jean de Jérusalem (Ordre de)
I, 464. 396; II, 494. 234. 447, 643. Voir Malte.
Saint- Jean-Baptiste. Prise jugée d*aprés
les principes, de Fordonnance de
Saint-Domingue, voir Haïti.
Saint-Laurent II. 288. Voir colonies;
fleuves; pêche.
Saint-Lewis (ou Saint-Louis), corvette
américaine dans le port de Smyme
Saint-Louis (monument de) II, 447.
Saint-Philippe de Benguela I, 388.
Saint-Sauveur I, 397.
Saint-Vincent (île de) I, 386.
Saisie des bâtiments pour arrêt de justice I, 424.
des bâtiments neutres I, 266.
d*un bâtiment pour fausse déclaration en douane II, 469.
Salut I. 94, 449. 229; II, 293. Voir cérémonial
du Sund I, 436.
du bâtiment et du chargement
(mesures prises pour le) I, 446.
Sandwich ou Havaï (Iles) I. 466.
San-Juan de Nicaragua (Ou Greytown),
incendie de la ville par la corvette
américaine le Cyane, II, 628.
Santa-Cruz (navire brésilien) II, 369.
Santé publique I, 63.
Sauf-conduits, voir délai accordé aux
négociants pour se retirer après la
rupture de la paix.
Sauvetage I, 402. Voir naufrage.
Say (Horace) I. 324.
Schmidt (publiciste allemand) I, 323.
Schœll (publiciste) I, 324.
Scott (Sir William) ïï, 486.
Seigneurs riverains delà mer I, 402.
Selden (auteur du Mare clausum) 1,
Sémillante (naufrage de la), voir nau-
Voir 4 44,
Semonce (coup de) I, 229,289 ; II, 463.
Sentinelles à bord 1. 446.
Septinsulaire (État), voir liés Joniennes.
Séquestre, voir embargo.
Service miUtaire forcé I. 420.
Servie II, 668.
Siam (royaume de) 1, 466.
Signaux, voir droits de navigation; phares ; feux trompeurs allumés sur les côtes.
Silva I, 323.
Simulation de pavillon^ voir moyens de nuire à l'ennemi ; ruses nonpermises.
de pavillon pour fait de traite
Sinistre de mer I, 444, 418.
échouement; naufrage.
majeur et sinistre mineur 1
Smith (Adam) I, 49.
(Sir W. Sidney) II, 440.
Société (Iles de la) I, 466.
Sociétés conimercialçs , voir compagnies.
Solennités, voir pavois; cérémonial.
Sombrer I, 402.
Sonderbund de3 cantons catholiques
de la Suisse II, 640.
Souveraineté de la mer I, 8 ; II,
ambulatoire des vaisseaux de
guerre l, 446 ; II, 89. Voir vaisseaux de guerre, en ce qui concerne les privilèges des commandants , la pohce , le nombre de vaisseaux de guerre de la même nation dans un port étranger, etc.
Digiti
TABLE GÉNÉRALE
Souveraineté de la mer territoriale, Uahr mer erritoriale.
du vaisseau de guerre en pleine
mer, voir vaisseau de guerre.
Squirrel (violation de la mer territoriale par le navire anglais le^ II, Î08.
Steck (de), son ouvrage sur les consuls, I, 499, 324.
Steuerverein, voir Zollverein.
Stratagèmes 1.250; 11,586. Voir moyens de nuire à Tennemi ; ruses non-permises.
Stricker (colonel) n, 225.
Stuarts (famille royale des), projets, de rétablissement sur le trône II, 63, 595.
Subrécargue I, 6, 9.
Suifren (amiral) I, 366.
Sujets au service d'une Puissance étrangère au moment de la rupture de la paix II, 48.
Sund (passage du) I, 90, 435.
(péage du) n, 573.
SundzoU (ou péage du Sund).
Suprématie sur mer I, 8; II, 4 , 60, 67, 474, 484, 247,249,234,377, 379. Voir Grande-Bretagne ; tyrannie sur mer ; opinions d'Abreu et autres écrivains , publicistes et hommes d'État ; et au post-scriptum les paroles de Lord Derby à Toccasion de la déclaration du 46 avril 4856.
Surcoufif (Robert) II, 473.
Surestarie I, 78.
Suspension des traités I , 490 ; II. 8.
Suzeraineté de la Porte-Ottomane sur les principautés Danubiennes I, 557.
Système continental I, 245; II, 234.
Taîti, ou Iles de la Société, voir Société.
Talbot, prise faite dans le délai de la franchise après rupture, I, 486.
Tare légale I, 73.
Tarifs I, 55.
Tching-Tching-Kong II, 473.
Terme ou durée des traités : effet ordinaire de l'expiration des traités, et qui ne devrait pas se produire, en ce qui concerne les principes du droit maritime, I, 470, 477, 478. Voir traités.
Thiers (M.) I, 250, 324; II, 234.
Thouvenel (M. de) II, 493.
Tippo-Saïb I, 374.
Tonnage , voir droit de tonnage ; jaugeage.
Trafic des Nègres (commencement du) I, 350.
Territoire maritime , voir mer territoriale.
maritime des vaisseaux de guerre,
fiction: la portée de leurs canons, I, 445; II, 69.
Teulet I, 77.
Thamas-Kouli-Khan ( Nadir-Chah ) i,
Traite des noirs II, 364 , 604. Voir la note XII (bis ) du 2* volume sur le texte de la page 396 du 2* volume.
(abolition de la), traités publics
y relatifs, visite, différends survenus, observations diverses, I, 32, 456, 349; II, 364 à 402.
Traités : résultat ordinaire de leur expiration , en ce qui concerne les principes du droit maritime, qu'ils ont reconnus , et qu'ils auraient dû consacrer à perpétuité, I, 468.
clauses et dispositions qu'ils
devraient renfermer pour le temps de guerre I, 222 ; II, 552.
Traitement en douane et pour la navigation I, 74.
national et traitement de la nation la plus favorisée I, 37 , 74.
Voir consuls et traités relatifs aux consuls.
Traités de commerce et de navigation I, 25, 30, 32, 73, 74. Voir considérations générales du Livre 1, titre lU.
publics : clauses essentielles
qu'ils devraient renfermer, I, 468, 222, 320. Voir Moser.
pour l'abolition de la traite des
noirs II, 374.
suspendus dans leur application II, 8.
Transbordement 1 , 77 , 98. Voir relâche simple et relâche forcée.
Tribunaux mixtes établis pour les prises pour fait de traite des noirs. Voir cours.
appelés à prononcer sur les
prises maritimes, voir prises maritimes — irrégularités dans les papiers du bord — , et les chapitres XllI, §§ 4 à 46, XVIL
Tribut payé par les États chrétiens aux régences barbaresques (abolition du) H, 447.
Digiti
DES MATIÈRES
Tripoli et Tunis II, 417.
Troya (la), frégate suédoise. II,
Turquie (ou Empire Ottoman) I, 460; II, 558.
Tyrannie sur mer de l'Angleterre , voir abus de la puissance navale; examen de la conduite de la Grande- Bretagne ; convoi militaire ; mer territoriale ; presse des matelots ; rupture de la paix d'Amiens ; traite des noirs ; et les indications données au titre : Grande-Bretagne.
(Consulter les chapitres rappelés au titre: Suprématie sur mer.)
Ulla-Fersen (1*), firégate suédoise. II,
Ungem-Stemberg (le baron de) I,
404 (note).
Usages, voir principes.
Uscochi (pirates de l'Adriatique) II,
Vaisseaux de guerre ou forces navales des (fîverses Puissances I,
Vaisseaux de guerre, leurs droits et privilèges ; protection en mer ; souveraineté ambulatoire en pleine mer; territoire maritime du vaisseau de guerre en pleine mer ; droit de justice à bord, I, 94, 420, 437, 445, 460; II, 83. Voir cérémonial maritime ; convois ; justice ; Bosphore ; traite ; recousse ; prises ; pavois.
de guerre vendus à des provinces insurgées d'une Puissance amie II, 402.
Valachie , voir principautés Danubiennes.
Valin I, 349.
Vallat (de) I, 325.
Vansittart (M.) II, 245.
Vapeur. Bateaux ou paquebots à vapeur II, 69. Voir Carlo - Alberto ; Nettuno; paquebots.
Vasco de Gama I, 364.
Vattel I, 2, 349; II, 486.
Vendée I, 429 (note); II, 445 (note).
Vente de bâtiments de guerre suédois : protestation du cabinet espagnol, II, 402.
de bâtiments à des belhgérants
Vernon (amiral), excuses faites à la flotte firançaise, II, 63.
Villes assiégées et villes prises d'assaut I, 250.
Violation du droit des gens , voir convois; consuls; mer territoriale.
• de la mer territoriale I, 344 ;
Visite par les préposés des douanes
de navigabilité I, 59.
des bâtiments du commerce en
mer I, 44.
en mer I, 227.
en quelle circonstance elle
pourrait être supprimée , et ses inconvénients en temps de paix, II,
en temps de guerre I, 222,
des navires suspects de se livrer
à la traite des noirs , voyageant isolément ou sous convoi, I, 456 ;
des bâtiments sous convoi I,
228 ; II, 48. 42, 484, 208, 224, 364 . Voir seconde neutrahté armée ; guerre du Nord ; traité de 4804 entre la Russie et l'Angleterre.
Vixen — saisie de ce bâtiment pour violation de blocus, II, 54.
Voiles, voir agrès.
Voyage sous convoi I, 228, 240, 295 v II. 47, 42, 484, 208, 224, 364.
Voir convois maritimes; visite des navires suspects de se livrer à la traite des noirs.
Voyage de caravane II. 445.
de conserve I, 444. Voir contrats à la grosse.
au long cours I, 82. Voir cabotage.
rond I, 77.
Wallis (iles) I, 466.
Ward 1. 323.
Warrior (Black-), voir saisie.
Warden I, 325.
Digiti
