SUR LES TABLEAUX

progrès de la science feront disparaître du champ de la législation tout ce qui s'y trouve d'étranger à la nature même des choses , nous n'attachons aux mots que nous empruntons h la jurisprudence actuelle que les idées essentielles qui entrent dans leur signification, en laissant de côté celles que les subtilités de l'école, ou l'état social du moyen âge y ont associées.

On entend donc désigner par le mot cens, engénéral, toutes les ventes qui, aulieud'être laites au comptant ou sur crédit, se font à termes, moyennant le payement d'une somme modique annuelle et perpétuelle, sans aucune autre condition onéreuse.

Lorsque le cens est accompagné de quelques autres conditions onéreuses, quelles qu'elles puissent être , cela constitue une omphythéose.