ITI. ATTÉNUATION 5ROGRESSIVE DE DA TUISSANCE PATERNELLE

77 a. Dans la législation de Justinien, on ne retrouve'guère de la puissance paternelle que le nom. Il est facile de s’en convaincre en reprenant successivement les trois prQ.positions dans lesquelles j’ai résumé cette puissance. D’abord, il n’est plus^question àe sacra privata. Négligés dès l’époque deGaius (TI, §35), ils durent disparaître ^.absolument parle triomphedu christianisme (2). L’impossibilité pour les fils de famille d'être propriétaires a également disparu. Dans le droit antérieur à l’Empire, ils pouvaient, comme l’esclave, obtenir du père la concession d’un pécule qu’ils administraient, mais que le père leur enlevait à sa volonté. Dans le dernier état du droit, les . acquisitions qu’ils réalisent leur profitent à eux-mêmes, en principe, d’une manière plus ou moins pleine; et c’est seulement par exceiDtion qu’ils acquièrent pour leur père (§ I, Per quas pe7's.,1nst., 11,9).

Quant au pouvoir sur la personne, quelques détails sont nécessaires. Ce pouvoir comprenait notamment le droit de maltraiter et de luer l’enfant, et le droit de le manciper. Le droit de le maltraiter et de le tuer disparut par l’effet des cinq décisions qui suivent r 1° depuis Trajan, le père qui maltraite son fils est forcé de l’émanciper, et il perd tout droit à lui succéder (L. 5, Sia qau.reate quis

>(1) Q iiand le fils de famille était investi d’une magistrature, un conflit pouvait s’élever à raison de l’autorité qui lui appartenait à ce titre, et de celle que lapafrû/ potestas conférait au père. La règle est que dans l’intérieur de la famille le fils reste soumis au père, mais que dans l’exercice de ses fonctions il redevient indé~ pendant et commande meme à son père. Cicéron rapporte que, le tribun Flaminius proposant un jour une loi agraire, son père irrité l’arracha de la tribune et fut, à raison de cette violence illégale, poursuivi comme y^eus majesiatis {De hiveyit,^ 11, 11). Aulu-Gelle (II, 2) cite deux autres anecdotes qui confirment très- nettement la distinction à faire entre le fils de famille dans la vie privée, et le fils de famille dans la vie publicjue.

(2) Toutefois un vestige du vieux droit est resté dans la langue du Bas-Empire. Les empereurs chrétiens disent encore d’un enfant i?i j^otestate qu’il est in saons patris ou in sacris positus (L. unie. § 3, G., Cornyn. de VII, 15. — L. 10

§§ 1 et 4,C., De adopf., YIII, 48. — L. 11, De doned.^ G., VllI^ 5i).