T. NATURE ET CARACTÈRE DE LA PUISSANCE PATERNELLE

Lib. I, tit. IX, De patria potestale, §2. — Jus autem potesîalis quod in liberos babemus, proprium est civium Romanorum; nulli enim alii sunt homines, qui talem in liberos habeant potestatom, qualem nos habemus (Gaius, I, § o5).

Mais le droit de puissance que nous avons sur nos enfants est particulier aux citoyens romains; il n’y a pas, en effet, d’autres hommes qui aient sur leurs enfants une puissance pareille à celle que nous avons sur les nôtres.

75. Les personnes soumises à la puissance paternelle s’appellent /iliusfamilias ei Envisagée dans sa primitive et brutale

simplicité, cette puissance peut s’analy^ser en trois propositions ; 1° le père de famille est le chef du culte domestique {sacra privaia'). Ses enfants n’ont pas de sacra qui leur soient propres (2); 2° les fils

(1) Je puis ajouter aux développements précédemment donnés que^ lorsque la propriété de Tesclave se trouve fractionnée entre deux personnes, runé ayant sur lui le nudmn dominium ex jure Quiritium^ l’autre l’ayant i?i . bonis ^ c’est à celle-ci qu’appartiennent, en x^i'ii^cipe, les attributs de la puissance dominicale (Gaius, I, § 54). Toutefois ses droits souffrent certaines restrictions, notamment en matière d’affranchissement (n® 62). Et, à l’inverse, le droit du nudus dominus ex jure Quiritium peut encore produire un certain effet (Gaius, I, § 167; III, § IGG).

(2) Ce culte privé avait ses fêtes {fer'iœ pinvatœ)^ telles c|ue celles de la naissance {dies natales) et celle des morts {dies denicales) (Cic., de Leg.^ II, 22. — Festus, V® Denicales feriœ). Ce culte n’était pas réglé souverainement parle père de famille. Les cérémonies dont il se composait devaient être approuvées par les pontifes (Fes-

de famille sont aussi incapables que les esclaves d'avoir un patrimoine. Tout ce qu’ils acquièrent est acquis au père; 3" leur personne physique est à la disi^osition absolue du paterfamilias. Ils sont soumis, comme l’esclave, au jus vitœ nccisque (Aul.-Gell., Y, 19 §9. — Gic., pro 29) (1).

A ces effets exorbitants il est facile de reconnaître que la puissance paternelle ne pouvait pas être classée dans le jus gentium, qu’elle est organisée dans l’intérêt du père et non de l’enfant, et que cet intérêt lui-même n’est qu’un moyen d’atteindre un but plus éloigné, un but politique.

Et d’abord, la patina potestas appartient au jus civile. Gela résulterait, au besoin, comme le fait remarquer Gains (I, § 35), d’un édit d’Adrien décidant que la concession du droit de cité, obtenue jDar un pérégrin pour lui-même, sa femme et ses enfants, ne suffît pas à faire tomber ces derniers sous la xouissance paternelle ; il faut pour cela une concession expresse du prince, ce qui implique pettement que le père pérégrin n’a pas cette puissance (Gains, T, §§ 93 et 94 . — Plin., Epist., X, 8;. Au surplus, en la ratlachant au jus civile, on n’entend pas exprimer, quoi qu’en dise Justinien (§ 2 sup.), qu’elle ne soit consacrée par aucune législation étrangère. Jules César {de Bell. Gall., VI, 19) et Gains (I, § 55) constatent qu’en Gaule et chez les Galates de l’Asie Mineure elle était organisée sur les mômes principes et avec la même énergie qu’à Rome. On veut donc simplement dire que les juridictions romaines ne la feront respecter qu’au profit d’un père romain sur un fils également romain.

En second lieu, celte puissance n’est pas organisée dans une vue de protection pour l’enfant, mais dans l’intérêt au père. Et delà les conséquences suivantes : 1° elle n’appartient jamais à aucune femme, pas même à la mère. Elle n’appartient jamais non plus à un ascendant mâle de la ligne maternèlle ( 3, De pair, pjot., Inst., I, 9) ; 2° pour en être investi, il faut être sui juris. Donc l’enfant qui a plusieurs ascendants mâles dans la ligne paternelle, i^ar exemple

tus, yo Sacer mons). Il est fort probable qu’au début les familles patriciennes eurent seules un culte privé, mais que cliacune communiqua le sien aux familles plébéiennes qui relevaient d’elle par le lien de la clientèle ou par l’affrancliissement.

(1) Papinien fait remonter le jus vitœ necisque h une loi rendue sous les rois (Collât. Leg. Mosaic,^ tit, IV, cap. vin) ; mais il est trop évident que, si ce droi n’eût pas trouvé une raison d’etre plus profonde dans des idées et des mœurs indépendantes du pouvoir monarchique^ il n’aurait pas survécu h l’abrogation des loges Regiæ.