DU MÊME AUTEUR

•DE LA LÉGISLATION DES COUDS D^u. dans le droit français ancien et dans le droit moderne, de quelies améliorations serait-elle susceptible? — Ouvrage couronné par ia faculté de droit de Caen. — Suivi d'üBSEBVAXiONS sun les frais unNGi.- NIEUR préievés sur ies riverains. Un vol. in-8», 1849. — A Paris, chez Durand ’ 4 fr.

Dam ce tableau critique des immrfections et des lacunes de notns législation fluviale, l’auteur défend la propriété riveraine, au nom dos intérêts agricoles pt industriels, contre les prétentions do l’administration dos ponts et chaussées. Sous le titre d’Obseroalions sur Iss frais d'inginieuT, il a mis ou grand Jout des faits curieux et soulev^s> questions do frais en matière administrative , qui n’ont encore été abordées par aucun auteur. Le décret du 40 mai 4854,'sur U taxe des ingénieurs, est intervenu depuis ses plaintes.

de la TDAMiHISSlUN DU DROIT DE PROPRIÉTÉ ENTRE VIFS ET A TITRE ONÉREUX, priucipalem’ au moyen âge. Br. in-4". 2 fr.

Pawcipas D’AHcatoLocic pasTigea smsqcés a L'arrrarriEa, ua ozeosATtoa bi

L’AUECBLxaasT DI^KUUSKS. lin vol. in-8», Sg a Paria, ches DuniouUa et chex

Ueraclie, ru^dnl|^lei, 7. . '. efr.

Emus, A. BÉaiisar,