CHAPITRE PREMIER

Classification Historique des Révolutions

1. — Les sociétés, au cours de leur histoire, subissent successivement plusieurs influences provenant tantôt d’une eroyance religieuse, tantôt d’une classe sociale imbue de certains principes philosophiques ou juridiques. Leur organisation tend alors à se conformer aux croyances et aux principes qui ont acquis la prédominance.

Ainsi les idées religieuses ont pris parfois une telle influence, que la souveraineté semblait appartenir plus à des autorités écelésiastiques et aux défenseurs d’une Eglise qu'aux monarques eux-mêmes ; le pouvoir civil devait s’incliner devant une autorité supérieure, car la société tout entière était imprégnée d’idées morales et de croyances religieuses.

Souvent les circonstances ont fait passer au premier plan l’idée de force militaire. La classe qui la représente se constitue alors .en aristocratie, et le pouvoir passe pen à peu entre ses mains. |

Enfin, si la souveraineté est détenue par le peuple, la seule qualité d'homme suffisant pour y participer, la structure de l’Etat sera déterminée par l’idée démocratique.

Vouloir établir une définition et une succession de ces influences aboutirait à une classification peut-être arbi-

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traire; car, d’une part, le passage d’une période à l’autre peut mettre plusieurs siècles pour se réaliser, et, d’antre part, deux influences peuvent coexister, l’une étant par exemple sur son déclin et l’autre tendant vers sa réalisation-complète, Il demeure néanmoins exact que l’histoire peut s’analyser en une succession de périodes qui ont vu chacune la domination d’une classe et de ses principes.

(‘est une règle générale que le parti le plus influent transforme l’organisation étatique dans un sens et selon des principes qui sont en harmonie avec ses propres intérêts (1).

Par suite, l'échelle des valeurs sociales et l’attribution des droits politiques changent avec chacune de ces périodes. Si la nouvelle société est fondée sur la force militaire, viendront au premier rang ceux qui s’adonnent aux travaux de guerre; en deuxième lieu les puissances morales, et enfin les classes vouées aux besognes utilitaires. Dans le premier stade des mouvements démocratiques, lorsque la grande bourgeoisie possède le pouvoir, la société est fondée sur la richesse: tout homme privé de propriété est censé privé en même temps de jugement et de volonté saine. Enfin, dans la démocratie véritable, le principe d'égalité tend à se développer: la eité politique est ouverte à tous. Le Droit privé subit les mêmes influences. Le régime des biens dans un Etat aristocratique est basé sur le principe que les biens restent dans la même famille, alors que dans une démocratie c’est, le plus souvent, un régime de division qui tend à s'établir. Le droit des personnes, dans le premier cas, admet la distinction entre la classe supérieure — l'aristocratie

et la classe inférieure. Dans le deuxième cas, au contraire, l'égalité est la règle et ne supporte d'exception qu’en considération du sexe, de l’âge ou des aptitudes mentales de l'individu. Le

(1) Bauer: Essai sur les Révolutions.Tltrettt: €< Transformations de l'Etat». ‘

OR

Ainsi, chaeun de ces mouvements successifs donne le pouvoir de contrainte à une classe sociale qui fait prévaloir. dans toutes les branches du Droit, des normes nouvelles, destinées à sauvegarder ses intérêts aussi bien matériels que spirituels.

2. — Ces différents états de la société se suecédent, avons-nous dit, avec une grande lenteur, et il est souvent difficile de déterminer à quel moment se produit le passage d’un état juridique dans un autre. Dès lors, il semble que ce soit beaucoup plus une question d'évolution que de révolution, et l’on peut se demander quel est le rôle joué par cette deuxième notion. Prenons, par exemple, l’établissement progressif du régime libéral. (Ce courant a son orisine à une époque très lointaine, lors des premières atteintes qui furent portées à la structure féodale de la société, et pourtant il n’a pas encore atteint son entier développement dans nos institutions. La croyance si répandue qui lie l’avénement du régime libéral à la crise révolutionnaire de 1789, est done fausse: la Révolution de 1789 ne marque qu'une étape, sans doute la plus importante, dans cette progression. j

Tel est le rôle de toute Révolution: elle précipite l’avénement d’un état de droit, mais ne le réalise jamais que partiellement. Le triomphe total du nouvel ordre juridique demandera encore soit de longues périodes de calme 6volution, soit de nouvelles crises révolutionnaires.

3. — Un mouvement révolutionnaire revêt parfois une ampleur exceptionnelle ; il semble porter un coup décisif à la structure sociale qu'il condamne ; il répand de nouveaux principes et semble assurer leur triomphe, et pourtant son œuvre n’est ni complète ni définitive.

Elle n’est pas complète parce qu’elle ne tire jamais toutes les conséquences des principes proclamés, et que, bien souvent, elle en fait des applications excessives et regrettables : ainsi la Révolution de 1789, qui n’établit pas le suffrage universel — conséquence pourtant nécessaire