THEORIE DES DROITS REELS SLR USE CHOSE APPARTENANT A AUTRUI

Notion générale des jura in re aliéna.

La propriété, quoique naturellement sans limites, ce qui forme précisément son caractère ordinaire, est , par exception , susceptible de restrictions trèsimportantes. Ainsi il n'est point contraire à l'essence de la propriété que , de la somme de tous les droits exclusifs possibles, qui régulièrement appartiennent au propriétaire sur sa chose, quelquesuns, en nombre plus ou moins grand et même quelquefois très-considérable , puissent être détachés et transférés à un autre.

Cependant, si cette translation à un autre n'a lieu que par l'établissement d'un rapport d'obligation entre le propriétaire et ce dernier, il n'y a alors qu'en apparence , et non en réalité , séparation de ces droits d'avec la propriété; car celui à qui ils sont conférés, par exemple le locataire de la chose d'autrui, n'exerce les droits partiels de propriété qui lui sont concédés qu'au nom du propriétaire, auquel ils continuent, au fond , d'appartenir.

Il en est autrement lorsque les droits élémentaires

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de la propriété en sont réellement détachés pour tin temps, de telle manière qu'ils n'en fassent véritablement plus partie jusqu'à ce qu'ils y soient réunis de nouveau : celui qui en est investi exerce alors sur la chose d'autrui un droit aussi indépendant que le propriétaire sur sa propre chose; il se trouve réellement placé, à l'égard de la chose d'autrui, dans un rapport juridique immédiat, en vertu duquel il a sur cette chose exactement le même pouvoir, quoique seulement d'une manière partielle, que le propriétaire a sur sa propre chose.

Par là s'explique la dénomination de jura in re aliéna, droits réels sur la chose d'autrui, appliquée à cette sorte de droits. Car, si, d'un côté, leur objet immédiat, la chose, et leur caractère réel les assimilent à la propriété , d'un autre côté , celui qui en est investi devant toujours reconnaître la propriété d'un autre sur cette chose, devant toujours ainsi reconnaître celle-ci comme chose d'autrui, cette circonstance suffit pour distinguer les jura in re aliéna de la propriété.

Le droit romain , dans son dernier état de développement, admet quatre espèces de ces jura in re aliéna. Ce sont : sers'itus, emphyteusis , superficies et pignus.

Parmi ces droits , le droit d'emphytéose , emphyteusis , et le droit de superficie, superficies , ont, par leur objet et leur étendue , le plus de rapport avec la propriété. Cependant ce sont les servitudes qui , par leur développement historique, se rattachent de plus près à la propriété; car elles forment le plus ancien jus in re aliéna , et vraisemblablement elles sont aussi anciennes que la propriété elle-même. Par là se justifie l'ordre que nous allons suivre en traitant des divers Jfoflft in re aliéna.