LIVRE PREMIER
PBOLÉGOMtWES PIIILOSOPIUOIES ET lltSTORIQUES.
C» I. Idée générale de la philosophie de la procédure civile.
Son but et se» Hnittes. — Causes du peu de progrès de Témde pMIoeopliique et du perfeotionoeroeDt de It procédure <
L'existence de mMiateurs est indispensable dans IVtal social, nul ne pouvant s'y icndre jusiicc fc soi-ni<^mc. fofTOalités
sont une conséquence nécessaire de Tordre judiciaire. — Maxime :
La forme emporU le fùttd « 8
Ml. Eléments de la (orme judiciaire, d’après les lumières de la raison.
Erreurs du XVIII* siècle en ceKe matière. — Les procès sont dee
guerres privées. — CoiuDieut s'organise ce combat. — Bases primordiales des lois judiciaires <3
IV. La procédure relève surtout du droit positif. — Influence du droit politique et civil, de l’organisation judiciaire, du système des preuves et de la législation fiscale.
Divisiou des lois en mbitantivtê et adjsctrw *7
V. Influence de la pratique judiciaire sur la détermination des formes.
De l'uriaioe des abua. BS
606 TABLE ANALYTIQUE
Vt. Diversité des systèmes de procédure, variAbles suivant ies peupies.
Caract/re national et politique des lois judiciaires. 35
Vif, Utilité de l’histoire de la procédure et de l'étude des léf^islations étrangères.
Coup d'ueil historique sur la procédure en France et à l'étranger.. 38
Vin. Marche progressive de la procédure en France.
Elle tire son origine du droit cannnique. — Travail de sirepliAcatioo. — Ordonnance de 1667. — üniformiié de la loi de procédure : variété dans les usages des praticiens 46
IX. Réformes successives opérées par les ordonnances juaqu’en 1667.
Esquisse historique sur les procureurs SS
X. Coup d'œil sur lés travaux critiques et les plaintes élevées contre l’ordre judiciaire et la procédure civile, depuis le xvi« siècle jusqu'à la Rn du xviir.
Sf.iziêuc stScLE : Multiplication des procès. — ^ Désordres judiciaires. — Plaintes de THospital , de Ouy Coquine , de Carondas le Caron et d'Adrien Turnèbe. — Loyseau el le Diêtowrê dt fabtu <Uê jwtices de tillage. — Echu divers. — Rabelais. — Montaigne.
Arrêta imagiuaires de Spifame : il jiose comme principe que les jiigeroenU doivent être motivés. Création des présidiaux. — Dix-SFjn^if iiE SIF.U.F : Les plaideurs et Ic.^ procès hdiculisés par les gens de lettres. — Sjileudeur de la magistrature. — Lamoignon. — Oi-donnance de IG67. — Ecrits religieux sur les devoirs des magisliais. — Dix-huitiémk siècle : la procédure attaquée par les Letlret persanu. — L'abbé de Saint-Pierre et son Mémoire pour diminuer U nombre de» proch. — L’£rpri< des lois. — Voltaire et .ses san'asmes conlte la justice. — L'Fricj/rlopédû. — A^latton des pn^diaiix. — L'académie de Châlons-sur-Marne et les mémoires de Bucquet et de Péiion de Viflcneuvc sur les moyens de rendre la justice avec 1c plus de célérité et le moins de frais possible. — >lérooires de Beaumarrhais. — Péhode révolutionnaire 56
XT. Du Code de procédure de 1800 et des causes de son insufhsanco.
Origine des journaux judiciaires 67
X II. De l’avenir du Code de procédure civile, el des réformes opérées à l’étranger.
Pi'mcifiaux cttào* étrangers S*
MES MATIÈRES
XIII. De la voie à suivre pour opérer des réformes en France.
Vices résultant de la loi clle-méine. — Réformes dans les textes.
Principe de l'intégralité dans la cediflcation KH
