‹ Précis de droit romain contenant avec l'exposé des principes généraux le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien et suivi 1. d'une table générale des Institutes, 2. d'une table alphabétique des matières, 3. d'une tables des textes littéraires indiqués ou expliqués (volume 2)Chapitre 40 sur 255 · II. — DIVISIONS ET SUBDIVISIONS DES PERSONNES · texte numérisé non relu

II. — DIVISIONS ET SUBDIVISIONS DES PERSONNES

35. Les personnes, telles qu'elles ont été définies en second lieu, se divisent ainsi qu'il suit :

1° Toutes les personnes sont libres ou esclaves (Inst. , pr. , Dejur.pers. , I, 3). Cette division comprend le genre humain tout entier, mais je ne l'étudierai qu'au point de vue des Romains. Il s'agit seulement de savoir qui est libre et qui est esclave d'après leur législation.

i° bis. Les personnes libres se subdivisent en cives Romani et non cives Romani. Ces dernières se partagent elles-mêmes en plusieurs catégories, et de là l'expression vague que j'emploie.

1° ter. Les personnes libres se subdivisent encore en ingénus et affranchis (Inst., § 5, Dejur. pers., I, 3). Bien que cette subdivision comprenne tous les hommes libres, Romains ou non, il y a peu d'intérêt, au point de vue romain, à distinguer entre un étranger ingénu et un étranger affranchi (1). La distinction doit donc être posée entre les ingénus romains d'une part, et, d'autre part, les affranchis qui tiennent leur liberté soit d'un citoyen romain, soit d'une personne investie partiellement du droit de cité.

2° Toutes les personnes sont ou alieni juris ou sui juris (Inst., pr., De his qui sui vel al. jur., I, 8).

2° bis. Les personnes alien i juris se subdivisent en esclaves, fils de famille, personnes libres in mancipio, et femmes in manu. Ces trois dernières catégories ne sont reconnues par la loi romaine que chez les Romains eux-mêmes.

2° ter. Les personnes sui juris se subdivisent en deux catégories : les unes sont en tutelle ou en curatelle ; les autres sont pleinement indépendantes.

A l'examen détaillé de ces divisions et subdivisions il faudra joindre

(1) Cependant il parait que la législation romaine reconnaissait le ius patronatus d'un pérégrin manumissor (n° .179).

l'étude des causes qui, juridiquement, anéantissent ou transforment la personnalité des individus. Dès lors, ayant vu vivre et mourir les personnes réelles, ou en possédera la théorie complète. Je la ferai suivre d'une notion tout à fait sommaire des personnes morales.

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