‹ Précis d'Histoire romaineChapitre 28 sur 157 · GODE PÉNAL · texte numérisé non relu

GODE PÉNAL

Que celui qui a donné volontairement la mort à un homme libre, qui a chanté des paroles magiques , qui a préparé ou donné des poisons, soit parricide. — Que celui qui a volontairement mis le feu à un tas de blé placé près d'un édifice soit lié, battu et brûlé; si c'est par imprudence, qu'il répare le dommage, et s'il est insolvable, qu'il soit châtié plus légèrement. Que celui qui aura enchanté la moisson y qui aura séduit (pellexerit) la moisson d 'autrui, soit dévoué à Gérés et puni de mort (Cereri necatur).

C'était une loi religieuse autant que politique; le blé était une chose divine, une divinité; c'était Gérés. D'ailleurs Rome, toujours en guerre, forcée souvent d'envoyer ses guerriers moissonner sur les terres ennemies , devait veiller à ce que les provisions ne fussent pas follement dissipées. Enfin, l'état d'agriculteur était respecté; une loi faite en sa faveur est toute naturelle à Rome.

Les mêmes pensées ont dicté la loi suivante: Celui qui mènera paitre la nuit furtivement des troupeaux dans les récoltes d'autrui, ou qui coupera les récoltes, sera dévoué à Cérès et pendu.

La loi, qui parlait d'abord sans faire aucune distinction d'âge, ajoute: S'il n'a pas atteint l'âge de puberté, il payera le double du dommage , et sera battu de verges par jugement du préteur. Pline, rapportant ce texte, dit que par les Douze Tables ce genre de délit était estimé plus grave que l'homicide.

Que celui qui coupe V arbre de son voisin paye vingtcinq livres d'airain. Si l'arbre est coupé en cachette, le coupable est puni comme un voleur.

La loi ne punit pas celui qui tue la nuit un voleur pris sur le fait. Mais elle ne permet pas de tuer dans le jour le voleur, à moins qu'il ne se défende les armes à la main.

LOI DBS DOUZE TABLES. Ïl5

Si le voleur est surpris en plein jour, il sera fustigé, et ensuite donné à celui qui a été volé, car le voleur appartient à celui dont il a volé la propriété; de même que le débiteur insolvable appartient à ses créanciers.

L'esclave convaincu de vol sera déchiré par les verges et précipité de la roche Tarpéienne. S'il n'a pas l'âge de puberté, il sera fustigé à l'arbitrage du préteur, et le tort sera réparé.

Si un vol a été découvert en observant les formalités de la ceinture et du bassin, celui qui Va commis sera puni comme voleur manifeste \

Si V action a pour objet un vol qui ne soit pas manu feste, on ordonnera la restitution du double.

Ainsi, on ne se posait pas cette question: L'accusé estil coupable, est-il convaincu ou n'est-il pas convaincu de tel ou de tel délit? mais l'on disait : Jusqu'à quel point y a-t-il présomption contre l'accusé? et Ton mesurait la peine sur le degré de certitude que l'on avait du crime.

Le faux témoin sera précipité du haut de la roche Tarpéienne.

Celui qui rompt un membre et ne s'accorde pas avec le blessé, est soumis au talion.

Que celui qui aura déplacé un os à quelqu'un (ex génital! fudit), paye ccc as, si c'est à un homme libre,- et cl, si c'est à un esclave.

Ainsi se retrouvent ici les deux systèmes- de pénalité que l'on rencontre chez tous les peuples barbares : le talion, membre pour membre , bras pour bras, œil pour œil, et la composition, ou le wehrgeld9 comme disent les peuples germaniques, c'est-à-dire le prix du sang!

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