‹ Ponts et chaussees ... Par M.J. Cordier 2 Essais sur la construction des routes, des canaux et la legislation des travaux publicsChapitre 61 sur 117 · EX HIVER · texte numérisé non relu

EX HIVER

Les chariots et voitures à quatre roues, avec jantes de y pouces de largeur , ne puni ront peser, étant chargés, le poids de la voiture compris ,

tonnes.

tODDCt.

au-delà de

Les charettes ou voitures à deux roues, avec jantes de 9 pouces, ne pourront pesir.

étant chargées, le poids de la

voiture compris, au-delà de. ..

Chariots à quatre roues avec jantes de 6 pouces et moins de

9 pouces

Charettes à deux roues avec

jantes de 6 îp à 9 pouces

Chariots à quatre roues avec

jantes de 4 1/2 à 6 pouces

Charettes à deux roues avec

jantes de4 172 à 6 pouces

Chariots à quatre roues avec

jantes de moins de 4 172 pouces.

Charettes à deux roues avec

jantes de moins de 4 ip pouces.

Sur tout ce qui est relatif à l’exécution du présent acte , il est convenu que l’on compte l’été à dater du ier mai inclus , et jusqu’au 3i octobre; et l'hiver du ier novembre au 3o avril ; ces deux derniers jours inclus.

, , Exemption

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