POUR LES PETITS
emilre la sd'isie du /Ki/riinoine.
8 janvier 18!)3.
Nous nous sommes souvent demandé ce qui était le plus odieux, de l'esclavage ou bien du socialisme,
1(>I (|U(î les r('|»uhlicains le (■oin|)i'oiiiu'iit el le praliqiiL'iil.
L'esclavag-e, c'était l'oppression du pauvre par le riche.
Le socialisme comme le jjrèchent les l'épublicaiiis, et comme ils le pratiquent à Garmaux et ailleurs, c'est Toppression de celui qui possèdiï |)ar ceux qui ne ]jossèdent pas.
Aussi n'avons jamais compris le socialisme autrement ipi'il a toujours été pratiqué par la tradition catholique, c'est-à-dh'e autrement qu'une véritable fraternité entre les hommes, quels que soient leur rang- et leui- fortune.
Or, la fraternité commande surtout la bonté, lâchante.
Il faut donc, en faveur des petits, des déshérités de la vie, élaborer des lois bonnes, chui-itablcs, mais non pas des lois qui se bonienl à déplacer le despotisme et qui le mettent au bas de l'échelle sociale, au lieu de le mettre en haut.
Parmi les lois urgentes, il en est une ipii est en train de faii'c son chemin, grâce à nous tous : c'est la loi i|ui diminuera les Irais de justice, (pii empêchera des corporations entières de se placer entre le créancier et le débiteur, et de s'enrichir à leur détriment.
Il en est une autre qu'il faut faire aboutir, c'est colle qui a été tout récemment discutée au sein même de la Société des Agriculteurs de France.
Il s'ag'it de la saisie des petits patrimoines — qui doit être empêchée dans de certaines conditions — en lui appliquant le principe de l'article 59:2 du code de procédure, aux termes duquel l'huissier ne peut saisir le coucher nécessaire aux saisis, ceux de leurs enfants vivants avec eux, les habits qu'ils poi'fent et les livres
l'eliitils il la profession du saisi, jusqu'à concurrence de 300 Ir., etc.
Un propriétaire de la Charente, M. François Lajeunie, développe dans le Journal des Economistes, qui nous tombe sous les yeux un peu tardivement, cette pensée d'exempter les miniscules patrimoines.
Il dit :
« Celui qui vit sur sa terre fait de telles économies, (piand ille veut avec énerg-ie (il semble, en elfet, qu'il faut une certaine énergie pour accomplir ce tour de force), quele propriétaire (!I!)payant SOfrancsd'impôts peut vivre avec sa famille sans souffrir de trop fortes ])rivations. Je parle de Timpôt total, ])rincipal et centimes additionnels des départements et des communes. Or, comme le principal n'atteint pas, en g-énéral, tout à fait la moitié de ce total, on peut admettre qu'un propriétaire payant pour le non bâti 15 francs d'impôt, en principal, possède une terre où son travail le fera vivre avec sa femme et un ou deux enfants. Il n'y aurait donc aucun inconvénient à prendre ])ùm^ base de l'exemption de saisie le chilfre de 20 francs, même en y comprenant l'impôtde la pro|)riété bâtie, qui nafleindra ])as ?> francs en g-énéral. »
D'autant qu'en pareil cas, il ne s'agit, après tout, que de consacrei' par la légalité' une question de lait.
Ainsi nous avons en France un très grand nombre de tout ]»etits propriétaires dont le modeste avoir est grevé d'hypothèques.
Malgré leur sobriété, malgré leur labeur infatigable, la g-rèleest venue, la gelée, l'inondation et tautd'aulres tléaux qui se sont abattus sur la terre.
lis ont semé, travaillé et ils n'ont pas récolté.
Alors il a fallu, coûte que coule, emprunter.
Et maintenant, les intérêts de leur dette dépassent de beaucoup le produit de leur récolte.
Gomment faire ?
Le créancier voudrait bien poursuivre T expropriation.
Il ne Tose pas.
Non point par pitié jiour le débiteur, mais parce que l'expropriation Icrait passer tout le j^age entre les mains crochues des gens de justice.
Tandis qu'en laissant le pauvre paysan sur sa terre, il va chance pour que, petit à petit, il se libère.
Il faut donc, par une loi, consacrer ce fait et empêcher, pour les toutes petites propriétés, la possibilité cruelle de Texpulsion immédiate.
La justice, la charité, exigent que Ton ne ])uisse jamais saisir qu'au-dessus d'un certain degn-, (|u'àuiie limite fixée équitablement.
Dans aucun cas, le saisi ne doit être exposé à coucher, au fond de la rivière voisine ou à n'avoir, pour manger, (pie l'herbe des champs.
Et c'est ce qui existe aujourd'hui.
Voilà pourquoi les campagnes se dépeuplent si rapi dément.
Le pauvre s'en va. Le tout petit propriétaire est étranglé par le créancier, et la dépopulation se produit.
Pour l'ouvrier, pour le fonctionnaire, pour toutes les professions, la saisie est limitée.
Pour le paysan, elle ne l'est pas suffisamment.
Nous élevons lainuolepour les petits, pour les pauvres de la campagne, apportant notre zélé concours à la tentative, encore vague et incertaine, faite par la Société des Agriculteurs de France, et à la proposition