V. — De la recelte du souverain

Le devoir d'établir, d'étendre, de perfectionner de plus en plus l'instruction, la protection, l'administration universelles, suppose, comme oo vient de le voir, une multitude étonnante de travaux assidus et dispendieux, une surveillance continuelle et générale, par conséquent une foule très considérable de mandataires de la souveraineté.

D est donc de toute nécessité que le souverain fasse une forte dépense dans les sociétés policées; il est donc de toute nécessité qu'il y jouisse d'un grand revenu.

Si les nations sont assez mal éclairées sur leurs intérêts pour retrancher, par une avidité mal entendue, k la souveraineté les moyens de remplir les devoirs de son autorité, alors l'instruction publique, la distribution de la justice, la puissance militaire, les relations politiques, les grandes propriétés communes tombent dans la langueur, dans le désordre; alors il est impossible que les propriétés foncières, que les arts productifs et les arts stériles ne soient pas jetés dans la confusion et dans le dépérissement.

9 Tel est le sort des États où l'autorité souveraine n'a pas toute l'actirilé, tous les revenus dont elle devrait jouir ; de la Pologne, par exemple, °& règne l'anarchie la plus complète, et qui fournil une preuve mémofeble des maux qu'entraîne nécessairement l'anéantissement de presque teUte autorité.

Or, le revenu du souverain n'est, en dernière analyse, qu'une portion **** subsistances et des matières premières annuellement renaissantes , attfm^duée à ses jouissances personnelles et d celles de tous ses coopérateurs, ou "^^^ndataires de tous les ordres.

L'argent monnayé, qui circule dans les États policés, fait oublier sou- *«»t cette définition des revenus du souverain et de leur recette journalière; mais elle n'en reste pas moins vraie pour être perdue de vue d^> *îs la plupart des raisonnements soi disant politiques.

Cet argent monnayé n'est dans la circulation, comme je l'ai dit au-

l^«fois, qu'un titre efficace sur la masse générale des jouissances utiles

<*** agréables qui font le bien-être et la propagation de l'espèce humaine.

C'est une espèce de lettres de change ou de mandats acquittâmes à la

Volonté du porteur.

Au lieu de prélever sa portion en nature sur toutes les subsistances et *« f toutes les matières premières annuellement renaissantes , le souverain en exige en monnaie le titre efficace, le mandat, la lettre de change; il distribue ces titres à ses coopéraleurs, et ceux-ci les appliquent à leur destination, en se procurant des subsistances et des matières plus ou

moins façonnées, dont ils jouissent par eux-mêmes ou par des salariés qui leur rendent quelques services personnels, ou qui accomplissent pour eux quelque devoir de Y autorité.

Les mandataires du souverain revendent ainsi l'argent du revenu public à la nation, qui a commencé par l'avancer Tannée dernière, comme gage des jouissances appartenantes à tous les coopérateurs de la souveraineté; et la nation, dans la nécessité de le ré-avancer de nouveau, pendant Tannée courante, le rachète, en fournissant à ces mandataires les objets nécessaires a leurs travaux ou à leurs jouissances.

Dans quelques empires mêmes très policés , tels par exemple que celui des Péruviens et quelques autres, comme l'Egypte et la Chine, les grandes institutions sociales s'étaient établies avant qu'on eût conçu l'idée des monnaies, de leur usage et des facilités qu'elles procurent : alors le souverain et ses coopérateurs recevaient immédiatement et en natue les subsistances et les matières premières utiles à leurs travaux oaï leur jouissance.

Depuis l'invention des monnaies , la circulation de l'argent , qui forme dans toutes les nations modernes le revenu de la souveraineté, n'est qu'un moyen d'opérer médiatement cette recette en nature d'une portion des subsistances et des matières premières.

Cette observation, si simple et si naturelle, conduit, par le chemin le plus court, à une règle fondamentale, d'où dérivent toutes les autres.

L'intérêt universel des hommes consiste à conserver et multiplier sans cesse les objets propres aux jouissances utiles et agréables, qui font le bien-être et la propagation de l'espèce humaine; le but des arts productifs et des arts stériles, est cette multiplication progressive des jouissances ou des objets qui les procurent : c'est dans la vue d'assurer et de varier ces jouissances qu'on fait nattre et qu'on façonne les production*.

C'est pour écarter tous les obstacles factices que l'ignorance et la cupidité des hommes pourraient opposer à cette conservation, à cette multiplication progressive et continuelle , par l'inertie, les violences et les usurpations; c'est pour vaincre plus facilement les obstacles naturels, qu'un sol inculte et sauvage oppose à cette multiplication, que l'autorité souveraine a besoin d'établir, de confirmer, de perfectionner sans cesse l'art social ou l'instruction, la protection, l'administration universelles.

C'est dans cette conservation, dans cette multiplication progressive et continuelle, que tous les hommes quelconques trouvent la recompta* des travaux qu'ils ont faits pour maintenir ou pour accroître la masse des jouissances, de quelque espèce que soient ces travaux, dans le district d'un des arts qui caractérisent les sociétés policées.

Km pêcher l'accroissement continuel et progressif de la somme totale

puissances^ c'est-à-dire la production, le façonnement des objets

qoile« procurent; c'est donc précisément le contraire du but général

auquel doit tendre Vari social ou l'autorité qui l'exerce; c'est dôncpré-

cifement le contraire de sou mtéi

Doue, dans la recette des revenus de la souveraineté* toute perception

tr son excès ou par sa forme, empocherait l'accroissement de la

de des jouissances et de la ruasse générale des objets propres

ffâftcc*, ou qui opérerait par les mêmes causes la diminution

tte masse actuelle, ce qui est bien pis encore, serait un délit évi-

iml< le plus grand et le plus funeste de tous les délits*

qu'on a profondément ignoré très longtemps dans les États i ;i demi barbares, qui se sont vantés de former des sociétés po-

;iioment occupé du désir d'à ttrihuerh la souveraineté une grande finnioii des objets propres aux jouissances utiles ou agréables, qu'on pût partager entre ses coopéra teurs, on a trop souvent fait comme le saufui jette rarhre par terre pour cueillir un seul fruit, ?-Mîre qu'on ne s'est pas embarrassé d'empêcher l'accroisse^ le la masse, ni même de la diminuer: bien loin de faire une attention continuelle îi cette vérité salutaire, évidente et fondamentale, « *\m le but «le Tari social ou de l'autorité n'est que de la maintenir et de la faire augmenter de plus en plus; que le souverain trouve tout le premier son intérêt à cet accroissement, et un très grand intérêt supé- Brà celui de tous les individus », on a cru, on a dit, sans le savoir, Vautorîir était le droit de détruire arbitrairement cette masse, en rifiaul l'intérêt universel cl, par une conséquence infaillible, la porrente îi la souveraineté même. Malheureusement ou n'a que trop quence des systèmes qui sont tacitement fondes sur ces erabsurcles que détestables, ii disait a des hommes raisonnables : a La médecine ayant été éla- Mîc ranime l'art de guérir les hommes et de leur procurer une santé llor,&sante, il s'ensuit nécessairement et logiquement que les médecins, qui fJoi > comme de raison, pour exercer cet art de guérir les

r,|Madies et d'entretenir la santé, ont droit et intérêt à tuer les hommes, leur vendant, pour tirer le payement de leurs salaires, un poison inr*illibletncnt mortel— »

Si on disait : « L'art des vêtements ayant été établi pour présent hommes du froid et de l'humidité, il s'ensuit nécessairement et Iniquement que les ouvriers, qui doivent être payés, comme de raison, service, ont droit et intérêt à faire aller les hommes nus, en nous dëjMMiiïlanl pour se faire payer de leurs salaires, et en nous empêchant

de nous vêtir, on regarderait ce propos-là comme le comble du délire. Ce serait bien pis, si on trouvait de pareilles spéculations mises en pratique chez quelque peuple.

Dans le vrai, cependant, qu'on examine le système universel de la /Cicalilé ancienne et moderne, on trouvera qu'il est fondé partout sur le même anti-raisonnement.

L'autorité ou l'art social est ntile et même nécessaire pour la conservation et l'accroissement de la masse des jouissances. Donc, les mandataires de la souveraineté , qui doivent être payés pour tous les travaux indispensables de cet art social, ont droit et intérêt d'empêcher ces jouissances et d'en détruire les objets.

Voilà le principe tacite des taxes ou accises qui désolent depuis vingt siècles toute notre Europe.

Donc, au contraire, ces coopérateurs de la souveraineté devraient s'attribuer une portion de ces objets, sans altérer la masse, sans la détruire, sans l'empêcher de croître : c'est la conséquence bien naturelle ; et bien légitime de ce principe incontestable, c'est celle qu'en tire b , philosophie économique.

Donc, toute perception qui, par son excès ou par sa mauvaise forme, empêche, détruit, anéantit les jouissances, est un délit \ c'est-à-dire ur folie, une injustice, et tôt ou tard une cause de préjudices énormes pocr celui même qui le commet.

C'est la conséquence ultérieure du même principe; elle emporte éridemment la réprobation de toutes les taxes, accises et autres perceptions de cette sorte, empêchante et destructive, qui prive les individu, et le général même, d'une certaine somme de jouissances.

Voubli trop long, trop universel, de ces vérités salutaires a mnllipK dans l'Europe moderne les formes les plus pernicieuses de percevoir II portion de subsistances et de matières premières attribuée aux coopérateurs de Y autorité souveraine, ou, ce qui revient au même, de perce voir l'argent, qui est le titre et le gage de cette recette ou de cette attribution.

C'est de là qu'est né cet art si compliqué de la fiscalité, art que les nations modernes ont emprunté, comme beaucoup d'autres erreurs, de deux petits peuples que le talent d'écrire des livres clogants a reodi célèbres pour le malheur de l'humanité, c'est-à-dire des bourgeoiscTA-

1 Que Ton se rappelle la définition du mot délit , que nous avons donnée pis haut]: nos lecteurs ne perdront point de vue que nous envisageons ici Yordre mWrc/, et que, par conséquent, nous devons inculper sans façon, comme faute, totiitf qui l'altère comme obstacle ou préjudice.

tbèoes et de Rome, déprédateurs avides et cruels de cent provinces, qu'ils ravagèrent moins par leurs armes quand ils voulurent les conquérir, que par leurs publicains quand ils les eurent usurpées; art dont les principes constitutifs et fondamentaux sont profondément ignorés par ceux qui l'approuvent, qui l'enseignent et qui le pratiquent , ignorance qui fait peut-être leur excuse personnelle , mais qui n'eu excite que de plus grands regrets dans le petit nombre de ceux qui les connaissent.

Art qui constitue partout les hommes prétendus réunis en société dans on état de guerre contre l'autorité souveraine, et qui réduit une portion des mandataires de la souveraineté à la triste nécessité d'espionner, d'envahir, d'attaquer les autres hommes, de gêner leur liberté, d'empêcher leurs jouissances. C'est ce coup d'œil, évidemment contraire à la société, qui révoltera toujours le bon sens et l'équité naturelle des peuples; c'est lui qui a rendu totalement inutiles les sophismes de quelques beaux esprits assez hardis et assez vils pour se déclarer contre celte répugnance universelle, inspirée par la saine raison et par Yévidence de ^intérêt général des hommes.

Les salariés d'un fisc dévastateur, comme celui d'Athènes et de Rome, par exemple, dont les opérations empêcheraient les jouissances et détruiraient sans cesse la masse des objets propres à nous les procurer, rempliraient donc un ministère malheureusement tout contraire aux fonctions de la souveraineté ; car ils feraient précisément la même chose ÏUe les usurpateurs du dedans ou du dehors, dont le délit ne consiste , (lu'à gêner les libertés des autres et à les priver de quelques jouissances, et par conséquent ils feraient précisément ce que V autorité doit empêcher.

II ne faudrait donc pas comprendre ces agents d'une fiscalité si pernicieusement erronée dans l'analyse des États vraiment policés; ils n'existeraient pas dans un empire organisé selon les principes économiques.

J'expliquerai bientôt le principe de la vraie société qui réunit évidemment les intérêts de la souveraineté avec ceux de tous les citoyens, qui détermine l'étendue des droits respectifs, qui fixe une règle de partage dictée par la justice, par la raison éclairée.

Les mandataires du souverain qui veilleraient de sa part à cet intérêt (trécieux , qui seraient chargés d'exercer ce droit saint et légitime, qui Réclameraient sa portion dans le juste partage, forment la seconde division des coopérateurs de V administration.

Dépenser utilement les revenus de la souveraineté au maintien, à la B^erfection progressive et continuelle de l'art social, c'est l'emploi de la

première division ; recevoir les revenus en observant toute justice, c'est l'emploi de la seconde.

En observant toute justice, voilà le mot sacramentel ; c'est-à-dire sans jamais empêcher aucun homme d'acquérir à son gré des propriétés, sans jamais empêcher aucun homme de jouir a son gré de celles qu'il s'est acquises; car c'est en cela que consiste la justice, ou l'accomplissement de la loi universelle, que nul homme ne doit jamais violer, que l'autorité souveraine doit Taire accomplir, qu'elle doit à plus forte raison accomplir elle-même.