CHAPITRE UNIQUE

DE LA GÉNÉRATION CONSIDÉRÉE DANS SES RAPPORTS AVEC LA LÉGISLATION ET LA MORALE.

En quelques mois Cuvier, dans son règne animal , a déduit de l’iiisloire naturelle de l'homme les lois principales relatives à la génération , qui fondent l’or* dre social.

« Le nombre à |>eu près égal des individus des deux sexes , dit-il , la difficulté de nourrir plus d’une femme , quand les richesses ne suppléent pas li la force, montrent que la monogamie est la liaison naturelle à notre espèce ; et comme , dans toutes celles où ce genre d’uni on existe , le père prend part à l'éducation du petit, la longueur de celte éducation lui permet d'avoir d'autres enfants dans l’intervalle , d’où résulte la perpétuité naturelle de l'union conjugale; comme de la longue faiblesse des enfants résulte la subordination de la famille , cl , par suite , tout l'ordre de la société, attendu que les jeunes gens qui forment les familles nouvelles conservent avec leurs parents les rapports dont ils ont eu si long-temps la douce habitude, o

La polygamie et le divorce se trouvent donc condamnes par la nature, eL les législateurs, en les défendant, n'ont fuit qu’obéira ses lois.

Pour ce qui est de la polygamie , elle n’a pu s'établir que dans des temps de barbarie où l'homme, esclave des jouissances matérielles, et abusant de sa force pour les assouvir, s'est arrogé le droit de posséder plusieurs feuiuies comme ou possède plusieurs troupeaux. Les pays où cette coutume existe encore sont aussi ceux où le despotisme est dans le gouvernement , ainsi qu’il existe dans la famille. Et, en effet, là où la famille se compose uniquement d’un seigneur et maître, qui commande seul, et de serviteurs à différents litres, qui obéissent, le gouvernement est nécessairement forme d’uu despote ayant droit de vie et de mort sur des populations d'esclaves. Comment le polygame pour-

rait-il résister à l'oppression ou s’y soustraire , car supposant qu’il en eût la velléité 7 Énervé , dès son jeune âge, par un commerce intempérant avec plusieurs femmes, il ne saurait apporter dans cette entreprise la volonté constante et ferme et le courage inébranlable qui seraient indispensables au succès. Le soin d'elever une famille nombreuse, et le soin, plus pressant encore, de veiller sur son harem , lui font un devoir de l'inaction, d’où il suit que sa condition naturelle est la servitude. La polygamie marque donc les peuples qui l'ont admise et conservée d'un signe d’infériorité dans l’échelle delà civilisation; et la liberté civile, l'indépendance sociale, sont le privilège exclusif des peuples monogames. Ajoutons que la polygamie est contraire au bonheur domestique : à quels devoirs peut être tenue une femme envers celui à qui elle ne s'est point donnée , et qui souvent l'achète pour son unique plaisir? La monogamie laisse la femme à son véritable rang; clic lui conserve tousses droits naturels, en faisant d’elle la compagne de l’homme, et non pas sou esclave. Quelles que soient les lois du pays où la Providence la fait naître , ta femme , en cllet , n'en porte pas moins dans son cœur la conscience de la légitimité de ses droits, qui , là où ils sont reconnus et admis , fondent pour clic d'importants devoirs, et la poussent à la recherche du respect et de la considération personnels, sans lesquels il n'est point de mœurs.

Quant au divorce , cette question est revenue trop souvent pour que nous puissions nous en taire. La perpétuité de C union conjugale , pour nous servir des expressions de Cuvier, découle de la longueur de l’éducation des enfants. Si un enfant ne peut être abandonné qu’à quinze ans, il est évident qu’il y aurait danger pour lui à ce que ses parents se désunissent et ces-

sassentde veillera son éducation et h son établissement avant que ces quinze ans fussent accomplis. L’union conjugale, considérée quanta un seul enfant, doit donc avoir au moins cette durée; mais le terme moyen des enfants à élever est de qnutre , venant à des distances plus ou moins grandes ; leur éducation doit , par censé* quent, prolonger d'autunt le mariage, c’est-à-dire amener les deux époux à passer ensemble vingt-cinq ans et plus de leur vie d'adultes? En permettant le divorce dans une situation pareille , quand le mariage a été régulier dans sa fin , dans scs résultats , dans scs moyens , c’est-à-dire quand la famille a commencé , c'est porter à la constitution de la société l'atteinte la plus dangereuse et la plus profonde ; et en ellet si les enfants sont encore dans un âge tendre , le but du mariage est complètement manqué , car la conservation de l'espèce exige que les enfants soient élevés , et la dissolution du lien conjugal en fait des orphelins.

Si les enfants sont élevés et établis , dans ce cas , la séparation du père et de la mère entraîne pour eux la rupture ou, du moins, le relâchement des liens de famille ; et le scandale qui en résulte est le plus grand mal qui puisse frapper la société , dont les familles sont lo véritable fondement.

Ainsi donc, c’est la perpétuité de l'espèce, ce sont les enfants qui rendent le lien conjugal indissoluble. Au reste , l'importance des enfants dans le mariage est si grande que les auteurs du Code civil n'ont pu échapper à la nécessité de la faire ressortir , malgré toutes les précautions qu’ils ont prises pour n'entrer dam aucun détail sur le but et la fin du contrat conjugal Ainsi , les époux , en s'associant, oui le droit de se faire respectivement des avantages : le Code civil leur laisse, à cet égard , une grande liberté ; survient-il des enfants, toutes les stipulations de cette nature sont profondément modifiées. U y a plus, quand les époux n'ont rien Stipulé entre eux, à la dissolution du mariage, leurs biens personnels reviennent aux familles respectives, et ce droit de retour s’exerce même sur ce qui a été acquis en commun ; mais s’il y a eu des enfants, et que l’un des époux leur ait survécu , cette circonstance anéantit les droits de la famille de l'époux décédé, pour les reporter sur le survivant. Ainsi, les enfants ont une telle influence sur les effets du mariage relativement aux époux que , quand ils naissent , ils anéantissent en grande partie, par leur présence, des stipulations déjà faites; et, quand ils meurent, ils créent

des droits qui n’exislaienÇpas avant eux. Tant il est vrai qu'aux yeux de la loi„duns le mariage, les enfants sont plus précieux que les époux (1) ! Et les intérêts généraux le voulaient ainsi : les uns s’en vont, par conséquent ta société n’attend d'eux que des services de second ordre; les autres viennent qui seront ses continuateurs et scs soutiens.

Lors de la rédaction du Code civil, la question fut mal posée. Elle devait être résolue par la négative, comme elle le fut plus tard, à la rentrée des Bourbons, tuais des circonstances individuelles et actuelles s'opposaient à une semblable solution. Les hautes régious du pouvoir étaient occupées par beaucoup de personnages qui, nés daus une condition moins élevée, et y ayant pris femme , ne pouvaient s’empêcher de s'intéresser à l'affirmative ; et le premier consul lui-méme, qui opina en faveur de la proposition, après avoir pris plusieurs fois la parole pour la soutenir, prévoyait peut-être l'époque où celte solution lui serait encore moins indifférente.

Lorsque , plus tard, le divorce fut aboli , ce fut encore par des considérations plus politiques que morales, quoique celles-ci aient été seules avouées. Mais, dans l'une et l'autre occasion , personne ne songea à consulter la nalnre ni à consacrer législativement ses indications.

Dans le premier cas, comme dans le second, on n'avait pas vu que le divorce, considéré dans ses rapporLs avec le muriage en général , ne pouvait avoir Irait qu'à des cas exceptionnels, et qu'en bonne logique toute loi fondée sur des exceptions devait être radicalement mauvaise.

Quoi qu'il en soit, comme la question se représentera nécessairement jusqu'à ce qu'elle ail été résolue d'une manière convenable , il n’éuit pas sans intérêt d'en faire connaître l'étendue et de dire, en passant, quelles furent les raisous invoquées de part et d'autre pour la repousser ou la sontenir.

Les tribunaux furent tous consultés sur ce point. Les uns repoussèrent le divorce absolument, les autres l’admirent avec des modifications ; deux seulement l'admirent dans sa plus grande étendue, et même pour cause d'incompatibilité d'humeur. Quand la discussion s'établit daus le conseil d'état, M. Portalis, chargé de la présentation , eut à prouver la nécessité du principe.

(1) Nou* dUrm* le» epoux et non pu le» père * , car le p*re a des droits que l'époux n'a pu.

CONSIDÉRÉS DAMS SCS RAPPORTS , ETC.

On avait dit que le mariage , sous le rapport religieux, étant indissoluble, c’était blesser la liberté des cultes que d'autoriser le divorce, li répondit que la religion dirigeait le mariage par sa morale, et le bénissait par un sacrement, mais que cette bénédictiou supposait le mariage et ne le formait pas ; que l'Eglise reconnaissait les mariages des hérétiques et des infidèles , et ne les obligeait pas à une réhabilitation quand ils se convertissaient b la foi ; que, d'ailleurs, le principe de l'indissolubilité du mariage avait été controversé dans l’Eglise même; enfin, que le divorce avait loujoors été admis en France, et qu'il n'avait été défendu que lorsque le ministre du sacrement était devenu aussi le ministre de la puissance civile (i) : maintenant que le contrat civil était séparé du sacrement, il était tout-àfait loisible au législateur de dissoudre ce contrat dans les circonstances nécessaires, et la possibilité de ccttc dissolution était même uue conséquence naturelle de la liberté des cultes, dont les uns le permettent pendant que les autres le repoussent. Il ajoutait que la loi b faire était destinée à régler la volonté de chacun touchant uue matière qui intéressait l’ordre public, et non point h autoriser une chose qui était toujours un mal; qu'elle ne donnerait pas une liberté que tous tiennent de lu nature , mais qu’elle préviendrait seulement les désordres qui pouvaient naître de l'usage de cette liberté indéfinie.

Or, le rapporteur errait en ceci : on ne peut pas dire d'uue manière aussi générale que le divorce est une conséquence de la liberté naturelle , et que chacun pourrait en user s'il n'^en était empêché par d'autres lois. La nature permet à l’homme et à la femme qui ont eu des enfants de sc séparer, au même litre qu’elle leur permet de suspendre la respiration ou le mouvement volontaire; c’est-à-dire qu'elle attache u cette suspension ou à celte séparation trop prolongée des maux physiques on des peines morales dont chacun a le sentiment plus ou moins profond et énergique. Voilà la réglé générale établie pur lu nature, qu’aucune convention sociale ne peut détruire, et qui ne comporte même aucune exception. Quand la discorde s’introduit dans une famille, c’est un mal, un très-graud mal qui intéresse beaucoup cette famille elle-même et très-peu lu société ; mais le mal serait profond, immense, irrémédiable , si pour satisfaire deux époux on dissolvait

(I) Le rapporteur fartait allusion à l’état civil, qui, ayant été confié au clergé > ***** en «a poweMiou juaqu'à U révotation de 1789.

la famille entière , car ce serait véritablement alors introduire la dissolution dans le corps social tout entier.

Mais tous les mariages ne sont pas productifs , tous ne donnent pas lieu h un commencement de famille. Ici la liberté naturelle reprend ses droits : la nature en effet laisse alors les deux époux parfaitemeut libres de rester unis ou de rompre un nœud que rien ne resserre. Il peut même importera la société que des époux mal assortis cherchent à former, chacun de leur côté , une union nouvelle, quand le but principal de la première a été manqué : l’on se trouve alors dans des conditions plus rapprochées du véritable but de la nature. N’arrive-t-il pas tous les jours , en effet , qu’un homme et une femme ne peuvent point avoir de postérité, quoique l'iin et l'autre soient parfaitement conformés, leur stérilité n’étant que relative ? Si vous unissez la femme à un autre homme, et réciproquement, la fécondité sc montre chez tons les deux.

Ici donc, la question n’est plus naturelle; elle devient toute morale , et ne doit se décider que par des considérations de moralité ( 1 ). Si nous avions à la résoudre , nous dirions qu'il ne saurait y avoir rien d'immoral à ce que des mariages formés, comme le sont aujourd’hui la plupart, sur des convenances tout-à-fait étrangères à la volonté et au goût des deux époux, et qui seraient improductifs, pussent être atteints parla dissolution. Ce serait un moyen , au contraire, de remettre les choses et les personnes dans leurs véritables conditions ; et, dans ce cas, nous serions tout-àfait de l’avis du premier consul r « Le mariage, disait à ce sujet Bonaparte dans la discussion , n'est pus toujours la conclusion de l’amour. Une jeune personne consent à se marier pour se conformer à la mode , pour arriver à l'indépendance et a un établissement ; elle accepte un mari d'un âge disproportionné, dont l'imagination, les goûts et le9 habitudes ne s’accordent pas avec les siens. La loi doit donc lui ménager une ressource pour le moment où, l’illusion cessant , elle reconnaît qu’elle se trouve dans des liens mal assortis, et que sa volonté a été se'duîte. » Mais, en donnant notre assentiment à de semblables motifs, ainsi qu’aux autres d'uue nature analogue qu’on pourrait invoquer et qui sont très-nombreux, il y aurait cette différence entre l’opinion du premier consul cl la nôtre, que lui en faisait

<l> Bile * *tt! traitée souaee poiat de vue avec beaucoup d’adrewc, dam on article du Journal det Débet», p*rM- Saint-Marc-üirerdm. (t'oy. à la lia de cette troisième partie, note A.)

l’application à tous les mariages indistinctement* tandis que nous ne voudrions l'affecter qu’à ceux où il n’y aurait pas un commencement de famille.

Toutefois, en considérant combien la société est intéressée à la stabilité des mariages , il resterait encore à savoir jusqu’à quel point la possibilité de la dissolution dans ce cas lui serait profitable ou nuisible, et s’il ne vaudrait pas mieux encore souffrir des maux individuels, quelque nombreux qu’ils pussent être, que de permettre la violation du contrat, même pour les cas les moins malheureux : or, il nous a toujours semblé que les restrictions admises dans la loi du divorce ne seraient pas suffisantes, même en y comprenant celle dont nous venons de faire connaître la valeur et qui est relative aux enfants.

Ces raisons ne seront pas estimées ce qu'elles valent, nous le savons : cela provient de ce que l'on a considéré à tort dans l’union conjugale tout autre chose que ce qu’il doit y avoir. Si l’on avait une bonne définition du mariage , le vice que nous attaquons frapperait tous les esprits. Mais, d’un côté, les législateurs ont reculé devant cette définition, par des motifs qui ne nous paraissent point admissibles , puisqu’ils se réduisent à la maxime de droit : Omnis définit io in jui'c periculosa ( i ); de l’autre côté , les canonistes ont fait entrer dans la leur un prétendu besoin de satisfaire la concupiscence. Il suit de là que chacun considère le mariage différemment, selon son goût : tantôt comme une société contractuelle de l'homme et de la femme, dans le but de passer la vie en corarauu, et tantôt comme un moyen de satisfaction pour la concupiscence. Sous ces deux derniers rapports, il est évident que la question du divorce a sur lui plus de prise. En définissant le mariage comme il doit l’être , c’est-à-dire en faisant connaître son essence, qui est la conservation de l’espèce et la nécessité de fournir à la patrie de nouveaux citoyens, le divorce n’a plus que des motifs vagues , spécieux et tout-à-fait

(i> Toute définition ut dangereute m droit , parce que le» quation» de droit m ré*ol?rnt presque toujour* en des questions de moralité, et qu’il n’y a rien de plu* nuancé , de plus fugitif et quelquefois même de plus insaisissable que les caractères des faits moraux. Il faut toujours les jtqpr , non en les rapportant S une définition typeale quelconque , mais par U conscience, e'est-à-cHrc par les lumières de la raiaon et de La justice naturelles perfectionnées par l’étude et par une connaissance approfondie du cirnr humain. Maintenant, est -ce que le mariage n’est pas autre chose que l’un de ces faits moraux dont nous venons de parler ? est- ce que la définition n'en a point été donnée par la nature même ? est-ce qu'il y a dans la nature des actes qui aillent au but du mariage autrement que par ce que nous appelons génération?

indignes de servir de fondement à une disposition de loi.

Il est bien vrai qu'en l’état actuel de la société, et pour tenir compte de l’influence des passions sur les hommes, une semblable définition emporterait nécessairement avec elle rétablissement de plusieurs sortes de mariages. Où serait l’inconvénient? Est-ce que sous les lois romaines il n’en était pas ainsi? et, de nos jours, en Allemagne, pour ne citer que ce qui est sous nos yeux , n’y a-t-il pas pour les princes régnants ce qu’on appelle des muriages de la main gauche , quoique ces mariages n’aient pas d’autre but que d’empêcher les races princières , qui sont très-nombreuses dans ce pays , de s'avilir par une multiplication outre mesure de successeurs sans successions , les enfants qui naissent alors n’étant point considérés comme des princes au même litre que les autres? A le bien prendre donc, il semble qu’il n’y a qu’une classification analogue qui puisse fournir les moyens de trancher les difficultés de la question. Établissez des mariages ad usum prolis sus cipiendœ , faites surtout entrer la question d’âge dans l’aptitude requise pour les contracter, et pour ceux-là point de divorce à aucun prix. Faites ensuite des contrats d’union conjugale , dans le bnt de permettre à un homme et à une femme de passer la vie en commun, ou bien ad remedium concupiscent iœ ; pour ces derniers le divorce aura moins d'inconvénients, et l'on pourra le leur permettre, à l’exception d’un seul cas pourtant, qui est celui où le remédiant concupiscentiœ aurait déterminé la naissance d’un enfant : cette circonstance rendrait de toute nécessité le lien formé indissoluble, par cela même qu’il réunirait alors la condition essentielle qui le fait tel.

Ainsi entendu, le divorce n’a aucun des inconvénients qui lui ont été justement reprochés. Bien loin de relâcher les moeurs, il les consolide, car l’adultcrc n’a plus de motifs. II renforce les liens du mariage, qui atteint de prime abord son véritable but. Enfin, il ne doit pas intéresser la conscience de l’homme religienx, car l’objet secondaire que les casuistes admettent dans le lien conjugal ne saurait être satisfait pour des époux qui se trouveraient mal assortis.

La question du mariage nous amène naturellement à celle de l’âge nubile ou de la majorité nécessaire pour le contracter. Ici encore , il ne faut pas tant consulter ce qui a été réglé dans des temps et dans des climats divers, que ce qui se passe dans la nature. La véritable

CONSIDÉRÉE DANS

base de la majorité doit être prise au terme de l’accroissement des deux sexes. Or, si la puberté accomplie est une preuve de l'aptitude à la génération , elle ne fixe pas toujours les limites de l'accroissement. En général , la puberté se manifeste, dans nos climats, par des signes extérieurs , de dix à douze ans dans les filles, de douze à seize dans les garçons ; et cependant ce n'est guère qu’à dix-huit ans que l’homme cesse de croître. Telle est l'opinion de Cuvier ; d'autres physiologistes pensent avec quelque raison que l'accroissement général se continue graduellement et d’une manière uniforme jusqu'à l'Age de vingt-cl-nn à vingtcinq ans. Ceci doit même être entendu d’une manière générale , car les exceptions , en pareil cas , sont excessivement nombreuses. En l’état des choses, nous nous demanderons si la règle établie dans nos lois , qui fixe dix-huit ans révolus pour l'homme et quinze ans pour la femme, est bien conforme aux véritables intérêts de l’un et de l’antre. Nous ne le pensons pas : nous sommes d'avis , au contraire, qu’en exigeant des deux côtés un Age plus mûr, on sc trouverait plus près de la nature et de la vérité. Il y n pour cela des raisons physiologiques et des raisons morales.

Sous le rapport physiologique , il faut sc rendre compte des circonstances qui accompagnent tout accroissement. Nous venons de voir que si les uns fixent son terme à dix-huit ans, les autres reculent la limite jusqu’à vingt- cinq. Cette diversité d’opinions forme déjà un préjugé très-puissant en faveur de notre thèse; niais voici, scion nous, une considération décisive. Supposons l'accroissement complet à dix-huit ans , estce à dire, pour cela, que cet âge doive être pris commebasc de la règle? Non, sans doute, car il faut nécessairement laisser aux diverses parties du corps qui y ont participé le temps de se fixer dans leurs relations respectives, et de consolider les changements qui sont la conséquence de leur arrivée à celte dernière limite : or, ce n’est pas trop d’accorder deux années à une pareille consolidation ; d'où il suit qu'en tenant compte seulement des considérations physiologiques , l’Age nubile doit être reculé au moins jusqu'à vingt ans.

Mais il y a des raisons morales qui doivent faire étendre encore davantage cette limite , du moins pour les hommes. Ce n’est pas à vingt ans, en effet, qu’un jeune homme peut avoir la maturité d’esprit et l’expérience nécessaires pour conduire sa maison et élever