SOS

Tatteindre» plus elle serait condamnée! Oh! non, non, il n'en sera pas ainsi; et pour mon compte, plus on l'accablera, plus je croirai de mon devoir de venir à vos pieds vous supplier de protéger sa vieillesse et sa pauvreté.

Elle n'a pas, dites-vous, de domicile! Mais vous vous trompez trèsfort, clic a une maisoD dans les environ de Roybon, elle a ausM à Cra* un domicile dont vous avez plusieurs fois parlé; vous l'avez très-spirituellement raillée de ce que dans l'intérieur de sa maison elle avait établi avec complaisance certains objets de culte, devant lesquelselle aime à s'agenouiller, à réciter des prières. Oh! je le sais, le !anp,age de mon adversaire a été plein de bienveillance et de respect; il me semblait ccpeadant que cetle bienveillance et ce respect avaicat uo caractère contraint qui laissait percer, malgré le défenseur, je ne sais quelles insinuations de dénl{ïrcmeQl. Mon honorable cuntradicteo subissait mal{;ré lui l'influence du milieu dans lequel il a v^cu-, calomnie déteignait sur son grand cœur, et il ne s'apercevait pas chaque parole un peu cruelle qui tombait de sa bouche emprnoll tout cela ù la malice, aux impostures de son client. Moi, je v( demande d« relever ce front vénérable qui ne doit pas être courbé; je vous demande de permcflrc que mademoiselle de l.araerlière trouve dans son pays la protection des lois et l'intérêt de la justice, qu'elle ne soit pas sacrifiée aux rancunes et aux haines d'une polémique qui a prétendu atteindre autres qu elle ; qu'elle ne soit pas condamnét^ aller sans feu ni lieu, humiliée sur cette terre de France on t'* toujours eu pilié des faibles, et où le droit n'a jamais été invoqué vain.

H. l'avocat général Alméras-Latour conclut à la condaini»tioo M. Dél(?on, coninip diffamateur, en admettant dos circonutances nuanlc».

A l'audience du fi mai, la cour, par son arrél, met A m'anl l'appeliiit de mademoiselle de Lanicrlit^re, conlirme le jugement du tribunal cil de Grenoble et condamne ra(>tii'laiite aux dépens, attendu que 1rs dort ments vors^'s au procès proiiv<!nt que les abbés Déléon cl Carlellier agi de bonne foi et saus intention de nuire, el qu'il n'y a pas lieu d'< donner des enquêtes.

COUR D'ASSISES D^OUAN

PRËSIDENCE DE H. ANDRE IHBERDIS AUDIENCES DU 6 AU ■iZ AOUT l»57

PKOCàs Dir CAPITAINK DOINF.iU K T Dk .<■ F S COAOGDSBS

Le 23 septembre iS56, l'agah Si-Mohamnu'd-Ben-Abdallnh et son itilerprète Hamadi-Ben-Cheuk se rendaicnl en diligence de TIemcfn A Oran, en coinpapnie de quatre autres voy;iReurs. Uti quart d'heure après s» sortie de Tlemcen, la voilure fut rnlourée par douze ou quinze cavalieri en costuttie arabe^ les baltes sifllèrenl, l'un des voyageurs, M. Valette, fui mortellement bkssé. Les iiialfaileurs brisèrent le vasistas du coupi^ où se trouvaient l'agab et son interprète i|u'ils l'iaient venus assassiner, et d^'chargèrent sur eux leurs pistolets A bout ponant,

La veuve d'Abdallab, éplorc^c, parcourut les rues de TIemccn, en accu- Mot à baule voix l'agab Bel-Uadj d'avoir trenip^; tes mains dans le sang de son mari.

Le 21 septembre, Bel-IIadj abandonna le lerrilotre et le service de la France, et passa dans le Maroc, oft il r^fsista A toutes les instances du capitaine Doineau qui le pressait de rentrer en Algérie. Le g»<n<*ral con»niandant la province, ému de ces fait.'i qui proclamaient la It^gitimiti^ de l'accusation proKrt'e contre l'agah par la veuve d'Abdallah, envoya à Tlemcen un «ïmissaire inLelligeiit et srtr qui découvrit les preuves de la culpabilit(^ de Bel-Hadj et de ses douze ou treize complices. On arrêta les prévenus, dont plusieurs firent des aveux rompromellants pour le capitaine Doincau. L'un d'eux soutint m^tnc que le crime (Hait le r<^sultat de Ja haine du capitaine Doineau et de l'agah Rcl-Hadj contre Abdallah, dont, ils avaient depuis longtemps concerte^ entre eux la mort. Le capitaine fut arrtté, et, dans une perquisition faite à son domicile, on trouva un paquet cachet»* renfermant 38,000 francs que son khodja y avait enterrés par ordre de son maître, la veille du départ de celui-ci pour Orao, après le crime de Tlemcen.

BcJ-HadJ., rentré en Algérie sous les auspices du consul de France â Tanger, subît plusieurs interrogatoires, dans lesquels il représenta le crime comme racromplissement des volontés du capitaine Doineau. Celuici, interrogé sur la provenance de la somme d'argent trouvée chez lui, prétendit qu'elle avait rapport a une affaire itiiinie, privée, particulière, qu'il n'avait pas besoin de révéler.

Après l'audition des nombreux témoins, M. l'avocat général Picrrey, i l'audience du 20 août, prononça son réquisitoire qui signala le capitaine Doineau comme le » père, l'cngcndreur du crime «, inspiré par lamour de la vengeance et la crainte de l'iaQuence d'Abdallah sur le général de

MoDtaubaD. à qui il allait révéler les exactions du capitaine. Apris av( conclu à la culpabilité de Dotneau, M. l'avocat gi^niVral demande à la jt ùc.e de le frnpper sans pîlié coinnie un grand criminel, dont l'immcni responsabilité diminuait celle de ses coaccus<^s.

M' ISogcnt-Sainl-Laurens présente la défense de Doineaa, avec autant d'éclat que d'habilelé.

A l'audience du 21 août. M' Jules Kavre, défenseur de Bel-HadJ et (lfl BcQ-Ayad, s'exprime en ces termes :

Messieurs,

Je comprends et j'apprécie les nobles efforts tentés par raoobono rable confrère pour soustraire le premier accusé au châtiment légi- Ijme tjui lui est réservé, si vous le proclamez coupable. Si le Ulci pouvait le sauver, il serait à l'abri de tout péril. Le c«rur géncrei de mou confrère repousse avec énergie celle pensée abominable qtj« l'assassinai ait pu élre cont;u, prépare, organisé, cointnaadé, fiée par celui-là même auquel la puissance publique a donné la niis.si rcdinilable de protéger les personnes, de rechercher, de punir I( malfaiteurs. Il lui répugne d'admettre que celui qui porta t'épce pu, la nuit, sur une grande route, embusqué derrière un rideau bois, lâchement égorger le vieillard dont il venait quelque<i heui auparavant de serrer la main, de mendier l'huiniliaute proleclioi Cette révolte de la conscience chez mon honorable confrère est oa relie; nous l'avons tous ressentie. On peut dire, sans être téméraire,' que le premier, le plus soHde moyen de (léfense, c'est l'atrocité ménrt du forfait reproché. Il y aurait cependant, que mon adversaire me permette rk le lui dire avec M. l'avocat général, un crime plus hideui que cette abominable lâcheté, un acte plus odieux, ce serait le complot ourdi par quelques indigènes pour égarer la justice, pour faire tomber une tète innocente. (Juoi! après avoir trempé leur> roaiJB dans le sang des leurs, après avoir satisFaii une implacable vengeance, ils viendraienl rejeter la responsabilité de ce grand crime sur l«ff chef, leur ami, leur bienfaiteur!

A ces Irois victimes de leurs passions sauvages, immolées dans les ténèbres, ils en ajoutcmient une qualrième qu'ils auraient l'audace de saisir eu plein soleil, d'arracher à son pouvoir suprême, à son rang, à son grade, pour la flélrir, pour la livrer au bourreau. Ah!fl cette conspiration a été formée, elle est infâme; ses auteurs «on» d'odieux scélérats. Je ne sache pas de supplice qui puisse punir telle ignominie.

Tel est le dilemme qui se dresse fatalement et que nous résoudre.

6 Al) 33 AOUT 18S7.

ft*5

Ou Doineau est coupable, et alors vous n'avez plus ici que lefl iDStruments aveugles de sa volonté; ou il esl ioDoceot, el les misérables qui le ilénoiîcent pour se couvrir mériteul toutes les sévérités que la justice pourra épuiser, sans jamais atteindre les Hmites de la réprobation publique.

C'est là le dilemme Katal qui se dresse devant nous. Mais à l'heure qu'il esl, je ledis hardiment, ce n'est plus nnetjuesiion ; un doute n'est pas possible. En acceptant la défense de Bel-Hadj, j'ai tout de suite compris ce qu*un pareil duel avait de terrible, j'ai vu que la première nécessité qui m'était imposée était de joindre ma voix à celtes qui accusent le capitaine Doineau; situation cruelle que celle qui m'est Faite aujourd'hui, et pour la première fois, à moi qui ai consacré ma vie entière à un mmistère de secours, de protection ; situation dont j'eus«e repoussé les périls si elle n'eût été l'uaique moyen de satut des malheureux qui m'ont rerais leur sort, et si je n'eusse deviné l'intérêt immense qui s'attache à la manifestation complète de la vérité. Dieu m'est témoin que je suis entré dans ce débat sans prévention, sans opinion préconçue, sans parti pris, tout prêt à accueillir les preuves d'innocence, bien résolu à ne pas franchir le seuil du doute, si le doute seul m'apparaissait, mais aussi puisant au fond de ma conscience la fermeté nécessaire à l'entier accomplis.sement de ma tâche, si j'arrivais à ne pas douter.

¥A\ bien, je le déclare aujourd'hui, à mes yeux la discussion est superflue; la vérité s'est faite; elle s'est dégagée de cette volumineuse instruction -, elle est sortie de ces longs débats avec la lumineuse clarté de l'évidence. Cette vérité, je n'hésite plus à la proclamer, c'est que le capitaine Doineau est le seul coupable de b pensée, de la direction, de la mise eu scène de ce grand crime, dont les populations se sont émues, et dont elles attendent la répression.

Celte vérité, elle ressort de l'instruction écrite; or, nous savons tous avec quel soin minutieux, quelle safïacité,quel courage elle a été dirigée; nous savons tous par quelles entraves elle a été arrêtée dès le début. F.lle était confiée au coupable!

Ces difReultés ont été vaincues. Honneur aux magistrats qui n'ont reculé devant aucune considération pour remplir leur devoir, qui ont compris que la première vertu du ministre de la loi était la fermeté, l'indépendance.

Honneur aussi au {général commandant cette province : i) fît une chose rare, il sut élever son iime au-dessus des affections de corps ; il a tenu à honneur de prouver qu'il portait l'épée pour la défense du droit l Honneur au.ssi, et je puis le dire sans être accusé d'une pensée de Hatterie, honneur au digne chef de cette cour, qui, depuis bieotût vingt jours, donne des preuves si éclatantes de dévouement

&06 PLAIDOYERS POLITTOUES ET JUOICIAtRKS.

à la justice, de perspicacilé profoode, et surtout de noble modération! Et qu'il me permette de le lui dire, dans ces temps, dans c contrées où le droit a été si cruellement humilié, où il a été pris à gorge par l'arbitraire, c'est un grand et consolant exemple que cet de cette inflexible, de cette calme droiture, imposant par le seal prestige de son autorité morale les règles éternelles de la justice aox liorames disposés à s'en affranchir.

Qacl que soit Tarrêt qui interviendra, nul ne doutera qu'il ne in^iptré par l'impulsion d'une conscience sur laquelle la crainte i pas d'accès, et ces mémorables débats resteront dans T histoire l'Algérie comme un monument de fermeté et de sagesse; le pay puisera des enseignements qui, je l'espère, profiteront à la cause la civilisatinn et de l'humanilé.

Et pour nous qui, dans une spbère plus humble, nous associons 4^ vos travaux, ne nous sera-t-i! pas pcrntis d'éire solidaires de uif grands sentiments, auxquels nous sommes heureux de rendre hommage? d't^tre les premiers juges du camp, de dominer les préoccopalionsdc la défense pour rechercher la vérité sans égard puoric) personnes, pour envisager en face, comme jurisconsultes et coibim citoyens, les résultats du terrible drame qui va se dénouer deraoL^ vous? M

C'est à remplir cette tâche que je vais m'appliquer. J'espère qoe, " grâce à vous, grûce à l'étude approfondie que j'ai essayé de faire àt cette procédure, ma tâche sera courte, grâce aux lamières qui, venues de l'Orient et de l'Occident, inondent aujourd'hui le prooèi Je n'ai qu'une ambition ; je veux éloigner de mon âme l'enapurteneBl qui égare, mais aussi les lâches ménagements qui obscurcisseot /a vérité; et pourtant ce n'est qu'en tremblant que j'arrive à formuler cette conclusion terrible : à savoir que c'est le capitaine Doineaa qui a ordonné, exécuté te meurtre d'Abdallah. m

Non pas que ma conviction personnelle ne soit profonde; mais elle ™ atteint un ulftcier français. Si douloureuse que soit cette lâche, je l> remplirai sans faiblir, et je vous démontrerai que non-seuleroeot c'est cet homme qui a préparé et exécuté le crime; mais je vous prouverai que sans lui l'assassinat de l'agah Ben-Abdallah n'eût jamaisen lieu, et qu'aujourd'hui nous n'aurious pas à gémir sur l'un des plu révoltants attentats qui aient affligé ce pays depuis que notre domi* nation s'y est assise.

Le premier fait capital qui s'offre à l'esprit pour justifier cette proposition, c'est la comparaison naturelle de la situation et de l'auiorité de chacun des accusés, et rien qu'à considérer le passé de ces deux hommes, il est impossible de ne pas arriver à des conclu* sioDS accablantes.

Mr

Qu'était le capitaine Doioeau? Qu'étaient Bel-Hadjet le cadi? Laissons parler rinstruction.

De tuus les recoins de cette vaste procédure, de tous les éléments du débat sort un cri qui peint la pensée publique, l'opinion de toute la circonscription de Tlemcen ; Doineau était un sulian, il était le maKre; tous tremblaient devant lui. Il est impossible de douter qu'il se fût investi d'une autorité absolue, souveraine, dans le commandement qui lui était confié.

Je tne heurte ici à une question redoutable. Quel était ce commandement? Quel était son titre léguai? comme l'a demandé avec tant d'autorité M. Tavocal général.

Faul-il admettre, avec mon lionorable confrère et ami M* H. Didier, que Tinstilution des bureaux arabes, à laquelle appartenait M. le capilaioe Uoineau, est une de celles qui, après avoir été le berceau d'une pléiade de brillants officiers, doit nécessairement disparaître devant le progrès inévitable des mœurs et de la civilisation? Faut-il, au contraire, nous associer au panégyrifiuedes bureaux arabes, monter au Capitule comme le fait le défenseur de Doineau, traînant après lui le cortège des noms glorieux dont il est si fier, bien que quelques-uns de ceux qui portent ces noms {jlorieux soient aujourd'hui dans l'exil? Je n'ai pas, comme le défenseur de Doineau, la main pleine de documents officiels; aussi ne vous présenterai-je pas l'histoire complète de l'Algérie.

Je suis plus humble; en me renfermant dans ma cause, je la présente telle quelle est, sans restriction et sans réticences. Or, en la prenant telle qu'elle est, je vois que le capitaine Doineau avait sur les propriétés un pouvoir souverain; qu'en ce qui concerne la vie des personnes, son autorité était également souveraine. Je n'ai à faire ni l'éloge , ni la critique des bureaux arabes. Je n'ai pas la prétention de juger si vite cl si bien ces questions capitales ; mais cequi m'appartient, c'est l'appréciation du bureau arabe de Tlemcen, gouverné par le capitaine; or, si tous les bureaux arabes doivent être jugés par celui de Tlemcen, il faut se hâter de les supprimer ou de les réformer profondément.

Or, que révèle la procédure? C'est qu'à l'ombre de ce qu'on a appelé le commandement, s'exerce une autorité sans borne, sans règle, sans contrôle. Et pourtant, nous dit-on, il existe des règles précises, des ordonnances minutieuses ! Oui, mais de ces règles, de ces ordonnances, on trouve moyen de s'affranchir. On crée cequ'oa nomme une situation exceptionnelle pour n'exécuter que son bon plaisir. M. le général de Beaufort a repoussé ici toute participation aux affaires d'argent. Les lois militaires établissent en effet une distinction profonde entre l'administration, les Bnances et le comman-

608 PLAIDOYERS POLITIQUES KT JUOICtAIRKS.

demcni. Oui, cette distinction estsaj^e; mai«pour les bureaux arabes exisle-t-elle? Elle est foulée aux pieds. M

C'est ainsi qu'à côté des amendes ré{yulières, dont le chiffre est fixé" par les décrets, vous trouvez les amendes irrégulières, les silos sauvasses, les confiscations, les razzias, et le produit venant de ces M sources diverses reçoit le nom commode de fonds éventuels, daniS lesquels on puise à pleines mains. Et. en effet, jamais il n'est donné de reçu pour les recettes de cette nature. Il n'existe aucun registre; c'est le désordre, c'est le chaos! Vous voulez qu'on accepte celte situation, qu'elle ne fasse pas nailre le soupçon?

Et le ijéncral rjui tient en main une tnute-puissante épée a sur le» yeux un bandeau qui ne lui permet pas de voir toutes les dilapiri.itions. Je sais bien qu'ici, à cette audience, M. de Reaufort vous disait avec une (grande éner(;ie : - Nous autres qui manions le mousquet, nous sommes fji'ués par cette question d'arpent. " Oui, sseulemeoiU réflexion eiU dti <^lre faite plus lû[.

Nous en sommes encore à .savoir ce qu'était cette caisse qui n'était pas uue caisse de l'État, sur laquelle le domaine n'avait pas action et qu'on a appelée la caisse du commandement, et dans laquelle le commandant, a-t-ou dit, restait libre de puiser pour distribuer des récon»penscs, des fçratificalions, échappant à tout contrôle. Élonnez-v après cela de l'opinion pui»lique qui crie tout d'une voix qu'il suffit de ir^iverser les bureaux arabes pour s'y enrichir. Ce sont là des calomnies, je n'en doute pas; mais ces rumeurs scandaleases, cette renommée honteuse, qui les a autorisées? c'est le commaudemeot.

Le système suivi à Tlemcen était si vicieux, prêtait à tant dahiis, qu'à côté même du capitaine Doineau le pillage était organisé. El qui vous l'a appris? c'est vous-même, ce sont vos propres aveux. Vous l'avez dit, lorsqu'on vous demandait compte de ces exactions. Je ne pouvais empêcher la corruption, la spéculation; ils étaient plusieurs qui se battaient autour de mon inireau; qui souvent en faisaient paytf l'accès; et vous rejetiez tout sur le khodja, sur le petit Doineau.

Ah! croyez-nous, c'était de votre part une imprudence singulière que de faire le sacrifice de votre khodja, de cet homme qui était rivé à vous depuis tant d'années.

Il pillait impunément , c'est vous qui lavez dit, il rançonnait le*i indigènes, il s'ét,Tit composé un patrimoine par le vol; et voos, s intelligent, si clairvoyant, vous le tolériez !' Vous emmeniez cet homme de Magbrnia à Bone; de Bonc, malgré les remontrances du général, à Tlemcen, et c'est enfin à ses mains prévaricatrices que vous confier votre trésor! et après cela vous voulez qu'on absolve les bureanxH arabes, ces bureaux qui, sous l'œil même du général, deviennent les instruments de ces scandales!

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