LE SYSTEME DE ROSSI

prophète et le martyr; Rossi mettait la dernière main à son Traité du Droit 'pénal (1). Les idées qui font le tond de ce remarquable ouvrage sont à peu près celles que nous venons d'examiner et que nous avons déjà rencontrées en grande partie chez M. Guizot. Mais, revêtant, sous la plume de l'auteur italien, une forme plus savante et plus rigoureuse, elles sont devenues un système, quelque chose de plus encore, un traité régulier qui embrasse dans un cadre heureux les questions les plus importantes du droit pénal. Yoici comment se trouve résolue dans ce livre la question qui nous occupe en ce moment, celle qui précède nécessairement toutes les autres, la question de la nature et de l'origine du droit de punir.

L'homme est un être moral, il a des devoirs à remplir, il a les facultés que suppose la notion du devoir, il a la raison et la liberté; donc il est responsable de ses actions, il en a le mérite quand elles sont bonnes, il en a la honte quand elles sont mauvaises.

L'homme n'est pas seulement un être moral, il est un être sociable. « L'homme est sociable comme il est libre, intelligent, sensitif ; le considérer abstraction faite de la sociabilité, c'est complètement dénaturer l'objet qu'on veut examiner; c'est nous parler de la nature des poissons comme vivant hors de l'eau, a

La sociabilité est plus qu'une simple qualité de notre nature, qu'une simple condition imposée a notre conservation et à notre bien-être; elle est indispensable à la moralité elle-même, car hors de la société l'homme n'a ni la conscience ni le sentiment de ses devoirs, ni aucun moyen de les accomplir ; hors de la société, l'ordre moral cesse d'exister pour lui. Donc, la société lui est imposée par le devoir aussi bien que par l'inst.nct. Vivre en société, respecter les lois sur lesquelles repose l'ordre social, est pour lui une obligation aussi rigoureuse que toutes les

(1) La première édition a paru en 1829, à Genève et à Paris. Elle se compose de 3 vol. in-8. Une seconde é.lition en 2 vol. a été publiée a Paris, par M. Faustin Hélie, avec une savante introduction de l'éditeur. Cette seconde édition a été, de la part de M. Odilon Barrot, l'objet d'un rapport intéressant à l'Académie des sciences morales et politiques.

autres, puisque toutes les autres seraient vaines et sans effet si celle-là n'était remplie.

Celui qui manque à cette obligation, celui qui trouble l'ordre social, soit en compromettant la sécurité de la société entière, soit en violant les droits individuels de quelqu'un de ses membres, celui qui refuse à la société des services indispensables à sa conservation, ou qui met obstacles, autant qu'il est en lui, à la sécurité et à la liberté qu'elle doit garantir à l'individu ; celui-là fait aussi bien le mal et est aussi responsable du mal qu'il fait qu'un homme directement en révolte contre l'ordre moral.

Or, un des principes fondamentaux, une des lois les plus absolues de l'ordre moral, c'est que le bien doit être rétribué par le bien et le mal par le mal, c'est-à-dire que le bien doit être récompensé et que mal doit être puni. Le même principe, la même loi s'applique donc à l'ordre social en tant que la société est l'état hors duquel l'ordre moral est irréalisable pour la nature humaine.

La rétribution du mal par le mal, la punition, doit donc être considérée sous un double point de vue : au point de vue de l'ordre moral tout seul et de la justice absolue, et au point de vue de l'ordre social ou de la justice relative. Dans le premier cas, elle échappe complètement à notre puissance, car l'œuvre de l'expiation ainsi comprise ne comprend pas seulement le châtiment, mais la réparation complète du mal et la réconciliation complète du coupable avec lui-même, du coupable avec la loi qu'il a violée. Mais renfermée dans les limites de l'ordre social, envisagée comme un moyen d'expiation et tout à la fois de répression, comme un moyen de châtier et de prévenir le mal fait à la société, la punition n'est pas seulement possible, elle est parfaitement légitime.

Eu effet, la société a un droit sur l'individu. Ce droit découle pour elle du rapport qui existe entre l'ordre social et l'ordre moral, du devoir qui oblige l'individu à vivre dans son sein. Comment l'individu serait-il obligé de vivre dans la société sans que la société fût, par cela môme, autorisée à l'y contraindre en le forçant à concourir à sa conservation, en exigeant de lui tout ce qui est nécessaire à sa défense et en lui infligeant, quand