DES PERSONNES QUI NE PEUVENT PAS ADOPTER OU ADROGER

indulgentia princîpis ad solalium en leur puissance. Mais quand elles liberorum amissorum adoptare pos- ont perdu des enfants, l’indulgence sunt (Gains, I, § 104). du prince les autorise à chercher

une consolation dans l’adoption.

109. Il y a des conditions exigées, soit de l’adoptant, soit de l’adrogeant; d’autres sont exigées de l’adrogeant seulement.

Les conditions communes sont contenues dans les deux règles suivantes :

i° Pour adopter, il faut être juridiquement capable d’avoir la puissance paternelle. Donc sont incapables d’adopter les esclaves, les tîls de famille (1), les femmes. Cependant, à partir du règne de Dioclétien et Maximieii, un rescrit impérial put autoriser l’adoption par une femme qui avait eu des enfants et les avait perdus (L. 5, G., De adopt. — §10 sup.). Dans le droit de Justinien, les effets de celte adoption sont faciles à déterminer, ce sont évidemment ceux de l’adoption ffiitc par un exDaneus. Mais quels effets produisait-elle avant Justinien? Sans doute elle ne retirait pas l’adopté de sa famille naturelle, mais il devenait héritier ab intestat de l’adoptante, il pouvait môme attaquer le testament dans lequel elle l’avait omis sans cause (2). L’empereur Léon le Philosophe, par sa novelle 27, permit l’adoption même aux femmes qui n’avaient jamais été mères, se fondant sur ce qu’une femme peut, tout en tenant à la conservation de sa virginité, éprouver un légitime besoin d’affection maternelle;

2° Pour adopter, il faut avoir l’aptitude physique à être père, et spécialement pouvoir être le père de la personne qu’on adopte. Les Romains conclurent de là : 1° que l’adoption par ‘un casti’at est nulle (§ 9 sup.') (3); 2° que l’adoptant doit avoir au moins dix-huit ans {plena pubertas) de plus que l’adopté (§ 4 sup.) (4) ; car, bien que

(1) Cependant les fils de famille peuvent avoir des enfants adoptifs^ lorsqu’ils consentent à ce que leur père leur en donne un par une adoption loco nepotis quasi ex illis nati (§ 7, De adopt.).

(2) Ce dernier point résulte d’un texte d’Ulpien où trois mots {sine jus su principis) ont été visiblement ajoutés par Justinien^L. 29 § 3, De ùwff'. test. y V, 2). Tel qu’il est, ce texte signifie que l’enfant qu’une femme aurait adopté si?ie jussu pyrincipis croirait vainement l’adoption valable ; sa bonne foi ne l’autoriserait pas à exercer la querelainofficiosi. Donc cette action lui appartiendrait bien, s’il eût été adopté avec permission du prince,

(3) L’empereur Léon i.nov. 27) permit l’adoption au castrat.

(4) Au temps de Gains on controversait encore la nécessité pour l’adoptant d’ôtre plus âgé que l’adopté (Gains, I, § lOG). Et cependant deux siècles avant ce juris-

la puberté légale soit fixée pour les hommes à quatorze ans, ce n’est guère qu’à l’âge de dix-huit ans que la puberté réelle a coutume de se produire (Paul , III, 4=^ § 2). Ce sont ces deux conséquences de notre règle qu’on exprime en disant : Adoptio imitatur naturam (§ 4 3° que les cœlihes peuvent aussi adopter, bien qu’on

ne leur conçoive pas 'àQ justi liberi'\%%n% de leurs œuvres (Ulp., VIII §6); 4° enfin qu’un homme qui n’a jamais eu de fils peut néanmoins faire une adoption loconepotis (§ 5 sup.).

Outre ces conditions, exigées et de l’adoptant et de l’adrogeant, il faut, quant à ce dernier, 1° qu’il ait soixante ans révolus, âge à partir duquel les lois caducaires estiment que l’homme perd l’aptitude à la génération et doit être dispensé du mariage; 2° qu’il n’ait ni enfants issus ex justis nuptiis ni enfants devenus tels par une précédente adrogation ou probablement aussi par une simple adoption (L 15 §§ 2 et 3; L. 17 § 3, De adopt.^\^ 8). Ces conditions, vérifiées autrefois par les pontifes, et dans le dernier état du droit par les agents du piânce, comportaient des exceptions fondées sur des motifs graves (2); et en sens inverse, l’autorité pouvait, malgré la réunion des conditions réglementaires, rejeter l’adrogation pour des motifs d’ordre public ou de convenance.