LIVRE Et. DROIT DES PERSONNES

Le droit, jus, sur des hommes non libres , n'était que d'une seule espèce : c'était la dominica potestas, dont il a été traité plus haut , et à laquelle était soumis le servus proprement dit, Elle s'appliquait et aux hommes et aux femmes, et enlevait à Xhomo alieni juris absolument toute capacité de droit.

Au contraire, les jura sur des hommes libres étaient de trois espèces :

La première était la patria potestas , cette sévère domination de famille , appartenant à un ascendant paternel mâle sur ses enfants, petits-enfants, arrièrepetits-enfants, etc., issus d'un mariage, sans distinction de sexe.

La seconde était la manus , ce rigoureux pouvoir de famille , qui compétait au mari sur sa femme , lorsque celle-ci in manurn mariti cowenerat , au moyen de certaines formalités particulières. Cette manus reçut plus tard une extension assez singulière à des cas autres que celui du mariage, en sorte qu'on pouvait avoir une femme in manu , même sans être son mari, partant autrement que matrimonii causa ; mais on ne peut jamais avoir in manu qu'une femme.

La troisième était le mancipium , qui se liait étroitement aux deux autres : caria palria potestas, comme la manus , donnait à celui qui en était revêtu le droit de faire passer, par la mancipation, les personnes soumises à sa puissance , dans un état tout particulier d'asservissement à autrui. Si le chef de famille usait de ce droit, le pouvoir que le tiers acquérait sur les personnes de l'un ou l'autre sexe qui lui étaient mancipées , s'appelait mancipium.

Comme ces trois jura seront plus amplement développés à l'occasion des rapports de famille auxquels ils se lient directement, c'est-à-dire quand nous exposerons les relations entre ascendants et

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descendants et le mariage , nous nous contenterons de placer ici quelques remarques comparatives.

Tous ces pouvoirs sur des personnes libres remontaient à des temps très-reculës ; c'étaient des émanations et des vestiges de l'ancienne constitution patriarcale ; ils étaient fondés sur le strict jus civile , tandis que la dominica potestas était déclarée par les Romains être du jus gentium.

Ces trois pouvoirs étaient très-rigoureux dans leur forme originaire ; les Romains eux-mêmes les comparaient et les assimilaient souvent à la dominica potestas. Ils se rapprochaient effectivement, sur plusieurs points importants et d'une manière trèsfrappante, de la puissance du maître sur l'esclave; car les personnes qui y étaient assujetties étaient aussi incapables que les esclaves d'avoir des biens propres; comme les esclaves, tout ce qu'elles acquéraient elles l'acquéraient pour celui à qui elles étaient soumises, et elles étaient, par conséquent , privées de toute indépendance sous le rapport des biens. Cependant ces pouvoirs se distinguaient essentiellement de la dominica potestas, en ce qu'ils n'enlevaient jamais la liberté et l'ingénuité , qu'ils étaient même compatibles avec le droit de cité, et laissaient, en général , subsister la capacité d'avoir un état et une famille, jura status et j'amiliee. Cela était vrai même du mancipium, quoique celui-ci fût le plus dur de ces trois droits quant à ses conséquences pour la personne qui y était soumise , et plaçât cette personne dans une condition bien rapprochée de la servilis conditio. Elle était send loco, tanquam servus , mais elle restait pourtant encore liberum caput, et était protégée contre tout traitement injurieux qu'on aurait voulu lui infliger à la manière d'un esclave.

Terminons par cette observation historique, que