Serment de fidélité prêté au Pape par Robert

Gufoegrdj en io:>9.

M.— Droits de suzeraineté du saint Siège sur plu » sieurs Etats, longtemps avant Grégoire VII.

85.— Nouveaux droits du même genre acquis par le saint Siège depuis Grégoire V IT.

8G.— Tous ce» droit» hautement reconnus par Ks souverains.

H7. — Le roi de France, et quelques autres souverains, exempts de cette dépendance féodale.

§ VII.— Droits particuliers du saint Siège sur l'Empire

d* Occident.