X. DE l’extinction DE LA TUTELLE

Lib. I, fit. XXII, Quibus raodis tutela finitur, pr. — Pupilli pupillceque, quum puberes esse cœperint, tutela liberantur. Pubertatem au-

bes pupilles des deux sexes, une fois arrivés à la puberté, sont libérés de la tutelle. Or les anciens voulaient qu’à l’égard des per-

(1) La même décision s’appliquerait si c’était un esclave impubère qui eût été institué héritier. Au surplus, le jussus d’un pèx'e ou d’un maître diffère de Vauctoritas futori.v, en ce qu’il peut être donné d’avance et n’implique aucune solennité de paroles (page 315, note 4).

(2) Cette décision nouvelle est inspirée par l’intérêt du fils aussi bien que par celui du père, puisqu’à l’époque de 'Théodose le Jeune le fils de famille recueille déjà certaines successions pour son propre compte.

tem ’veteres quidem non soluna ex annis, sed eüam ex habita corpovis inmasculis æstimari volebant. Nostra autem niajestas dignum esse castilate nostrorum temporum bene palavit, quod in feminis et anliquis irnpudicum esse \isum est, id est, inspectionem habitudinis corporisv, hoc etiam in masculos extendere.

Et ideo sancta constitulione promalgala, puberlatem in masculis post qaartum decimum annam completum illico initium accipere disposuimus, antiquitalis normam in feminis personis bene posilam suo ordine relinqaentes, ut post duodecimum annum completum viripolentes esse credantur.

§ I. Item finitur tutela, si adrogati sint adhuc impubères, vel deportati, item si in servitutem pupillus redigatur, ut ingralus, a patrono, vel ab hostibns fuerit captas.

§ 2. Sed et si usque ad certam conditionem datas sil teslamento, æque evenit ut desinat esse tutor exislente conditione.

§ 3. Simili modo finitur tutela morte vel pupillorum, vel lutorum.

§ 4. Sed et capitis deminutione tu loris, per quam liberlas vel civitas ejus amitlitur, omnis tutela périt. Minima autem capitis deminutione tutoris, veluli si se in adoplionem dederit, légitima tantum tutela périt : celeræ non

pereunt. Sed pupilli et pupillæ capitis deminulio, licet minima sit, omnes tutelas tollit.

sonnes du sexe masculin la puberté s’apprécitit non-seulement d’après râge, mais aussi d’après l’état du corps. Mais notre majesté a jugé indigne de la moralité de notre époque d’appliquer aux enfants mâles cet examen du corps que l’antiquité elle-même avait jugé peu décent à l’égard des femmes. Et c’est pourquoi par une de nos saintes constitutions nous avons décidé que les enfants mâles seraient pubères aussitôt après avoir atteint leur quatorzième année, la règle ancienne étant conservée à l’égard des femmes, de telle sorte que, leur douzième année atteinte, elles soient pubères.

Pareillement la tutelle finit par l’adrogation ou la déportation de l’impubère, ou encore s’il est réduit en servitude comme ingrat envers son patron, ou s’il est fait prisonnier par les ennemis.

Mais si le tuteur a été donné par testament jusqu’à l’arrivée d’une certaine condition, l’événement de la condition lui enlève aussi sa qualité de tuteur.

Semblablement la tutelle finit par la mort du pupille ou du tuteur.

Toute tutelle périt aussi par la capitis deminulio qui enlève au tuteur la liberté ou la cité. Mais par la capitis deminutio winima du tuteur, par exemple s’il se donne en adoption, la tutelle légitime périt, les autres ne périssent pas.

Quant à la capitis deminxitio du pupille ou de la pupille, quoique mifiima^ elle éteint toutes les tutelles.