Voy. Aulu-Gellii, Noctes atticœ, lib. XIII, cap
3. In potestate quidem et masculi et feminm esse soient : in manu autem feminx tantum conuemwtf (GAïus,Cbmm;I,§109).
mainmise sur le créancier condamné, et la manuum consertio ou combat judiciaire pratiqué dans les contestations relatives à la propriété *.
La main était donc l'expression symbolique et juridique de la puissance sur les personnes et les choses. Pourquoi fut-elle attribuée exclusivement à l'autorité maritale? C'est que, dans le mariage, la puissance ou manus n'était pas une chose simple et variable, mais double et invariable. Si elle appartenait au mari, la femme aussi pouvait la revendiquer. L'expression consacrée par la loi est formelle et ne peut être douteuse.
Gaïus dit ce qu'au temps jadis les femmes pas- « saient sous la main de trois manières : par Tu- « sage, la confarréation et lacoemption. Olim tribus a modis in manum conveniebant (feminae) usu, « farreo, coemptione (Çomm. I, § 110). »
Cette expression in manum convenire signifiait que les époux venaient ensemble (cum venire) dans la puissance ; qu'ils en partageaient l'exercice dans l'intérieur de la maison. C'est ce qui résulte de la formule des promesses réciproques des époux pen-
1 . SI. QUI. IN. JURE. MANUM. CONSERUNT* Lex. XII, Tabul. VI. Aulu-Gellu, Noctes atticœ, lib. XX, cap. Xi
Les plaideurs devaient, en présence du préteur , saisir la chose en litige, mais lorsqu'il s'agissait de la propriété d'un champ éloigné, les deux adversaires s'y rendaient, enlevaient une motte de terre, et apportant cette glèbe devant le préteur, ils la saisissaient en même temps et la revendiquaient comme si elle était tout le champ. Ils en venaient ainsi aux mains dans un combat simulé ; l'origine de la propriété romaine avait donc été le combat réel:
dant les cérémonies nuptiales, formule qui nous a été conservée par le maître du palais de Théodoric, Boece.
« La coemption, dit-il, s'accomplissait par cer- « taines solennités, et les époux, en s'achetant « mutuellement (tu coemendo), s'interrogeaient l'un a l'autre : l'homme demandait si la femme vou- « lait être Mater familias? Elle répondait : Je le a yeux. De même, la femme interrogeait, deman- « dant si l'homme voulait être à son égard Pater- « familias, et il répondait : Je le yeux. C'est ainsi « que la femme, par cette convention, entrait « sous la main de l'homme (in viri conveniebat <c manum) et ces noces étaient nommées par coemp- (c tion, et la femme était Mater familias, et « au « lieu et place dune fille 1 . »
Le rapport qui existait entre la manus et la coemption paraît ici intime. L'épouse pouvait tomber sous la main par l'usage ou la confarréation, mais ce n'était que par application d'un usage qui appartenait originairement à la coemption seule.
C'est que la coemption était l'achat mutuel consenti par les deux époux et que la manus était le signe de la commune puissance du mari et de la femme dans la direction des affaires domesti-
1. Coemptio certis solemnitatibus peragebatur et se in coemendo invicem interrogabant : Vir ita : An sibi mulier mater familias esse velkt? Ma respondebat: Velle; item mulier interrogabat, an vir sibi pater familias esse vellet?ille respondebat : Velle. Itaque mulier in viri conveniebat manum, et vocabantur hx nuptùe per coemptionem; et erat mulier mater familias, viro loco filia. (Boeth. in Toc. Cic )
ques; la manits s'acquérait par une convention, par une alliance réciproque, sous les auspices de la bonne foi, de la déesse Fides représentée les mains jointes.
Cet antique usage des Romains s'est transmis jusqu'à nos jours et demander la main, donner sa main est encore l'expression consacrée du mariage.
On comprendra dès lors pourquoi la manus, employée primitivement comme symbole de la puissance sur toutes choses, fut plus tard réservée à l'union conjugale seule ; c'est que dans ce seul cas, la puissance était réciproque et mutuelle.
Telle était la constitution civile de la famille romaine ; elle nous enseigne quelle fut la constitution politique de l'Etat.
La femme et le peuple soumis occupent le môme rang.
L'épouse est sous l'empire du chef de famille, mais elle règne dans la maison, sur les enfants, sur les fils qui n'ont point encore revêtu la robe virile, qui ne sont pas citoyens romains. Si le Pater fnmilias possède le pouvoir suprême que lui confère le droit des Quirites, la Materfamilias a pour elle le droit des gens, et, comme les peuples soumis, elle aussi jouit de l'autonomie, du selfgovernment, diraient les Anglais.
Demandons maintenant à l'histoire, quelle était, chez les Romains, la condition des peuples vaincus. D'un seul mot la loi des Xll Tables caractérise la politique de Rome :
Contre V ennemi le droit est éternel (adversus hostem œterna auetoritas 1 ), et la loi des XII Tables ajoutait que les femmes, à cause de la légèreté de leur caractère, seraient soumises à une éternelle tutelle 1 .
Ainsi l'étranger et la femme étaient frappés de la même incapacité légale.
« Une des maximes les plus inviolables des « Romains, dit M. Ch. Giraud, fut de ne jamais « autoriser les peuples vaincus et conquis à par- « ticiper complètement aux capacités de la cons- « titution politique et de la législation civile. En « conséquence, ils ne souffrirent jamais que les « habitants des pays conquis devinssent citoyens «romains dans toute l'étendue du mot et avec « tous les privilèges de cette qualité.
« Quelque étrange que paraisse cet arrange- « ment, dit avec raison M. Hugo, on ne peut dou- « ter qu'il ne fût accepté volontiers par les parties « intéressées. D'abord, il convenait parfaitement « aux Romains, jaloux de la possession de leur «c droit public et prive ; eux seuls pouvaient ainsi •r parvenir aux dignités, et ils n'estimaient pas
1. Les commentateurs du droit romain traduisent ainsi ce passage : contre l'étranger, éternelle garantie, c'est-à-dire qu'il ne puisse jamais acquérir par la possession, une chose appartenant à un citoyen romain. La loi des XII Tables décrète ici un principe politique et non une simple question civile. Voy. Ortolan., sur la VI e Table.)
2. Veteres enim voluerunt feminas, etiam si perfectx œtatis sint, propter animi levitatem in tutela esse.... itaque etiam lege XII Tabularum cautwn est. (Gaïus, Corn., I, § 144, 145»)
« moins le droit de les conférer que celui de les « revêtir. D'un autre côté, les peuples soumis « n'étaient point blessés de cette mesure, parce cr qu'ils conservaient, du moins en partie, leur « autonomie, et qu'ils ne perdaient ainsi de leur <c indépendance nationale que cette portion dont « les peuples étrangers, et surtout les peuples « vaincus, devaient inévitablement faire le sacri- « lice à la prépondérance énorme que Rome fai- « sait peser dans la balance politique. Il put même « arriver, à des populations éloignées de la mé- « tropole, de ne pas s'apercevoir qu'elles eussent « jamais cessé d'avoir une existence et une légis- « lation qui leur fussent propres. Relativement à « beaucoup de peuples, les Romains se contente taient de l'honneur de les protéger et de la va- « nité de mettre la paix chez eux 1 . »
Ainsi, l'union des époux était la parfaite image du mariage politique de Rome et des nations conquises, Le citoyen, dans sa famille, était le représentant de Rome, et, dans la grande famille humaine, Rome était le Pater familias.
1. Ch. Gibaud, Histoire du Droit romain ou Introduction historique à V étude de cette législation, p. 90.
L'esprit de conquête anime la constitution politique et la constitution civile du peuple romain ; nous venons d'en constater l'influence sur le mariage ; les liens de la parenté subirent les conséquences du même principe.
Il existait trois parentés romaines : paternelle ou des agnats, maternelle ou des cognats, et la parenté née de l'adoption.
La puissance paternelle était absolue sur les agnats, nulle sur les cognats, et, à l'égard des adoptés, n'existait qu'aussi longtemps que le lien civil de l'adrogation * ou de l'adoption n'était point brisé.
Les empêchements de mariage dans la parente, établis entre les agnats, devaient exister aussi longtemps que le joug de l'autorité du chef de la famille, de l'ancêtre, s'appesantissait sur eux, c'est-à-dire sur les cousins et issus de cousins, car il ne suffisait pas d'être père de famille pour acquérir la puissance paternelle sur ses enfants,
1. L'adrogation était l'adoption d'une personne sut juris, elle ne pouvait avoir lieu que par une loi, auctoritate populi. (Gaïus, I, S 99.)
il fallait être sui juris, c'est-à-dire ne pas être soumis à l'autorité du Pater familias, qui persistait sur sa descendance aussi longtemps qu'il yivait.
Les empêchements entre parents maternels ou cognais étaient en dehors de la puissance patriarcale du Paterfamilias, en dehors du droit civil; ils appartenaient au droit naturel, au droit des gens qui devait en régler les applications.
Nous devons croire dès lors que dans l'ancienne législation romaine, les empêchements de droit civil s'étendaient à des degrés plus éloignés que les empêchements de droit naturel. Nous voyons une application de ce principe dans la parenté par adoption. Le fils émancipé pouvait épouser sa sœur adoptive (Gaius, C. /.). Le fils émancipé n'était plus l'agnat de son père, mais seulement le cognât ; la parenté civile était brisée ; la parenté naturelle seule persistait.
Si l'émancipation n'avait point rompu les liens de l'agnation, le fils émancipé n'aurait pu épouser sa sœur adoptive, cette union lui étant interdite lorsqu'il était en puissance paternelle. La cognation permettait donc des unions que l'agnation prohibait.
Sans nous arrêter à ces questions d'un minime intérêt, disons seulement que le fait de la double parenté romaine, paternelle et maternelle, la première étant tout dans la famille et les successions, l'autre rien ou presque rien, nous devons conclure que Rome présente dans sa législation civile
les conséquences du principe qui animait la politique de l'État.
Chez un peuple qui vit de conquêtes, le père s'impose sur la famille au même titre que le vainqueur s'impose sur le vaincu.
Ce principe nous paraissant acquis, acceptons ses déductions logiques.
La famille romaine est le témoin fidèle, le meilleur interprète de l'esprit qui animait le peuple roi dans son administration des états envahis. Maître absolu et inflexible, il a cependant toutes les vertus de la famille * ; l'opposition qui étonne entre les lois civiles et les mœurs, se reproduit dans les camps ; la loi martiale est sans pitié et l'administration des peuples soumis est paternelle. Rome est animée d'une double ambition : la gloire et l'amour de la patrie. Rome veut la puissance exclusive sur l'univers et prétend avoir, seule entre toute les nations, la puissance paternelle \
Les lois étaient rudes et sévères, les mœurs Tétaient plus encore, et cette sévérité était la sauvegarde de la liberté du citoyen et de la liberté de l'épouse et des enfants.
M. Curius Dentatus vainquit les Samnites, les Sabins, les Lucaniens et battit Pyrrhus près de
1. Voyez la belle et savante étude de M. Paul Gide sur la Condition privée de la femme, p. 108.
2. Quod jus proprium civium Romanorum est; fere enim nulli alii sunt homines qui talem in filios suos habent potestatem, qualem nos habemus. (Gaîus, Corn., I, $ 55.)
Tarente; trois fois consul, on lui décerna deux fois les honneurs du triomphe. Distribuant les terres conquises aux citoyens pauvres, il se réserve la part du soldat, quatre arpents. Les ambassadeurs des Samnites lui offrent des présents pour le corrompre ; il leur répond : « Je me glorifie, non d'avoir de l'or, mais de commander à ceux qui en possèdent ; souvenez-vous que je n'ai pu être vaincu par vos armes ni corrompu par vos présents. »
Dans la famille, les époux sont en communauté, en communion des choses divines et humaines *. Au Paterfamilias appartient le droit de vie et de mort, le droit de répudier sa femme et les femmes de ses fils et de ceux qui sont sous sa toute-puissance, et plus de cinq siècles se passent et l'histoire n'enregistre pas un seul divorce.
L'an de Rome 521 ', Sp. Carvilius Ruga répudia sa femme et s'attira l'indignation et le mépris de ses concitoyens. Ce fut le premier signe précurseur de la décadence.
Dans la famille et la cité, la loi civile naît de la concorde et de la paix ; le droit civil des Romains
1 . Nuptix sunt conjunctio maris et feminm consortium omnis vite : divini et humant juris communication (Modest. L., I, fl. de Ritu nuptiarum, t. II.)
2. Aulu. Gelle, IV, 3, XVII, 21. Denys d'Haucarnasse, II, 28. Vàlere Maxime, II, 1. Plutarque, VI, 5. Cfr. Paul Gide, de la Femme, p. 106.
naquît de la guerre et la guerre seule peut l'expliquer.
Lorsque les portes du temple de Janus étaient ouvertes, les consuls, assis sur leurs sièges d'ivoire, présidaient à l'enrôlement du peuple romain ; tous venaient s'inscrire ; aucun citoyen, en état de porter les armes, ne manquait à ce devoir sacré, car de ce devoir naissaient tous les droits.