LIVRE DOUZIÈME

moDÎe qui, conformément aux lois aragonaises, se faisait toujours avec la plus grande solennité et avec la même pompe que celle que nous avons décrite pour l'ouverture des Cortés. Les Aragonais appelaient cette solennité « celebrar el Solio; » elle se passait devant les bras réunis ou devant les Cortés, avec la plus grande ostentation.

Le huit août ( i ) , l'Archevêque monta sur le Trône Royal avec toute la solennité voulue, en présence desMiiiistres Royaux placés dans l'ordre que nous avons donné déjà,au,milieu d'une assistance nombreuse des bras qui s'étaient augmentés depuis l'installation. Quand tous furent idnsi placés, dit le procès-verbal, « après avoir reçu des huissiers « l'ordre de s'asseoir et de se couvrir, les personnes nommées par les « quatre bras s'avancèrent vers le Trône pour donner à Son Excel- « lence le résultat de ce qui avait été ordonné sur la majorité des « votes et pour le jurer. Ces personnes sont les suivantes : Pour le « bras de l'Église, l'évêque d'Huesca, celui d'Albarracin, le Procura- « teur du chapitre d'Huesca et celui du chapitre de Barbastro ; pour le « bras de la noblesse, le Marquis de Camarasa, Don Blasco d'Aragon, a D. Juan Garcia de Funes y Villalpando et D. Javier d'Aragon ; pour « le bras des chevaliei*s et des hidalgos, Manuel Zapata, Juan Antonio « Labata, Juan Perez de Artieda et Pedro Mur ; pour celui des Univer- « sites, Micer Diego Morlanes et Pedro Gerónimo Laporta, syndics de « Saragosse, Gaspard Guincuez de Samper et Micer Juan Cubéis de * ilivas, syndics, le premier d'Huesca, le second de Monzón.

o Ces Députés, continue le procès-verbal , arrivèrent devant Son ^Eixcellence, avec tout le respect qui lui était dû : l'Évêque d'Huesca ^ vii remit un papier contenant ledit résultat, et le supplia, en son •^^om et au nom des quatre bras du Royaume qui étaient présents, =^' ordonner qu'il serait décrété et adopté pour fuero. Quand les tDéputés eurent repris leur place, Son Excellence remit ledit papier ^t résultat au noble D. Miguel Clemente, du Conseil de Sa Majesté ^^t son Protonotaire dans les Royaumes de la Couronne d'Aragon, ^>our en donner lecture, ce qu'il fit à haute et intelligible voix en ;^)résence de tous. Immédiatement après la lecture dudit résultat, ^3on Excellence, à la demande de toute l'Assemblée générale qui ^tîdt présente, le décréta et le sanctionna pour qu'il fût désormais

Îuero et loi universelle du Royaume. »

ensuite les délégués des bras que nous avons nommés plus haut

<1) Proceso original de las Cortes de Tarazona,

signèrent et promulguèrent ledit fuero suivant son contexte et sa teneiu*, avec la protestation du bras ecclésiastique, que par ce fiiero il ne soit causé aucun préjudice à la liberté ecclésiastique, que loin de là cette liberté reste intacte, dans son entière fermeté et sa valeur. Les membres du bras des nobles et de celui des chevaliers et hidalgos protestèrent en demandant que tous les fueros, privilèges, us, observances et libertés dudit Royaume soipnt et restent dans toute leur efficacité et valeur ; qu'il ne leur soit dérogé en aucun point ; et les membres des Universités et des Cités, chacun pour soi, firent en leur nom une égale protestation.

Tels étaient la forme et le cérémonial par lesquels on sanctionnait les lois dans l'antique monarchie aragonaise. Cependant, il n'était d'usage de célébrer le Solio qu'une fois, pour toutes les lois votées par les Cortés, à la fin de leur session. Mais en ce moment comme on voulait que le fuero de la majorité de chaque bras fût immédiatement mis en vigueur, pour la plus prompte expédition des afÊures devant se traiter dans les mêmes Cortés de Tarazone, on crut convenable de célébrer un Solio particulier pour ce fuero.

Dans les négociations, on avait posé pour conditions l'exceptioD de quatre cas, auxquels le nouveau fuero ne serait pas appliqué et pour lesquels l'on conserverait l'ancienne coutume ; s'il était question d'établir qu'on pourrait donner la torture à une personne; a Ton voulait infliger la peine des galères à d'autres qu'aux larrons ; si Ton cherchait à établir la confiscation des biens; si l'on pouvait imposer de nouveaux tributs. Pour l'introduction de ces quatre choses, a Ton venait à s'en occuper, les membres des Cortés voulaient que l'unanimité complète fût absolument nécessaire ; mais conune pourFurgence ou pour d'autres causes, les exceptions auxquelles ils donnaient une grande importance, n'avaient pas été renfermées, ainsi qn'il paraissait, naturel dans le même fuero, ils insistaient pour qu'on les établît dans un fuero particulier, qu'on les publiât séparément et dans un Solio anticipé et à part. Les Ministres Royaux accédèrent à cette exigence des bras, du consentement du Roi et l'on fit les préparatifi pour tenir le Solio de ce fuero et d'un autre fuero important ansia et qui fixait un ternie pour présenter les griefs ou plaintes d'outrages que les particuliers auraient à introduire devant les Cortés. Jusque* là ces griefs pouvaient se présenter durant toute la période des Gortis et par eux arrêter la résolution d'afiaires plus importantes : aajoa^ d'hui on fixait un terme et une limite pour les présenter et, le délai passé, on ne pouvait plus les admettre. 'Le Roi conduisait cette afeiw