DE L’EXHÉRÉDATION SELON LE DROIT PRÉTORIEN

qu‘il aurait recueillie comme héritier légitime, et la prend franche de toutes charges imposées par le testateur. Par une application régulière de ces principes, on eût effacé complètement la différence que le droit civil avait établie entre le fils et les autres descendants, ceux-ci invoquant, au lieu du jus accrescendi, la bonorum possessio contra tabulas qui leur donnerait, en présence d’institués extranet, la totalité de Thérédité, et qui dans tous les cas les soustrairait à la charge des legs. Ce résultat fut accepté sans hésitation à Pégard des petits-enfants ou autres descendants du sexe masculin. Mais un rescrit d’Antonin le Pieux décida que par la bonorum possessio contra tabulas\o.s, femmes n’obtiendraient rien de plus que par le jus accrescendi; d’où il résulte qu’en présence d' extranei elles restent limitées à la moitié de l’hérédité (Gains, II, §§ 125 et 126), et que, quels que soient les institués, elles acquittent les legs proportionnellement à la part héréditaire qu’elles recueillent (L. 4, C., De lib. prœt., VI, 28). Eien qu’Antonin n’eût statué que sur les femmes suœ hcredes, les seules dont l’omission entraînât ouverture du jus accrescendi, sa décision fut étendue, comme elle devait l’être logiquement, aux femmes émancipées et à toutes les femmes swe/wrzs (Gains, II, § 126) ; de sorte qu’en définitive, pour déterminer les effets de la bonorum possessio contra tabulas, il faut distinguer entre les descendants mâles et les femmes. L’omission des mâles, quel que soit leur degré, empêche absolument l’exécution du testament, tandis que l’omission des femmes le laisse subsister en réduisant seulement le droit des institués (1).

3° Le préteur exige que tous les descendants mâles, quel que soit leur degré, soient exhérédés nominatim, les femmes seules pouvant être exhérédées inter ceter os 3 sup. — Gains, II, § 129). Mais pour les uns comme pour les autres il admet la validité d’une institution subordonnée à une condition môme casuelle (2). En ce cas, si au jour du décès du testateur la condition est défaillie, l’enfant se trouve dans la môme situation que s’il eût été omis, et il a droit à la bonorutn possessio contra tabidas. Si au contraire elle est encore en suspens, le préteur lui donne la bonorum possessio s ecundum tabulas,

(1) Si le testateur a omis à la fois un fils et une fille, j’estime, en Tabsence de textes, que le testament perd entièi-ement son effet, sans quoi la règle Nemo partini test al lis etc., serait violée.

(2) A l’inverse, il proscrit absolument l’exhérédation conditionnelle (L. 18 pr.. De bon. poss. cont. tab.).

sauf à la transfoimer, en cas de défaillance nllérieure de la condition, en une honorian possesszo contra tabulas, transformation qui affranchit l’enfant des legs, et lui donne, au lieu de la part assignée par le testateur, .sa part d’iiéritier légitime (L. 3 §§ 12 à 14, De hon.poss. cont. tab. — L. 2 § 1 , De bon. poss. sec. tab., XXXVII, 11).

m. DE l’exhérédation dans le droit de JUSTINIEN.

Lib. Il, lit. xuT, De eæheredatione liberorum, § 5. — Sed hæc quidem vetustas inlroducebat. Nostra vcro consütutio inter masculos et feminas in hoc jure nihil intéressé exislimans quia utraque persona in hominum procreatione similiter naturæ officio fungitur, et lege antiqua duodecim tabularum omnes similiter ad successionem ab intestate -vocabantur, quod et prælores postea secuti esse videnlur, ideo simplex ac simile jus et in filiis et in lîliabus, et in ceteris descendentibuspervirilemsexum personis, non solum nalis, sed etiam postumis, introduxit, ut omnes, sive sui, sive emancipati sunt, vel heredes inslituantur, vel riominalim exlieredentur, et eumdem liabeant elfectum cii’ca testamenla parenlium suorurn infirmanda et hereditatem auferendam, quem filii sui vel emancipati habent, sive jam nali sunt, sive adhuc in utero consliluti, postea nali sint. Circa adoptivos aulem filios certam induximus divisionem quæ nostra conslitutione, quam super adoptivis tulimus, continetur.

Tel élaitle droit ancien. Maisnous, réfléchissant qu’en cette matière il n’y a pas de différence à faire entre les hommes et les femmes, puisqu’aux uns et aux autres la nature donne un rôle semblable dans la procréation, et que d’ailleurs la loi des Douze Tables les appelait sans distinction à la succession ab intestat, ce que les préteurs imitèrent plus tard, nous avons établi un droit simple et identique à l’égard des fils, filles et autres descendants par les mdles, non-seulement nés, mais encore posthumes, de telle sorte que tous les émancipés, comme les siens, soient institués héritiers ou exhérédés nominativement, et que toujours l’omission ait pour effet d’infirmer le testament du père et d’enle\er l’hérédité à l’institué, soit qu’il s’agisse d’enfants déjà nés ou d’enfants simplement conçus, mais qui naissent plus tard. Quant aux enfants adoptifs, nous avons introduit une distinction déterminée:

elle est contenue dans notre constitution sur les enfants adoptifs.

55o. La théorie de Justinien est très-simple et peut se résumer ainsi qu’il suit ;

1“ En ce qui concerne les descendants à instituer ou à exhéréder, il consacre le droit prétorien, sous cette seule réserve que désor-