‹ Placentin, sa vie, ses œuvresChapitre 32 sur 95 · Savigny. IV. p. 31&. Castelnau, p · texte numérisé non relu

Savigny. IV. p. 31&. Castelnau, p

72 VIE DE PLACENTIN

Summa Instltutlonum, aucun jurisconsulte autre* que Bulgarus n'est directement cité. Placentin rapporte les opinions de ses confrères sans les nommer. « Dicunt quidam... » « secundum quosdam... ». 11 ne fait exception que pour celui qu'il appelle « os aureum » (1). Il

1 II est à remarquer que la mention de Bulgarus sous le nom d'os aureum ne se rencontre pas dans les premiers ouvrages de Placentin. Dans la somme au Code, j'en ai relevé six ; elles sont toutes avant le titre de edilitiis, c'est-à-dire dans la partie de l'ouvrage qui a été terminée la dernière.

I. — Summx Corficis Proemium. « Yel, sicut egregie excogitavit os aureum, omnium principium materia sunt tria : equitas rudis, jus approbatum, id quocl servatur pro jure et lege, ut ultimae voluntates defitientium, légitimai voluntates paseieentium ».

Cette divisiondes matériaux, qui ont servi aux princes à rédiger leurs constitutions, n'a rien de personnel à Bulgarus Irnerius avait dit avant lui : « In promulgatione materia est requitas rudis seu jam constituta sive illud quod prolege et jure habetur. irnerius. Summa Cad. p. 3.

II. — Summa Codic. lib. I. tit. XIV. De legibus et constitu. princip. — « Item durius opponitur in eacris, religiosis sanctis ac liberis personis: harum emptionesactionem pariunt efficar-em ? Pvespondere de lus Imperator intelligitur, ut os aureum dicit, in quibus uter que non delinquit. »

Ici PI. parait adopter l'opinion de Bulgarus. On admet plus généralement qu'il suffit de la bonne foi de l'acheteur pour engendrer une action.

Yaearius. ed Wenck p. 186 et 187 « Item objicitur de lib. hom.... secundîe objectioni ita respondetur, quod conlractus quantum ad rem ipsam non valet, et pro intécto babendus est quantum autem ad bonam fidem valet, et ideo agi potest ad interesse. »

Accurse gl. Non dubium v° pro infeetis (L. 5. 1. li) « Item opponitur de libero homine vendito inter ignorantes ut D. de contri empt. 1. liberi (fr. i. XVIII. 1). Respon. hic deliquit uterque : ib. alter tantum ut venditor : vel'ibi nullus. »

III. — La troisième citation est encore une conciliation de tex-

parle de lui avec des égards qui ne lui sont pas habituels. « Egregie dixit os aureum. » Cette déférence pourrait faire croire qu'il parle de son maître.

tes pour laquelle PI. admet l'opinion de Bulgarus. Comment concilier, avec le principe de la ratification par le mineur devenu majeur des actes faits pendant sa minorité, la solution suivante donnée par le Digeste? «Quid ergo dicemus quod D.eod.l. 'î.expressime legitur minorem qui se immiscuit hereditati posse restitui etiam si major factus debitores hereditarios exegerit ? Respondemus, sicut dixit os aureum, i'ecit hoc non tam prius factum comprobando sed exequendo. ».

IV. — Summa Cod. 1. III, tit. 1. « Sane altero absente, contracto eremodicio, non nisi circa finem triennii et sine causa liqueat poterit terminare, hoc est ut semestre tempus tantum eis supersit. Os aureum tamen in contrarium videtur glossare ut C. eo 1. properandum (L. 12 § 2. C. III, 1.) Sed et auth. « qui semel actio proponit. » C. quomodo et quando judex (nov. 112 cap. 3), viditur obviare, licet tamen judex ante finem triennii non possit definire altero absente, prassentem tamen a judicio suo interloquendo causa cognita poterit absolvere, et absentem prsesenti in expensas condemnare. »

Ici Placentin cite l'opinion de Bulgarus pour la combattre et adopter celle de Martinus. Il s'agit de savoir à quel moment la sentence doit être rendue en cas d'absence du reus ou de l'actor. Cette question est très controversée chez les glossateurs. V. Ihenel. Dissens, domin. p. 25, 76, 331. Wenck. Vacarius,\). 214. — Odol'redus et Accursius ad 1. 35, h. tit.

Y. — Explication de la règle : « Is probat qui dicit non qui negat factum. » Placentin paraît citer le texte même de Bulgarus. « Sub compendio régula predicta intelligitur nisi ex altéra parte prœsumitur. Inquit os aureum : « banc regulam exaudio nullo adlmc credito. » PI. Sum. Cod. 1. III, tit. 19.

VI. — Deux passages où PI. cite le nom de Bulgarus se rapportent à la même controverse. Le premier est dans la Summa Codicis, liv. III, lit. 33 de usut'ructu. « In summa notandum est, quod Justinianus videtur dicereC.eo.l. corruptionem (L. 16,G. III, 33) personaleni actionem de usuiïu. non utendo superiori décennie) tolli, et hoc dicit os aureum quod etiam post usumfructum

74 VIE DE PLACENTIN

Il faut ajouter que Placentin a pris pour base d'un de ses ouvrages un travail antérieur de Bulgarus. Celui-ci avait écrit un commentaire sur le dernier titre du digeste, le « De diversis regulis juris antiqui. » Son successeur a complété ce travail par des additions d'exemples aux principes exposés et des exceptions aux règles générales. Cette œuvre peut paraître, au premier abord, le développement d'un élève sur le

quasi traditionem non obtingat liberatio, quia in talibus vaciue possessions nulla est traditio. Sed certe ego puto quod si ususfructus nondum sit, pula si traditus, ut res alia débita, perpetuo petitur per quasi traditionem : ut pote soluto eo quod debetur personalis actio tollilur. Ergo semel jure ipso sublata amplius tempore non sopitur. » Dans la théorie de Bulgarus, s'éteignent par le non usage de dix ou vingt ans, en vertu de la constitution citée, non seulement l'usufruit constitué, mais toute action personnelle que l'on peut avoir en vertu d'un legs ou d'une stipulation pour réclamer la constitution d'un usufruit. Placentin avec Martinus n'admet pas cette seconde solution. Celui qui doit constituer un usufruit n'est libéré que par la quasi tradition ou la prescription trentenaire. L'école bulgarienne lui objecte que la quasi tradition n'opérant pas libération, on ne saurait distinguer entre l'usufruit constitué et l'usufruit à constituer. Dans la Summa- Institutionum, Placentin, qui n'a pas eu encore à étudier le fonds de la question, relève une conséquence de cette théorie qui fait durer l'action personnelle après l'exécution de l'obligation : « Libérât ai item ex ordine, si solvatur id quod non debetur sicut supra distinximus. Forte in quodam casu. sicut scribit os aureum, solutuin quod est debitum, non adfert Uberationem, ut puta si quando usufructu legato, aliasve constituto, actio personalis durât; ait ipse, quia in talibus vacua? possessionis traditio nulla est ut G. de usufr. 1. Gorruptionem (L. 16, III, 33.) » {Summa Institutionum, 1. III, tit. 28.) V. sur cette controverse, Hsenel. Diss. dom., p. 179.

Je n'ai pas trouvé d'autres passages où Bulgarus soit expressément cité. Leur place dans une partie de l'œuvre traitée d'après Rogerius, jurisconsulte de l'école bulgarienne, s'explique aisément.

travail de son maître. Je crois avec Landsberg (1) que tel n'est pas le caractère du de regulis juris de Placentin. Il est un argument que les deux jurisconsultes n'étaient pas de la môme école. C'est en effet l'usage des glossateurs de refaire les travaux de leurs adversaires. Ils profitent de la notoriété du premier ouvrage, pour y insérer leurs opinions et leurs recherches personnelles. Le second travail plus récent et plus complet fait oublier le modèle et triompher le nom et les théories du dernier venu. Les exemples sont nombreux. Dès que Placentin a terminé sa Somme au Code, Johannes Bassianus, élève de Bulgarus, lui en oppose une autre où il s'efforce d'être plus bref et de fournir plus de matériaux. Mais comme la sécheresse de son travail le laisse au-dessous de son rival, Azo, puisant largement dans l'un et dans l'autre, composera un travail définitif et, par ses ouvrages, assurera le triomphe de l'école bulgarienne. Le fait que Placentin a complété Bulgarus doit donc plutôt le faire ranger dans l'école opposée de Martinus Gosia.

Que Placentin ait eu plus de considération pour Bulgarus que pour tout autre Bolonais, le caractère d'indépendance et de bonhomie que la tradition donne au premier des quatre docteurs peut en être la cause. Il faut aussi remarquer que les glossateurs, par raison d'amour-propre, citent assez volontiers les auteurs qu'ils combattent et plus rarement ceux dont ils reproduisent les opinions. On ne peut donc tirer de quelques citations un argument pour faire de Placentin un élève de Bulgarus.

L'hypothèse de Sarti adoptée par Landsberg (l)donne

Page 1