Notamment le Ms. de Paris

ce prépondérante dans aucun exemplaire de la glose pré-accursienne.

I. — Gloses publiées par Savigny. — Savigny a choisi des gloses de Placentin dans les diverses parties du Corpus. 11 n'en a pas relevé sur Tlnfortiat ni sur les Instituts.

De ces gloses, l'une purement littéraire est consacrée à l'éloge de Gicéron. Quelques autres sont des rapprochements de textes; au chapitre II de la nov. 1, il cite trois passages des décrétales sur l'audition des témoins. Dans le Code, il critique une authentique qui ajoute au texte du législateur et peut donner une fausse idée de sa date. Les autres gloses sont purement juridiques et se rapportent directement à l'interprétation de la loi. On y retrouve les traces de quelques-unes de ses théories : sur l'abrogation du Velleien, la validité normale de la sentence prononcée sur faux témoignage.

II. — Gloses publiées par Castelnau. — Elles ont été relevées sur un exemplaire du Code. Elles ne portent que sur quelques titres des deux premiers livres (tit. 2 et 3 du liv. I ; 3, 4, 5 et 6 da liv. II). Quatre gloses ont échappé à l'éditeur ; elles sont d'ailleurs sans grande importance.

Ces gloses ont été inscrites sans doute par un copiste ignorant ; elles n'ont souvent aucun rapport avec le texte qu'elles annotent.

On y retrouve une controverse sur les pouvoirs du père, entré dans les ordres. Peut-il faire un partage entre ses enfants?

ni. — Gloses publiées par Pescatore. — Ont été relevées sur un manuscrit de Berlin. Elles portent sur

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presque tous les livres du Gode. L'une d'elles est particulièrement remarquable par son étendue et constituerait presque une summula. Il s'agit des rescrits contraires au droit ou obtenus de l'empereur per mendacium et dont l'examen doit suivant certaines distinctions être porté devant le juge, mesure prise par les empereurs pour se mettre en garde contre les surprises tout en conservant leur autorité. Cette glose a été insérée presque textuellement dans la Summa Codicis au titre Si contra jus vel utilitatem publicam... (I. 22).

Deux gloses affectent une forme peu employée par Placentin. Ce sont des solutiones contrariorum, c'està-dire, rapprochement de deux textes qui paraissent se contredire et solution de leur apparente opposition. A la loi non pro numéro (2, YI, 57). « Supra de his qui ante ta. contra. Solutio : dicamus istas répudiasse, vel posteritatem non reliquisse. »

A la loi Si tibi servitutiè (31, VII, 16), ad verb. tune demum, « Infra de ordine eo. Si quando contra. Solutio : ibi paratus erat satisdare, hic minime. Vel hic loquitur- de rapina commissa post litem contestatam, hic de ea quse ante. »

§ 3. Distinctions. — Nous avons vu que la distinctio est d'origine pré-bolonaise. Ficker suppose avec beaucoup de vraisemblance que c'est un procédé de la science lombarde, où elle jouait un rôle analogue à nos tables des matières en indiquant les principales divisions et subdivisions d'un sujet donné (1). Les premières distinctions affectent très souvent une forme schématique; elles ont aussi ce caractère d'être une simple énumération des variétés d'une notion juridique,

1. Ficker. Forschungen zur Reichs. und Redits g eschichte Italiens,, t. III, p. 142 et suiv.

sans aucune explication de leur raison d'être et de leur nature. Elles font connaître, par exemple, en combien de classes se divise la stipulation ou tout autre contrat, et négligent l'intérêt théorique et pratique de la division. L'école des glossateurs y ajoute cet élément et en transforme ainsi la nature. La distinctio peut alors donner d'une institution un aperçu presque complet ; elle en est une véritable analyse : elle indique les règles générales, et les divers cas dans lesquels l'application doit en être modifiée. C'est un exposé de la loi et non plus un plan destiné à en faciliter l'étude.

Chez les premiers glossateurs, la distinctio est une sorte de glose. Pescatore en relève un certain nombre écrites par Irnerius, en marge d'un exemplaire du Gode(l). A Pépoque de Placentin, elle est plutôt considérée comme une summula. L'un des quatre docteurs, Hugo, a écrit un certain nombre de distinctions, qui jointes à celles d'Albericus et quelques autres jurisconsultes, ont formé un recueil. Trois d'entre elles appartiennent à Placentin (2).

l*" La première traite de la confessio. L'auteur en fait deux grandes catégories et aborde immédiatement la première : la confessio faite solemniter. Il faut alors distinguer suivant qu'elle est faite ad liberandum ou ad obligandum. Par celle-ci, on avoue être tenu d'une obligation envers un tiers. Ce doit être une déclaration avec indication d'une cause, sinon la confessio n'est plus qu'un propos en l'air, sans aucune portée. Suivant la cau.se avouée, l'effet de la confessio sera plus ou moins énergique. S'il s'agit d'une numération

L Pescatore. Die Glossen des Irnerius, p. 72 et suiv. • 2. Elles ont été publiées par Pescatore Beitrœge, etc. Gah. II, no 6.

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d'espèce, Texceptio non numerata peccunia crée un régime en faveur du débiteur qui pendant deux ans aura ce moyen de défense. Il est au contraire rigoureusement traité, s'il s'est dit obligé en vertu d'une vente, d'un dépôt. 11 sera tenu sans pouvoir faire la preuve contraire. La confessio ad liberandum par laquelle un créancier reconnaît que son débiteur est libéré, faite solemniter ne produit effet que dans certains cas déterminés, tels que la numération de la dot.

L'aveu simple dépouillé de toute forme solennelle, se distingue suivant qu'il a lieu in judicio vel extra. In judicio, il équivaut à une condamnation, et en outre si l'on se reconnaît débiteur d'un corps certain ou d'une somme d'argent, il entraîne l'infamie. La confessio donne-t-elle en ce cas une action infactum comme la chose jugée? Tel est le seul point douteux du texte que Place ntin soulève dans son exposé et tranche par l'affirmative.

2° La seconde parle de la -stipulation pour autrui et distingue dans quels cas elle est nulle.

3^ La troisième distinctio de Placentin a pour objet le de interesse. Elle se borne à indiquer que la réparation du dommage doit parfois être Umitée au double de l'objet du contrat. Irnerius avait écrit sur la même matière une très longue et très savante distinctio que Placentin ne paraît pas avoir connue.

Nous pouvons maintenant apprécier le rôle de Placentin.

Il a dominé la science de son époque ; on doit lui faire un honneur d'en avoir condensé tous les éléments. Irnerius avait laissé à l'école bolonaise d'admirables travaux d'ensemble, qui ont longtemps servi de base à l'enseignement. La seconde génération, celle des quatre docteurs, ne s'est plus contentée des principes ; sa tâche fat d'en déduire les conséquences théoriques et pratiques, d'en relever les applications, d'interpréter dans les textes les dispositions accessoires. Le bagage juridique indispensable au juriste de profession dut augmenter dans de très grandes proportions. Or, les quatre docteurs n'ont écrit que des gloses ou des travaux de détail ; leur œuvre dispersée dans les divers manuscrits du Corpus n'était guère utiUsable. Cette période féconde dans la formation de la doctrine fat pauvre en littérature. Des œuvres d'ensemble étaient nécessaires à la formation et à la diffusion des matériaux acquis depuis Irnerius ; ce fut la cause des essais de Rogerius repris et heureusement termiaés par Placentin. Il fallait refaire la synthèse de la science des glossateurs ; ce travail était nécessaire pour en assurer le développement et la transmission. Les travaux de Placentin ont assuré le triomphe définitif de l'école de Bologne. Johannes Bassianus a produit autant que lui et

même davantage ; mais il n'a fait qu'imiter son rival. Il fut contraint, pour lui disputer la première place et dans l'intérêt de son école, d'opposer à chaque œuvre du Gosianiste la réponse des Bulgariens. Or Placentin et Johannes sont les deux piliers de la science du xiii^ siècle. Qu'aurait pu faire Azo réduit à ses propres forces ? Accurse aurait-il avec le seul secours des gloses pré-accursiennes édifié sa monumentale compilation ?

Placentin n'a inventé aucun de ses procédés de composition. Il a suivi pas à pas la vieille littérature, et, s'il fallait juger les anciens avec des idées modernes, on pourrait lui reprocher comme à tous ses contemporains de s'en être un peu trop inspiré. Mais il a considérablement développé les travaux de ses devanciers. Il offre de plus qu'Irnerius tout ce qu'a pu acquérir la génération intermédiaire, et, de son propre fonds, le fruit de son travail personnel. 11 faut donc distinguer trois éléments dans ses ouvrages. La trame empruntée à quelque écrivain antérieur; la synthèse de la science que lui ont laissée, ses maîtres immédiats; et comme troisième élément, les théories et les développements qui lui appartiennent en entier.

Il ne faut pas croire que cette part absolument personnelle n'ait qu'une valeur secondaire; soit une ampHfication de rhétorique, un vain étalage d'érudition. L'élégance juridique de ses aperçus a surpris les jurisconsultes modernes. Sa perspicacité d'interprète est à louer ; mais on doit surtout lui savoir gré d'avoir su faire naître de nouvelles conceptions de droit. Bien souvent, s'il s'écarte des théories romaines, il n'y a pas erreur, mais création. Il se trompe par profondeur de logique et non par superficialité d'observation. Le droit écrit se prête à de semblables équivoques ; il est une restitution d'une législation ancienne, mais

aussi rèdification d'un système rationnel, adaptable aux mœurs et à la science du pays qui l'emploie ; ceux qui ont adopté les anciens textes, n'ont pas renoncé à faire œuvre de jurisconsultes et de logiciens. Ainsi Placentin en formulant ses théories sur l'action, l'usufruit, la division des choses apportait à la science de nouveaux éléments, et son œuvre eût pu être féconde si l'originalité de ses conceptions avait pu vaincre la banalité de ses adversaires.

On doit aussi reconnaître à notre jurisconsulte la clairvoyance dans Fexamen de la loi, la profonde connaissance des textes. Son commentaire sur le travail de Bulgarus fait ressortir sa supériorité ? Combien mieux que son prédécesseur, il possède toutes les parties du Corpus et sait y retrouver les exemples et les dérogations, quand il veut les grouper autour d'un principe. Il a, un des premiers, accumulé les citations de textes. Faut-il dédaigner ce côté de son œuvre, croire que cet étalage d'érudition nuit à l'exposé des principes, en alourdit sans utilité la marche? 11 est certain que la théorie et la pratique juridique à la fin du xip siècle, réclamaient ardemment de pareilles citations et les considéraient comme précieuses. Et cela se conçoit. Personne ne peut prétendre connaître à fond l'œuvre du Justinien; personne ne peut l'enseigner d'une façon complète. Des arguments peuvent surgir des passages les plus inattendus ; celui qui connaît le mieux les textes est le mieux armé. Le maître devait à ses élèves de les faire profiterde sa propre expérience, en leur indiquant sur chaque point, les passages qui pouvaient leur servir d'appui. Sans doute, cette tendance finit par être nuisible au droit, l'énumération a tué Targumentation. Mais, Placentin n'est jamais tombé dans cet excès et l'on ne peut nier qu'employé avec

modération le procédé du renvoi aux sources n'ait augmenté l'autorité scientifique des œuvres de droit.

Ainsi,l'œuvre de Placentin porte les deux caractères de tout génie juridique : une parfaite connaissance de la loi ; une profonde compréhension de l'harmonie générale qui, dans chaque institution, relie entre eux chaque principe.

APPEiNDIGE I

Préface de Placentin au titre de edilitiis. (Vieil 82, f- 154, col. 2. Grenoble 391, 2°).

f. 154,0. 2 Aput (a) Montem pessulanum constitutus rogatus sum ab auditoribus meis et a compluribas aliis, ut post Summarum Frogerii confectionem consummationem operis adderem Summas que complerem. illas que canctis pro Muras in médium promulgarem {b). Quod quia msum est mihi utile, multum laborem subii, quia difôcillimum {c) titubavi, quia invi [n] cibile (d) desperavi. Verum diuini numinis inuocato presidio quod imperitia ueretur infirmitas aspernatur dilectio ministrabit. Quicquid enim libentius agitur facilius perpetratur, et quod ex affeccione descendit prosperum sepe sortitur euentum. Ea propter aggrediar rem difflcillimam, experiar rem laboriosissimam. Et si quid minus plene, minus [facto] ve {e) facete incompositoque sermone positum

«. Aput om. V.