CHAPITRE V

LA SUMMA INSTITUTIONUM.

§ 1. — Rôle des Sommes aux Instituts avant Placentin. — Les Instituts, par leur forme à la fois scientifique et concise, ont joué le plus grand rôle dans la conservation du droit romain et dans son développement. Aux époques pré-bolonaises, ils sont le cadre général qu'adoptent le plus souvent les écrits juridiques; les autres parties du Corpus servent surtout à en éclairer et en compléter les dispositions. Avec les glossateurs, les divers éléments juridiques convergent vers l'interprétation du Code; les Sommes au Code recueillent les résultats définitifs de la science. Les Sommes aux Instituts n'ont plus leur ancienne importance ; elles ont encore une double raison d'être : faciliter aux débutants l'étude des premiers principes; fournir aux pays étrangers au droit romain un résumé clair et précis de ses principes. Relégués au second plan à l'époque de Placentin, ces traités ont conservé un rôle dans l'enseignement.

Le plus ancien commentaire sur les Instituts que Ton possède en partie, est un fragment du premier appen-

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dice auPetrus(l). Il a trait aux obligations délictuelles, mais la continuatio titulorum paraît indiquer que les contrats ont été antérieurement étudiés : <( Tractavit de obligationibus ex contractu, modo vult tractare de obligationibus ex malefitio. » Il traite du furtum, de la rapina et de la lex Aquilia. La matière y est exposée avec assez d'ampleur; certaines controverses y sont indiquées et discutées. Les rubriques ne concordent pas avec celle des Instituts; elles sont particulières à l'ouvrage et relativement nombreuses. Ce dernier caractère, le mode de citation des textes et leur rareté rend très vraisemblable une origine pré-bolonaise.

Appartient au contraire à l'école des glossateurs, une Summa Institutionum inédite qui se trouve dans le ms. de Grenoble 391-2'^ du f° 1 au P 36. Elle débute par une courte préface sur le nom et la matière du travail étudié ; elle reproduit exactement les rubriques des Instituts. Quoique relativement développée, elle est plus égale que l'œuvre précédente. On pourrait y relever beaucoup de ressemblances avec la Somme de Placentin, sans qu'il soit possible de dire lequel des deux ouvrages a servi de modèle et par suite est antérieur à l'autre. Je crois cependant que la Somme de Grenoble est plus ancienne. Les citations de textes y

1. Savigny, III, p. 537, SLintzing. Gesch. d, pop. Lit. p. 96. Fitting Jur. Schrift. p. 70. D'après Stintzing, tout le premier appenJice serait extrait d'un commentaire sur les Instituts. Fitting établit, au contraire, qu'il faut diviser ce travail en deux parties dont la seconde n'a aucun rapport avec la première. Après le titre 4 seulement, l'ordre des matières se continue d'après le plan de Justinien ; les trois premiers titres ont été compilés dans des recueils d'autre nature.

2. Paul Fournier. Catalogue des manuscrits de la bibliothèque de Grenoble^ p. 208.

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sont rares; les controverses peu développées. Un examen approfondi et une lecture complète seraient nécessaires pour établir avec certitude la date et l'origine du travail anonyme (1).

Le Brachylogus est une sorte de Somme aux Instituts. Mais l'auteur prend la liberté de modifier le plan de Justinien dans un sens rationnel et, au besoin, de le compléter avec des titres empruntés au Gode. Gomme les Instituts, il est divisé en quatre livres ; mais la matière y est plus logiquement répartie. Le livre second est consacré aux droits réels et à leur mode d'acquisition ; le droit successoral, acquisition à titre universel, y est épuisé et n'empiète pas sur le livre III. Dans celui-ci toutes les obligations contractuelles et délictuelles sont étudiées, de telle sorte que le livre IV peut s'occuper exclusivement de la procédure et des actions. Les titres, dans l'intérieur de chaque livre, ne concordent pas toujours avec l'œuvre de Justinien. Le Brachylogus consacre notamment une rubrique à chaque mode d'acquisition à titre originaire : de occupatione, de inventione. de specificatione ; il emprunte au Gode le de juris et facti ignorantia, de in jus vocando^ de edendo... etc. Ge travail ne contient pas de préface. Il provient sans doute d'un élève d'Irnerius (2) qui, après des études à Bologne, apporte à son pays la science des giossateurs sous sa forme la plus

L Les premiers mots de la Somme de Grenoble sont : <( Iste Institutionum seu elementorum nomen habet... » Titre 1 : « Quae de justitia et de jure dicuntur merito.. ». Titre II : « Jus naturale est condicio... » Titre III : « De jure autem personarum premittitur... » Titre IV : « Ingenuus est qui statim... » Titre V : « Gum dictum sit primo de ingenuis... »

2. Fitting. Summa des Irnerius Einleit, § 34, p. LXXXII et suiv.

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simple et la plus assimilable. Il a été écrit pour le Nord de la France (1). '

Bœcking a publié, à la suite de son édition du Brachylogus, un Epitome Juris Civilis, qui est égalemen une sorte de S mme aux Instituts. C'est un résumé très concis et très incomplet du texte de Justinien avec quelques emprunts au Gode et au Digeste. La tutelle, le droit successoral et les obligations y sont omis ; la division des choses et les modes d'acquisition à titre originaire y sont longuement développés. Il est probable qu'une partie du traité est perdu. La date peut en être déterminée avec assez de précision par le seul fait qu'il cite Martinus et Bulgarus et ne paraît pas connaître la génération de Placentin. 11 est donc très vraisemblablement du milieu du xip siècle.

Bien d'autres Sommes aux Instituts ont été écrites avant Placentin par des pré-bolonais ou des glossateurs. Un grand nombre ont, sans doute, été égarées ; des autres quelques rares fragments, le plus souvent les prologues, sont parvenus jusqu'à nous.

§ 2. — Confection de la Somme aux Instituts de Placentin. — Sur l'époque de la confection de la Summa CodiciSy Fauteur lui-même paraît nous donner des renseignements précis. « Credidi quondam debere sufficere Godicis summas a Rogerio initiatas periîcere et consummare voto que meo ad plénum Omnipotens annuit. Secundo credidi muliumexpedire mihi admemoriam... ab initiis Godicis incipere, Rogerii summas in desuetudinem mittere... Ad hœc loco tertio apud Montem Pessulanum, mihi venit in animum tyronibus legum introductiones ad libres juris majores componere, Ins-