ATIÉNOATION PROGRESSIVE DE LA PUISSANCE PATERNELLE. U

manmn., XXXVII, 12) (I); 2« un père de famille avail tué son nisà a chasse, parce que celui-ci s’élait rendu coupable d’adultère avec sa belle-mère (no^;erm, deuxième femme du père). Malgré ces circonstances très-défavorables au fds, Adrien condamna le père à la déportation (L. 5, Deleg. Pomp. de parric., XLVIII, 9). Cette décision suppiimait les pouvoirs du père comme juge domestique; 3° lepère meurtrier de son fils doit, aux termes d’une constitution de Constantin, subir la peine du parricide (L. unie., C., De his qui parent, vrd. hb. occid., IX, J7); 4° par une autre décision du môme prince, l’enfant exposé passe de la puissance de son père sous la puissance de la personne qui l’a élevé et recueilli (L. 1 , C. Th., De inf. expos. ,y ^ 7). Justinien, plus radical, le déclare y Jr/s (L. 3,*C., De inf. exp.^ VIII, 52); 5° enfin, depuis Théodose et Valentinien, le père qm contraint sa fille à la.proslitution est forcé do l’émanciper (L. 6., C.,De sqoect. etscen., XI, 40). Ainsi s’en va le Jus vüœ necisque.

A l’égard du droit de manciper l’enfant, il importe d’abord de bien comprendre que, la mancipation n’étant qu’une vente imaginaire et n’impliquant pas la convention d’un prix, l’exercice de ce dioit peut être indépendant de toute vue de lucie et de spéculation. Les textes de l’âge classique ne nous montrent cette mancipation fréquemment usitée que dans deux cas, savoir; 1° lorsque le père voulait émanciper son enfant ou le donner en adojition. Ici la mancipation n’était qu’une forme nécessaire à la validité de l’acte, elle ne préjudiciait pas à l’enfant ; 2° lorsque, l’enfant ayant commis un délit, le père 1 abandonnait à la jaersonne lésée pour échapper à l’obligation de pajmr la peine {deditio noxalis ou exnoxali causa) (Gaius, I, § 141). En dehors de ces deux cas, la mancipation de l’enfant ne se présentait dans la pratique que comme conséquence de la misère des parents, et alors elle se faisait moyennant un prix, mais, comme toujours, sans nuire à l’ingénuité de l’enfant (Paul, V, 1 § 1). En cette hypothèse, une vente réelle se joignait à la mancipation. Mais cette vente, que déjà l’empereur Garacalla déclarait illicite et improbe (L. 1,C., Delib. caus.y VII, 16), fut à peu près proscrite par Constantin : ce prince ne la isermet plus qu’à 1 égard de l’enfant qui vient de naître {sanguinolen(us), et en cela, dit-il, il ne fait que reproduire la doctrine de ses prédécesseurs (L. 1, G. Th., De his qui sang.., V, 8).

( 1) Deux jurisconsultes éminents, Ariston et Nératius, furent consultés dansl’espèce. EtTrajan ne fit que consacrer leur décision enexcluantle père de la succession dufils.

Que si l’on veut avoir le dernier état du droit sur la matière, il se résume ainsi ; 1° la mancipation ayant complètement disparu, le père, cela est évident, ne mancipera jamais plus son enfant, ni en vue d’une aliénation sérieuse, ni pour le rendre sut juris ou le donner en adoption. Yoilà pour la forme; 2° quant au fond, Justinien supprime absolument l’abandon noxal du tils de famille (§ 7, De nox. act . , Inst., IV, 8). Mais il permet encore la vente de l’enfant qui vient de naître, lorsqu’elle est motivée par l’extrême misère des parents; cela toutefois en leur réservant et même en donnant à tout le monde le droit de le libérer de la puissance de l’acquéreur, à la charge d’indemniser ce dernier (L. 2, C., De pair, qui fil. cf2S^.,lV, 43)-