‹ Précis de droit romain contenant avec l'exposé des principes généraux le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien et suivi 1° d'une table générale des textes des Institutes, 2° d'une table alphabétique des matières, 3° d'une table des textes littéraires indiqués ou expliqués (Tome 1) (volume 3)Chapitre 14 sur 325 · II. DIVISIONS ET SUBDIVISIONS DES PERSONNES · texte numérisé non relu

II. DIVISIONS ET SUBDIVISIONS DES PERSONNES

5S, Les personnes, telles qu’elles ont été définies en second lieu, se divisent ' ainsi qu’il suit:

Toutes les personnes sont libres ou esclaves ( pr.. De jur . pers., I, 3). Cette division comprend le genre humain tout entier, mais je ne l’étudierai qu’au point de vue des Romains. Tl s’agit seulement de savoir qui est libre et qui est esclave d’après leur législation.

bis. Les personnes libres se subdivisent en cives Romani et non cives Romani. Ces dernières se partagent elles-mêmes en plusieurs catégories, et de là l’expression vague que j’emploie.

1“ ter. Les personnes libres se subdivisent encore en ingénus et affranchis (§ 5, De jur. pers.'). Bien que cette subdivision comprenne tous les hommes libres, romains ou non, il n’y a pas d’intérêt, au point de vue romain, à distinguer entre un étranger ingénu et un étranger affranchi. La distinction doit être posée entre les ingénus romains d’une part, et, d’autre part, les affranchis qui tiennent leur liberté soit d’un citoyen romain, soit d’une personne investie partiellement du droit de cité.

Toutes les personnes sont ou alieyxi juris ou suijuris (pr.. De his qui sui vel al. ju7\, Inst., I, 8).

2® bis. Les personnes alieni juris se subdivisent en esclaves, fils de famille, personnes libres in ^nancipio, et femmes in 7nanu. Ces trois dernières catégories ne sont reconnues par la loi romaine que chez les Romains eux-mêmes.

2° tel'. Les personnes sui jut'is se subdivisent en deux catégories : les unes sont en tutelle ou en curatelle ; les autres sont i^leinement indépendantes.

A l’examen détaillé de ces divisions et subdivisions il faudra joindrel’étude des causes qui, juridiquement, anéantissentou transforment la personnalité des individus. Dès lors, ayant vu vivre et

mourir les personnes réelles, on en possédera la théorie complète. Je la ferai suivre d’une notion tout à fait sommaire des personnes morales.

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