Produits du travail de l'homme

Notre but, en signalant la distinction entre ces deux sortes de propriétés, l'une vis-à-vis de l'autre , et de toutes les deux vis à-vis de celle des produits spontanés , n'est pas d'approuver les privilèges que, dans l'état actuel de nos législations on accorde aux unes aux dépens des autres, moins encore de propager l'erreur, déjà trop générale, qui ne considère comme de vrais propriétaires que les propriétaires fonciers ou territoriaux ; car nous croyons avoir démontré, au contraire, <jue ceux-ci ne sont nommés tels que d'une

(i)Dans ces Principes dont le Précis fait partie de noire Cours d'études, ainsi que celui que nous publions ici Mir l'économie politique, nous avons dû nous borner à donner une simple esquisse de l'institution des collèges, va renvoyant les personnes qui voudraient en avoir une ivlée plus complète à noire Projet de Code politique ,-iuquel les Principes du Droit public servent de commentaire.

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manière Irès-i m propre, n'ayant pas le dr d'user de leur propriété a leur gré, sans ê tenus d'en répondre h autrui : c'est ce q les jurisconsultes, dans leur langageincorre appcllent/H$ utendiet abutendi. Ce droit i mité de propriété ne se vérifie qu'à Fégl des produits de notre propre travail, ou travail du tiers qui nous en aura fait lib ment la cession.

Les faveurs cl privilèges que les jurisec suites attribuent, et que les législateurs, duits par eux en erreur, accordent à c lains objets meubles ou immeubles, sur c tains autres, dont la propriété est tout ai incontestable, sont fondés sur des subtili et des équivoques.

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