CHANTRE IV

K Roi leur répondit aussi que , de ce que il allait n à lui 9 ne leur donroit-il jà la oonnbissance, ne ne (c commanderoit jà à ses serjans que il contrei- (r gnissent les escommuniés à eulx faire absoudre , w fu tort , fa droit ; car, si je le feroie , je feroie a contre Dieu et contre droit. Et si , vous en a monstrerai un exemple qui est tel : les éçéques « de Breiaigne ont tenu le comte de Bretaigne a bien sept ans en escommuniement ; et puis a eu cf Vûhsolucion par la court de Rome; et y si je « V eusse contraint dès la première {mnée^je F eusse H contraint à tort. » Voilà une véritable proclamation de l'indépendance française ; c'en était fait du pouvoir temporel de l'Église romaine , du moment où le Roi ne consentait à prêter main-forte à l'exécution de ses sentences qu'après en avoir reconnu la justice.

Sous Philippe-le-Bel , ce qui n'était qu'une séparation devitTt une rupture. L'ambitipn fougueuse ' de Boniface VlU vint se heurter à l'énergie altière de Philippe. D'une part y le pape écrivait au Roi : <r Dieu nous a établi sur les Rois et les royaumes « pour arracher, détruire, perdre, dissiper, édifier « et planter en son nom et par sa doctrine ; ne vous u laissez donc pas persuader que vous n'avez pas de « supérieur, et que vous n'êtes pas soumis au chef « de la hiérarchie ecclésiastique; qui pense ainsi (( est un insensé. » De l'autre , le Roi répondait au pape : (f Philippe, par la grâce de Dieu, roi des

lO

146 PHILOSOPHIE DE L'flISfOIRE BB FRANCE.

« François, à Boniface, prétendu pape, peu bu (f pcrnit de salut; que Votre très grande fiituité ap* Cl prenne que nous n'obéissons à ptt*8onne pour les « choses temporelles...^. Nous resterons sots et H fous ceux qui croiront autrement. » Mais Philippe fit une réponse plus concluante en appelant près de lui les États-Génâ*aux de iSo^ 9 en y faisant entrer pour la première fois le tiers-état, comme une preuve ¥ivante qu'il y avait un peuple françab ; c'était appeler la nation en témoignage d'eHe^méme« Ijd premier des trois ordres, le clei^ , ne reconnut qu'avec hésitation une indé* pendance dans laquelle il croyait sentir un schisme; mais les deux autres la prodamèrent, la noblesse avec enthousiasme pour le Roi, le tiers avec im-* précation contre le pape. Notre histoire n'a pas de rapprochement plus lumineux que cette re^ connaissance dé la souveraineté nationale, à la première apparition ofikielle de la dasse inter* médiaire.

Jusque-là cette grande et noble querelle n'avait eijicore été alimentée que par le vague instinct de la patrie ; mais à dater du xiv® siècle la controverse de l'école s'en empara, et Philippe-le-Bdi sentit la nécessité d'employer deux docteurs; il les choisit dans la jurisprudence, Pierre de Flotte, garde de spn scel privé, et Guillaume de Nogai^t, ju^ofesseur de droit civil à Nîmes et à Montpellier, homme du tiers«-étot, mais profondément versé

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<Uds la connaissance du Digestç. Car la raiacoi hiH maine était dâ>ile à ce point que la condition né^ ceseairé de toute vérité était de s'appuyer sur l'au^ torité d'im texte ^ et nous Terrons bientôt le pr^« tige du droit romain fasciner encore jusqu'aux pu* blicistes du ^vu* siède. Le malheur des temps fit qw ceu^ qui prirent part à cette controverse puisaient à deux sources diflërentes : le Digeste et rScriture* Aux citations sacrées de Boniface et à son allégorie biblique des deux glaiyes , les juris* consultes de Philippe opposaient la loi regia et les constitutions impériales de Constantin : c'était se disputer sam se répondre.

La discussion ne fit de progrès réels que dans le siècle suivant sous le règne de Louis XII , et à l'oo* casion de ses démêlés avec Jules IL Almain^ docteur en théologie de la Faculté de Paris , combattit le pape avec ses propres arfues , et fixa la contro^ verse dans les termes de l'Écriture et du droit divin. La question sortit de la voie étroite des textes, et le génie des livres saints la jeta dans le s|Hrituali$me. On s'accordait généralenient sur la source de la souveraineté ; de part et d'autre on la plaçait dans le ciel ; mais on ne s'accordait pas sur la direction qu'eUe suivait en descendant sur la t;erre ; les papes l'appelaient à eux pour en faire la répartition aux rois ; les rois avaient la prétention de la recevoir du ciel sans intermédiaire, et de Tésper par la grâce de Dieu i formule qui, dans

148 PHILOSOPHIE ra L*HISTOntE DE FRANCE.

son origine historique^ doit platôt s'entendre par opposition aux papes qu'aux peuples. Âlmain rejet;a les deux systèmes, et établit entre le ciel et la terre un conducteur, par lequel la souveraineté se communiquait immédiatement aux nations. C'était un retom* à la doctrine de l'Église primitive qu'animait un sentiment si pur des droits de l'homme '. Âlmain réveilla l'antique doctrine qui sommeillait depuis des siècles, et qui va devenir sous Louis XIV une des inquiétudes de d'Aguesseau. Ainsi c'est par la théologie que la notion de la souveraineté populaire est entrée dans la science; les libertés de l'Église nationale ont été chez nous la première forme du patriotisme , et la ferveur gallicane sa première émotion .

La doctriiie d' Almain avait introduit dans la querelle un élément nouveau , qui eût suffi pour en changer la (ace; mais il lui manquait d'être opportun ; le temps n'était venu pour lui de produire ni le bien ni le mal qu'il recelait. Si à l'extérieur on reconnaissait une nation française, et si le droit des gens s'asseyait sur l'indépendance réciproque des États ; si, comme l'a remarqué M. Guizot, la diplomatie commençait à naître^ et l'Europe à chercher son équilibre; à l'intérieur, le citoyen français n'était pas reconnu, le droit public ne

' Sai'Dt Âmbroise , saint Augustin^ saint Grégoire-le-Grand ; et plus tard saint Thomas d'Âquîn , de Regimine principUm. Voyez la lettre de M. de Lamennais an père Ventura.

CUAPlTaB IV. 149

garantissait pas encore sa lil^erté. Il ne s'était fait dans le pouvoir qu'un simple déplacement : la su^ prématie temporelle ^ en quittant le pape, se reposa sur la tète des rois;/elle changea d^assiette, sans changer de nature y et retint même du lieu qu'elle abandonnait le non! de droit divin , non comme l'expression de cette vérité philosophique que tout pouvoir émane de Dieu , mais comme titre particulier aux monarques. La souvemneté ne résidait plus à l'étranger; elle était i^entrée dans les limites de chaque État, et, sans atteindre tout à fait sa destination actuelle, elle s^^en était rapprochée. Le pouvoir était absolu y si voulait le roi, si voulait la loi; l'idée d'un droit inhérent à la société civile resta ensevelie dans la scolastique ; période que je prie de remarquer. Cette incorporation du droit dans le monarque est corrélative à l'incorporation du droit dans le peuple ; période contraire où l'ordre des temps va nous conduire.

C'est k cette époque de la science qu'appartient Grotius, et que les publicistés viennent s'allier à la théologie. Grotius est le docteur du droit des gens , non du droit public. On en est aux conjectures sui* le motif qui lui fit donner pour titre à son ouvra^, au lieu du nom de la science qui en est l'objet réel, celui du Droit de la guerre , qui n'est que la sanction humaine 6?u droit des gens... Est-ce crainte d'irriter la puissance ecclésiastique par l'articidàtion trop nette du àvoïl qui la heur-

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tait? Edt-ce préoccHpatioii de ce qui , dans le siècle belliqueux où il émvait , agitait les esprits et frappait les sens? Quoi qu'il en soit^ d'Aguesseau a raison : Grotius a passé du fiiit an droit ; c'est sur le champ de bataille ^ c'est entre deux armées atix prises qu'il se place pour enseigner le droit natio» nal. Dans son livre , comme dans presque tous ceux du XVI* siède y les nations sont indépendantes , et les peuples ne sont pas libres* Aussi fut^il reçu par les puissances qui se disputaient la sout^ raineté ^ selon ses mérites près de chacune d'elles ; il encotirut la censure de Rome ^ et eut une pen* sion dé Louis XIII I Ses idées étaient tellement arrêtées sur une égalité de droit entre les nations ^ qu'il ^fendit la liberté des mers contre l'Anglaiii Selden. Mais en revanche ^ ce qu'il dit du droit public^ suppose le pouvoir absolu; il admet les royaumes patrimoniaux; la souveraineté n'est point encore pour lui un droit dérivant de la nature , mais de l'organisation politique. Par la même raison ^ demandez-lui si les promesses des rois les <^ligent 9 vous verrez chez lui le combat de la mo« raie et des préjugés du temps; il vous répondra relativement ^ et il entrera dans des distinctions. En général il conclût pour l'obligation , non sans faire des sacrifices à l'opinion alors régnante. Ce qui caractérise son ouvrage eu cela et ce qui en fait une époque dans l'hist^nre de la science y c'est que les principes qui s'en vont et ceux qui arrivent s'y

CHâPITftB IT. 151

renoontr^nt et s'y mêlent ; il en ràulte un défiiut d'unité y assez difficile à saisir et à analjiser ; maïs il incline pour les principes qui arrivent ; c'est le confluent des idées atiqienties et mbdernes qui, une foisrëtuiieS) cûulent ensemble vers la souveraineté telle qu'on la conçoit aujourd'hui.

Je trouve dans d'Af;ilesseau deux documents bien précieux ^ et qui peuvent servir de point de repère sur notre route. Voici ice qu'il écrivait sous Louis XIV, à ce période où la souveraineté étaiv rentrée en France pour n'en plus éortir^ mais ob le pouvoir S'était concentré dans ià main du roi. S'agissait-il du premier de ces rtpporU, c'est<«à^ dire de r^)ousser les prétentions ultramoUtaines ? Voyez avec quelle décision d'Aguesseau en parle : « Nos libertés, dont nos pères ont été si justeinent « ^t si saintement jaloux , ne consistent pas seulea ment à ne pas recefVQÎr dé lois contraires à nos « mœurs*, mais encore à n'avoir pas d'autres lois M que les nôtres dans ce qi^i r^rde la police et «la discipline* TmU ce qu' une puissance étrangère « ve^ entreprendre de faire dùns le royaume a doit être toujours suspect^ qi^nd même dans le ce fond oun'y trouverait rien que d'innocent. Ainsi, u le bref du pape sera , si l'on veut , une ordon*^ (f nance juste, nécessaire , avantageuse à la paix de « rjÊj^ise f mais c'^t toujours l'ouvrage d'une puisce sance étrangère, qui n'a point d'autorité immé- « diale paimi nous poui' tout ce qui est de poUce

« et de discipline '. » Voilà pour la sonyeraineté considérée de puissance à puissance ; mais s'agit*il de la considérer de sujets à monarque? G>mme le ton va changer ! On avait eu l'imprudence de demander la condamnation des doctrines d'Almain. On consulta d'Âguesseau qui répondit en ces termes * : (f La question téméraire du corps de la « nation par rapport à son roi n^a encore fait u aucune impression sur l'esprit du peuple de ce u royaume; îra-t-on la lui apprendre en la con- « damnant, et lui faire connaître ce qu'on doit (c souhaiter qu'il ignore toujours? » Ceci est bien remarquable : Âlmain avait défendu les libertés de l'Église avec la doctrine de la souveraineté populaire ;. on proposa y sous Louis XIV, de condamner son livre; d'Âguesseau le protège , il veut qu'on épargne daus la souveraineté populaire , non pas une doctrine qu'il adopte j majs l'arme qui a servi à la défense de l'Église gallica*ne ; il né veut pas qu'on l'examine ; il n'ose toucher ce sujet brûlant; il surseoit à la révolution. Cétait > à quelques exceptions près, la disposition générale des esprits sous l'ancien régime. Depuis le cardinal de Retz jusqu'à d'Aguesseau , on regardait les vérités fondamentales de la société comme de redoutables mystères, qu'il n'était pas bon d'approfondir. A peu près à la même époque , Le Bret traitait

* ObsaryatioDS sur le bref du 12 février 1703.

' Deuxième Mémoire sur les ouvrages d'Umaîo et deRidber.

CHAPITRB: IV^ 1 53

ex professo de la souveraineté. Nous n'aurions qu'un tableau incomplet des progrès de la science ^ si nous n'indiquions ceux mêmes qui n'y participaient pas. Le Bret était du nombre de ces jurisconsultes qui, ne se confondant ni avec les théologiens ni avec les publicistes , restaient inya* riablement fixés aux anciens textes , et par conséquent stationhàires au milieu du mouvement génà*aL Sous Louis XIV, au milieu des merveilles et des victoires du grand siècle , il en était encore à demander aux lois romaines si sa patrie était indépendante. Car on ne saurait trop admirer cette puissance de Rome, qui, après avoir cessé dans lé monde politique, se perpétuait dans lé monde intellectuel j il fallait que, même du temps des premiers empereurs d'Allemagne, elle flïit encore bien grande, puisqu'ils cherchaient à lui rattacher la leur, en se portant pour ses héritiers ; ils prétendaient qu'eUe leur était échue par l'intermédiaire de Charlemagne. Il sembls^it qu'il né pût y avoir de légitimité que pour les continuateurs de l'empiré des Césars , et cette autorité du Digeste marcha pendant plusieurs siècles parallèlement à cdle de la Bible; L'illusion se prolongea à ce point que deux jurisconsultes italiens, l'un du xiv^ siècle, Bartole, l'autre du xv*, Alciat, pensèrent qiié c'était un bon moyen de £iire leur cour aux modernes empereurs, de démontrer, à l'aide d'un texte de Justimen , que la Gaule ayant été réduite en pix>-

IS4 PHILOSOPHIE DR L'filSTOiftB DB FRANGB.

vince de Tempire romain y la France était nëcessai-* rement sujette de l'empire d'Allemagne. Ne dédaignons pas de connaître ce genre d'argumentation , et la naïve gravité d'une discussion si rapprochée de nous. Bartolé et Alciat avaient cité, comme des^ arguments au^tquels on tie connaissait pas de ré*ponse^ la loi Benè à Zenoney C. de quadr. prœsc^ et la loi a« §. penult. C. de veteri jure miucL y ils avaient ajouté un rescrii de l'eraperem" Antonin » avaient renforcé le tout de quelques textes de l'Écriture , et ne doutaient pas que la conquête de là France ne fiik £itte au profit de l'Allemagne. Bartole écrirait cependant du temps de Pliilippe-* le-Bely et Alçiat du temps de Charles Ylli. Mais ce qui étonnera davantage , c'est le soin que prend Le Bret de les router; il s'indigne très^sérieusement contre la thèse àe& deux vieux jurisconsultes, et consacre à cette réfutation son chapitre III tout entier. Grâce à lui , lious pouTons respirer; l'indépendance de la patrie est sauvée , et les Tiot<m^es de Turenne n'ont pas été séditieuses.

Retournons de ceux qui stationnent à ceux qui marchent. Du xvi^ au xviir siècle , la querelle s'était compliquée du sdhkme de Luther et de Calvin ; l'Espagnol Suarez et l'Italien BeUfirmip avaient de nouveau détourné b souveraineté sur les papes , qu'ils en avaient rendus les dispensateurs envers les rois; plus tard, le j^testant Juriea avait rétabli sa transmission directe de Dieu aux

CHAFITRB ITé 155

peuf^ 9 lafesant en dehors de sa ligne les rois et les papes. De l'autre coté du détroit ^ l'Angleterre avait fait sa révolution ; Locke avait écrit ; Milton avait disputé contre Saumaise* Il ne feut donc pas s'étonner de la dUiérence cpi sépare Grotius de Vatel. Vatel s'indigne contre la tliéorie des royaumes patrimoniaux; les rois sont fiiits pour les peuples 9 non les peuples pour les rois; ceux-ci ne sont donc pas une fin ^ mais un moyen ^ et un moyen n'étant bon qu'à condition de conduire à sa fin 9 le pouvoir des rois est nécessairement condi- * tionnel ; c'est ainsi que Vatel détruit It pouvoir absolu. Il attribue la souveraineté aux peuples , et il la leur attribue indépendamment du mode d'organisation politique. II poursuit dans toutes ses conséquences l'assimibtion de la société à l'individu ; et 9 comme il trouve dans l'individu uti droit primitif, indéfectible, inaliénable, il conclut l'existence d'un droit semblable dans la société. Vatel commence donc l'époque de la souveraineté nationale proprement dite, non pltâ seulement de puissance à puissance, mais de gouvernés à gou* vemaûts. Vatel «enseignait l'inviolabilité d'un droit pmfire à chaque nation , et Vatel était consdiHer d'État en Pologùe I

Sa doctrine portait sur deux principes fondamentaux : le premier, que le droit en luirmémé étant supérieur à toute volonté humaine , la souveraineté nationale ne peut rien sur lui , et a sa

156 PHILOSOPHIE DE l'HISTOIRB DE FRANCE. ^

limité dans les él;ertielles notions du juste ; le secondy que pour une grande natioti^ l'exercice immédiat de la souveraineté étant impossible , la délégation du pouvoir est n&essaire et par conséquent légitime. Ces idées servent de base au gouveniement représentatif. C'est dans cet état que Rousseau ^ dont le Contrat social suivit de près le traité de Vately trouva la doctrine : il la saisit , exerça sur elle les violences de sa logique impitoya^ ble y lui donna une forme nouvelle ^ et composa un chef^l'oeuvre littéraire , où son dogmatisme spéculatif^ avec l'autorité d'une parole vive , brève et profonde y enseigne les deux propositions suivan* tes : I®. que le droit s'identifie avec la souveraineté % que la volonté générale ne peut errer * ; (c qu'il est contre la nature du corps politique que « le souverain s'impose une loi qu'il ne puisse en- « freindre^ et qu'il n'y a ni ne peut y avoir nulle (< espèce de loi fondamentale obligatoire pour le « corps du peuple , pas même le contrat social ; « 2^. que la souveraineté ne peut être représentée , « par la même raison qu'elle ne peut être aliénée^ » et que la délégation des pouvoirs l'anéantit. En d'autres termes la souveraineté réside dans les dé^ libérations du corps politique ^ et la représentation nationale est incompatible avec elle. Ces deux principes combinés donnent pour résultat , de la

' Cont. soc,, liv. II , €h. 3.

* Ibid, lîv. 1 , ch. 7.