IV. — OUVRAGES DIVERS

Thiers. — Histoire de la Révolution. Tomes VII et VIII. 2 volumes in-8°.

Thiers. — Histoire du Consulat et de l'Empire. Tomes I à IV. 4 volumes in-8».

Thibaudeau. — Mémoires sur le Consulat, 1799 à 1804, par un ancien Conseiller d'État. Paris, Ponlhieu, 1827. 1 volume in-8°.

Thibaudeau. — Le Consulat et l'Empire. Histoire de la France et de Napoléon Bonaparte, de 1799 à 1815. Paris, Renouard, 1834. (1799 à 1807). 5 volumes in-8».

De Barante. — Histoire du Directoire de la Bépublique française. Paris, Didier, 1855. 3 volumes in-8°.

Artaud. — Histoire du Pape Pie VII. Paris, Le Clerc, 1836.

2 volumes in-8°.

Jauffret. — Mémoires sur les affaires ecclésiastiques de France.

3 volumes in-8°.

Mignet. — Notices et portraits. Notice sur Siméon. 1 volume in-12.

De Coriolis. — Traité sur [.l'administration de Provence. Aix, 1778. 1 volume in-8°.

De Ribbe. — Fin de la Constitution provençale. 1 volume in-8°.

De Loménie. — Beaumarchais et son temps. 2 volumes in-8°.

Nettement. — Histoire du coup d'État de fructidor. 1851. Brochure in-8».

Mathieu Dumas. — Souvenirs, de 1770 à 1836. Paris, 1839. 3 volumes in-8<>. (Tome III.)

Miot de Mélito. —Mémoires. Paris, Lévy, 1858. 3 volumes in-8°. (Tome 1er.)

Lacretelle. — Dix années d'épreuves pendant la Révolution. Paris. 1828. 1 volume in-8°.

Malleville. — Analyse raisonnée de la discussion du Gode Civil au Conseil d'État, etc. Paris. 1822. 4 volumes in-8°.

Fenet. — Travaux préparatoires du Code Civil. 26 volumes in-8°.

P. Caussette. — Vie du cardinal d'Astros. Paris. 1854. 1 volume in-8°.

D'Haussonville. — L'Église romaine et le premier Empire. 1800 à 1814. Paris. Lévy. 1868. 4 volumes in-8°.

Dupin. — Libertés de l'Église gallicane. Paris. Pion. 1860. 1 volume in-12.

Giraud. — Rapporta l'Académie des sciences morales et politiques sur le Concordat de 1801 et les articles organiques. Paris. 1847. Brochure in-8<>.

Marco de Saint-Hilaire. — Napoléon au Conseil d'État. Paris. 1838. 2 volumes in-8<>.

Préface.

CHAPITRE PREMIER. — portalis avocat (1746-1796). — Naissance de Portalis (1746). — Son éducation. — Ses premiers écrits : Des préjugés ; réfutation de Y Emile. — Ses débuts au barreau d'Aix. — Son opinion sur la profession d'avocat. — Traité de la distinction des deux puissances spirituelle et temporelle. — Consultation sur la validité des mariages protestants.

— Plaidoyer contre Beaumarchais. — Portalis nommé assesseur d'Aix (1778). — Son administration. — Son premier voyage à Paris : Paris en 1782. — Portalis rentre au barreau : plaidoyers contre l'ordre de Malte et contre Mirabeau. — Édits de 1788 : protestation de Portalis. — Dernières audiences du Parlement de Provence. — Trait de courage de Portalis. — Il se retire à la campagne, puis à Lyon. — Apologie de Louis XVI.

— Fuite à Villefranche : nouveaux dangers. — Portalis se réfugie à Paris. — Son arrestation, sa captivité, sa délivrance. — Mémoires sur la révision des jugements et pour la commune d'Arles. — Constitution de l'an III. — Double élection de Portalis au Corps législatif Page 1

CHAPITRE II . — PORTALI6 au conseil des anciens(1 796-1798) . —Composition et caractère de cette assemblée. — État des esprits. — Premiers discours de Portalis.— Altitude des partis. — Portalis se joint aux modérés. — Sesdiscours sur le ministère de la police et sur les émigrés. — Influence croissante des modérés etde Portalis.

— Sa présidence. — Son discours sur le clergé réfractaire. — Il devient le chef du parti constitutionnel.— Les partis et l'opinion à l'approche des élections de l'an V. — Nombreux et importants travaux de Portalis : discours contre la loi du 3 brumaire an III et sur la contrainte par corps; rapport sur la presse.

— Élections de l'an V. — Succès et imprudences des modérés.

— Irritation du Directoire. — Menaces de coups d'État. — Démarche de Portalis et de Siméon auprès de Barras. — Derniers discours de Portalis : en faveur des naufragés de Calais et contre les clubs. — 18 fructidor. — Exil et fuite de Portalis. — Appréciation de son rôle politique Page 45

CHAPITRE III. — portalis en exil (1797-1800). — Voyages de Portalis. — Son séjour à Baie, à Zurich, près de Fribourg en Brisgau. — Il se rend en Holstein, chez le comte de Reventlau.

— Société d'Emckendorff. — Le comte de Reventlau et la comtesse Julie. — Correspondance de Portalis. — Ses lettres à Mallel du Pan. — Portalis compose son Essai sur l'usage et l'abus de l'esprit philosophique au xvm° siècle. — Analyse de cet ouvrage. — Métaphysique de Portalis : réfutation de Kant et de Condillac; affinités avec Reid; conclusion éclectique : les idées naissent des impressions sensibles et de la conscience; mais l'entendement est inné. — Théorie morale : réfutation de la morale indépendante; la morale est indépendante des religions, mais dépendante de Dieu. — Théodicée : réfutation de l'athéisme et du théisme ; attributs de Dieu ; apologie du christianisme.

— Économie sociale : tableau de ses progrès et de ses erreurs au xvme siècle; éloge de Montesquieu; réfutation du Contrat social ; influence des théories philosophiques snr la marche des événements ; résumé de la Révolution. — Appréciation générale de l'œuvre de Portalis : ses imperfections, son mérite, son intérêt actuel Page 110

CHAPITRE IV. -le gode civil (1800-1801).— Le 18 brumaire.— Portalis rentre en France. — Il est nommé commissaire du Gouvernement près le Conseil des Prises (3 avril); membre de la commission de rédaction du Code Civil (12 août); Conseiller d'État (22 septembre 1800). — Le Conseil d'État de l'An VIII. — Travaux préparatoires du Code Civil : Portalis, Tronchet et la commission de rédaction. — Discours préliminaire du Code. — Machine infernale : discussion des mesures à prendre contre les

conspirateurs. — Portalis chargé de défendre le projet du Gouvernement devant le Sénat. — Appréciation de sa conduite en cette circonstance. — Le Code Civil devant le Conseil d'État, le Tribunat, le Corps législatif et l'opinion publique. — Portalis avocat du Code Civil. — Réponse aux critiques de M. de Montlosier. — Présentation, discussion et rejet du Titre préliminaire au Corps Législatif. — Retrait des projets déjà présentés. — Continuation des travaux préparatoires au Conseil d'État. — Le Premier Consul, Tronchet, Portalis. — Opinions de Portalis : sur le divorce, sur la liberté de tester, sur la rescision de la vente pour lésion. — Il présente au Corps législatif les Titres du Mariage, de la Propriété et de la Vente. — Il est chargé de proposer, en 1804, la réunion de tous les projets de loi en un seul Code. — Appréciation delà part qu'il a prise à la rédaction du Code Civil. — Importance de celte œuvre législative. Page 180

CHAPITRE V. - le concordat (1801-1804).— Situation du catholicisme en France au commencement de ce siècle.— Dispositions du Premier Consul et du Pape : allocution de Bonaparte au clergé de Milan en 1800; homélie du cardinal Chiaramonti, évêqued'lmola, en 1797. — Négociation et signature du Concordat (15 juillet 1801). — Opposition des royalistes et des républicains. — Portalis est chargé de toutes les affaires concernant les cultes. — Ses conseillers : l'abbé d'Astros, l'abbé Émery, Mgr de Boisgelin. — Le cardinal-légat Caprara. — Négociations pour le choix des évèques. — Présentation des articles organiques du Concordat au Conseil d'État : rapport de Portalis. — Discussion au Corps législatif : discours de Portalis sur l'organisation des cultes (5 avril 1802). — Réclamations de la cour de Rome contre les articles organiques : rapport de Portalis au Premier Consul (20 septembre 1803) ; les libertés de l'Église gallicane et la loi du 18 germinal an X. — Mise en vigueur du Concordat. — Appréciation de cet acte. — Examen de la doctrine : l'Église libre dans l'État libre Page 241