DE LA

maverit, sub bac conditione starct contractus, ut, si quidem ipse qui nominatus est . pretium definierit, omnimodo secundum ejus æstimationem et pretium persolvatur, et res tradatur, ut venditio ad effectum perducatur, emptore quidem ex empto actione, venditore autem ex vendito agente. Sin autem ille qui nominatus est, vel noluerit, vel non potuerit pretium defînire, tune pro nihilo esse venditionem quasi nullo pretio statuto. Quod jus, quuni in venditionibus nobis placuit, non est absurdum et in locationibus et conductionibus Ira here.

§ 2. — Item pretium in numerata pecunia consistere debet; nam in ceteris rebus an pretium esse possit, veiuti an homo, aut fundus, aut toga alterius rei pretium esse possit, valde quærebatur. Sabinus et Cassius etiam in alia re putant posse pretium consistere : unde

illud est quod vulgo dicebatur, permutatione rerum emptionem et venditionem conlrahi, eamque speciem emptionis et venditionis vetustissimam esse; argumenloque utebantur græco poeta IIomero, qui aliqua parte exercitum Achivorum vinum sibi comparasse ait, permutatis quibusdam rebus, bis verbis :

EvOev ap’oivîÇovTo xapy]xopt.6c>)VT£ç’A^acof, AXXoi p.èv yaXy.<o,aXXoi 3’ aî’Otovi et ôv^pto, AXXoi 6È pivoîç, «AXot o’ wjtoigi (3oe(7(7iv, AXXot ô’ àvoœaTrôoEO'a'..

(Iliad.,Vll, v.472 à 475.)

Diversæ scliolæ auctores contra .

VENTE, forme sous

condition, de telle

sorte que si le tiers désigné détermine le prix, cela entraîne nécessite et de le payer et de livrer la chose, l’acheteur ayant, pour faire exécuter le contrat, l’action ex empto, et le vendeur l’action ex vendito. Que si, au contraire, le tiers désigné ne peut ou ne veut iixer le prix, alors la vente sera nulle, comme faite sans prix déterminé. Telle est la décision que nous avons admise pour la vente, et il n’est pas déraisonnable de l’étendre au louage.

De même le prix doiL consister en argent monnayé. Mais ne peutil pas consister en d’autres choses, et par exemple un esclave, un fonds, une toge ne peuvent-ils pas être le prix d’un autre objet? C’est un point qu’on a vivement controversé. Sabinus et Cassius estimen; que le prix peut consister même en une autre chose. Et de là ce que l’on disait communément qu’en échangeant deux choses on contractait une vente, et que cette forme de vente est la plus ancienne de toutes. Ces jurisconsultes argumentaient d’un passage du poète grec Homère où il est dit que l’armée des Achéens se procurait du vin en échange de certaines choses. Voici les paroles :

Alors les Achéens chevelus se procurèrent du vin, en donnant les uns de l’airain, les autres du fer brillant, quelques-uns des cuirs

ou des boeufs, d’autres des esclaves.

Les auteurs de l’école opposée étaient dans un sentiment eoia traire : ils pensaient qu’autre

chose est l’échange, autre chose la vente. Autrement, on ne pourrait, étant donné un échange, discerner quelle est la chose vendue et quelle est celle qui forme le prix ; car , que l’une et l’autre soient considérées comme étant à la fois l’objet et le prix de la vente, c’est ce que la raison ne permet pas. Mais l’opinion de Proculus, qui voyait dans l’échange un contrat d’une espèce particulière et différent de la vente, a prévalu avec raison, car elle s’autorise également de certains vers d’Homère et se fonde d’ailleurs sur des raisons plus solides. C’est aussi la doctrine que les princes nos prédécesseurs ont admise et qui est amplement développée dans notre Digeste.

603. Le prix de vente doit consister en numéraire, être certain, et être sérieux. Reprenons successivement ces trois conditions.

1° Le prix de vente doit consister en numéraire (in numérota pocunici). — Cette règle paraît avoir été longtemps acceptée sans contestation, et nous la retrouvons également certaine dans le droit de Justinien (§ 2 sup .). Mais entre temps les Sabiniens l’attaquèrent avec vivacité, voulant qu’une chose quelconque, par exemple, un fond ou un esclave, pût fonctionner comme prix, en d’autres termes faisant rentrer l’échange dans la vente (2). Les Proculiens résistèrent à cette

(1) Yoy. la loi 1 g 1, De contrahenda emptione (XY111, 1).

(2) On a nié que l’opinion Sabinienne eût cette portée considérable. En effet, at— on dit, l’échange implique deux dations, tandis que dans la vente il n’y a que l’acheteur qui soit obligé de transférer la propriété-. Donc la seule convention que les Sabiniens veuillent assimiler à la vente serait celle par laquelle Tune des parties s’engage à transférer la propriété d’une chose, l’autre partie s’engageant seulement à livrer une autre chose et à. en garantir la possession. Cette façon de

.sentiebant, aliudque esse existimabant permutationem rerum, aliud emptionem et venditionem :

alioquin non posse rem expediri permutatis rébus, quse videatur res venisse, et quæ pretii nomine data est; nam utramque videri et venisse, et pretii nomine datam esse, rationem non pâli. Sed Proculi sentenlia diccntis ., permutationem propriam esse speciem contractas , a venditione separatam, merito prævaluit, quum et ipsa aliis Homericis versibus (i) adjuvatur, et validioribus rationi- Lus argumentatur. Quod et anteriores divi principes admiserunt, et in nostris Digestis latius significatur.

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doctrine et défendirent l’ancienne distinction. Pour saisir tout l’intérêt de la controverse il faudrait connaître les différences nombreuses qui, dans la théorie définitive, séparent l’écliange proprement dit de l’échange spécial qu’on appelle vente. Je me contente pour le moment de signaler la principale : tandis que fa vente se forme par le simple consentement, la convention d’échange est par elle-même dépourvue de valeur juridique, elle ne devient obligatoire et ne donne action que du jour où l’une des parties l’a exécutée en transférant la propriété de sa chose à l’autre partie. Evr ’eniment donc les Sabiniens aboutissaient à faire de l’échange un contrat consensuel. Ils obtenaient ainsi un résultat fort équitable, mais ne l’obtenaienl-ils pas aux dépens de la logique? C’est ce que l’on va voir par un rapide examen des motifs allégués de part et d’autre (Gaius, III, § 141).

Le principal argument des Sabiniens consistait à dire que l’cchange avait été la forme la plus ancienne de la vente (1). Plus clairement et plus complètement voici, je crois, quelle était leur pensée : dans le principe chacun échangeait directement les produits qu’il avait en surabondance contre d’autres produits qui lui manquaient. Mais, ce procédé étant d’une pratique incommode, on imagina de choisir une marchandise dont la valeur servirait à mesurer celle de toutes les autres, et qui pût en toute circonstance et sans inconvénient s’échanger contre une autre marchandise quelconque : cette fonction fut attribuée aux métaux précieux (2). Ainsi naquit la vente, qui, comme on le voit, n’est qu’un échange perfectionné, un échange dans lequel l’un des deux objets consiste en monnaie. Gela étant, aucune différence naturelle ne la sépare de l’échange proprement dit, de sorte qu’on ne peut pas, sans tomber dans l’arbitraire, avoir deux noms et deux séries de rè-

restreindre la controverse des deux écoles me paraît condamnée par tous les textes qui l’exposent, notamment par le plus important de tous, celui de Gaius (£11, g 141).

(1) C’est seulement pour établir ce fait que les Sabiniens citaient des vers de Vlliade (§ 2 sup.). Mais je ne pense pas qu’ils demandassent à Homère des arguments directs pour la démonstration de leur thèse. Du moins, Gaius ne le laisse pas soupçonner. Il est vrai que Paul paraît bien entendre la citation en ce sens (L. 1 g 1, De contr. empt ). Mais n’oublions pas que Paul réfute le système Sabini en, tandis que Gaius l’adopte, ou tout au moins, par respect pour ses maîtres , ne le combat pas. Cette observation nous dit assez de quel côté sont les meilleures garanties d’exactitude. On remarquera du reste que Paul est conduit à rendre le mot grec oîvt'ÇscrOoa par emere , c’est-à-dire à faire reposer la doctrine des Sabiniens sur une erreur de traduction.

(2) Paul explique avec beaucoup de clarté et de justesse les motifs qui firent abandonner l’échange primitif et consacrer l’usage des monnaies (L. 1 pr., De contr. empt.).

gles pour deux opérations qui sont véritablement identiques. Toutefois il ne faut pas rétrograder, et par conséquent ce n’est pas l’échange d’une chose contre une somme d’argent qui doit être assimilé à l’échange d’une chose contre une chose, c’est celui-ci qui doit être assimilé à celui-là. Telle était l’argumentation Sabinienne. Les Proculiens la réfutaient en montrant que les règles de la vente, telles qu’elles étaient organisées, ne pouvaient pas s’adapter à l’échange. Car, les obligations de l’acheteur n’étant pas les mêmes que celles du vendeur, il faut que nous puissions dans tous les cas discerner le rôle de chaque partie. Or si le prix consiste essentiellement en argent, nous avons un critérium qui ne nous trompera jamais : celui qui donne la somme d’argent sera l’acheteur, celui qui la reçoit sera le vendeur. Mais si l’on veut que l’échange constitue une vente, comment saura-t-on quelle est la chose Vendue et quelle est celle qui fonctionne comme prix, par conséquent, quel est le vendeur et quel est l’acheteur? Car d’admettre que chaque chose soit à la fois chose vendue et prix de vente, et que l’une et l’autre partie cumulent les rôles de vendeur et d’acheteur, cela serait contraire à toute logique. La doctrine Sabinienne devait donc succomber parce qu’elle était incompatible avec l’organisation du contrat de vente. Quoiqu’on la discutât encore au temps de Paul, qui la combattit avec énergie (L. 1 § 1, De contr. empt. — L. 1 pr.. De rer. perrn ., XIX, 4), ce jurisconsulte, dans un de ses derniers ouvrages sans doute, la tient pour définitivement vaincue (L. 5 § 1, De prœscr. verb.,X. IX, 5), et avant la fin du iiic siècle deux rescrils impériaux constataient et consacraient la défaite des Sabiniens (LL. 3 et 7, G .,De rer. perm ., IV, G4). Quelque chose pourtant resta de leur doctrine. Si l’on suppose, en effet, qu’avant l’échange l’un des contractants se proposait de vendre sa chose pour en acquérir une autre, et que l’échange n’ait été pour lui qu’un moyen d’atteindre plus directement son but, n’est-on pas fondé à soutenir qu’il pourra être considéré comme vendeur? G’est la remarque que faisait Cœlius Sabinus, non pas, j’imagine, pour répondre à l’objection fondamentale des Proculiens, car cette objection garderait toute sa force tant pour le cas où aucune des parties n’a songé à vendre que pour le cas où elles y ont pensé toutes les deux, mais bien plutôt dans l intention de restreindre la doctrine de ses maîtres à une hypothèse dans laquelle elle était d’une application facile et raisonnable (Gains, III, § 141 in fine). Ce point de vue, qui n’était qu’une transaction entre les deux opinions extrêmes, fut ac-

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cepté par l’empereur Gordien (L. 1, G., De rer. perm., IV, 04) (1).

604. 2° Le prix doit être certain ( certum ). — Gela veut-il dire qu’il n’y ait pas de vente si le prix n’est déterminé et connu dès le moment du contrat? Non. Ainsi l’acheteur peut s’engager sans plus de précision à payer la somme actuellement contenue dans sa caisse ou une somme égale à celle que la chose a coûtée au vendeur (L. 7 § i, De contr. empt.). Il suffit donc que le contrat fournisse les éléments de la détermination du prix, par conséquent la rende désormais indépendante de la volonté des contractants et exclue tout débat entre eux. Concluons de cette règle que la vente est nulle lorsque la fixation du prix est abandonnée à l’une des parties (L. 7 pr., De contr. empt.) ou remise à l’arbitrage d’un tiers qu’elles se réservent de choisir ultérieurement (L. 25 pr., Loc. , XIX, 2). Mais que décider si le contrat contiecette mission à Titiusou à toute autre personne individuellement désignée? D’une part, il est évident que les parties n’ont plus à intervenir, et ce serait une raison pour valider la convention. D’autre part, il n’est pas bien sûr que Titius puisse ou veuille répondre à l’appel qui lui est adressé, et en se plaçant à ce point de vue on serait tenté de nier l’existence d’une vente dans laquelle peut-être il n’y aura pas de prix. En présence de ces considérations opposées, les jurisconsultes se divisèrent (Gaius, III, § 140). Mais Justinien décida fort sagement que la vente vaudrait comme faite sous cette condition : si le tiers indiqué peut et veut fixer le prix (§1 sup. — L.15, G., De contr, empt, IV, 38).

3° Le prix doit être sérieux ( ver-uni ) (2). — Il le sera si le vendeur est dans l’intention de l’exiger et l’acheteur de le payer. Cette intention manquant, le prix est dit fictif ou simulé, et l’opération, quoique les parties l’aient qualifiée vente, tombe dans la classe des donations; par conséquent, sans rappeler ici toutes les règles spéciales auxquelles elle est soumise à ce titre, il est clair qu’elle ne constitue plus un contrat et qu’avant Justinien elle n’acquiert de valeur juridique que par l’exécution (LL. 3 et 9, C., De contr. empt., IV, 38) (3).

(1) On paraît avoir toujours admis sans difficulté que le prix! e vente peut comprendre, accessoirement à une somme d'argent, des prestations d’une autre nature (L. 79, De contr . empt . — L. 6 g 1, De act . empt.). Ici, en effet, il n’y a pas de doute possible sur le rôle respectif des parties. Meme observation en ce qui concerne la mer ces dans le louage (L. 19 g 3, Loc. concl XIX, 2).

(2) Yoy. cette expression dans un passage df Ulpien (L. 10 g 2, De acq. vel amitt * poss ., XLI, 2).

(3) Cependant il y a des cas où l’on admet la validité d’une vente faite nummouno (Gaius, IL, gg 52 et 557. — L. G6, De jur. dot., XXIII, 3). Mais c’est là un simple expédient pour donner force de contrat à des conventions que l’on ne veut pas laisser sans effet

Le prix sérieux ne se confond pas avec le juste prix, c’est-à-dire avec celui qui représente exactement la valeur courante de la chose. En effet, deux personnes qui traitent à litre onéreux cherchent volontiers à faire une bonne affaire aux dépens l’une de l’autre, et la //loi, forcée d’être plus indulgente que la morale (1), ne le leur défend ; pas, pourvu qu’elles restent en deçà de la ligne un peu indécise qui | sépare l’habileté du dol (L. 16 § 4, De min., IY, 4. — L. 22 § 3; L. 23, Loc., XIX, 2). La. vente est donc valable, quelque inégalité qu’on puisse relever entre la valeur de la chose et le prix convenu. Mais il importe de distinguer si cette inégalité est volontaire ou non. Pour me faire comprendre, je me placerai spécialement dans l’hypothèse que les textes envisagent le plus volontiers, celle d’une vente à vil prix. Or, de deux choses l’une : Ou c’est intentionnellement que le vendeur s’est contenté d’un prix très faible, et alors nous avons tout ensemble une vente et une donation, il faut donc appliquer distributivement les règles de ces deux sortes d’actes (2); néanmoins l’opération vaut pour le tout connue vente, en ce sens que le consentement suffit à la parfaire entre personnes respectivement capables de se faire des libéralités entre vifs (L. 38, De conlr. empt .). Ou, au contraire, c’est parce que le vendeur n’a pas réussi à trouver dé meilleures conditions qu’il a accepté les offres de l’acheteur; en d’autres termes, il est lésé. Ici l’acte conserve pour le tout son caractère de vente, et cette vente est inattaquable, quel que soit le chiffré de la lésion. Telle fut du moins la législation classique; mais Dioclétien la modifia en décidant que, toutes les fois que le prix serait inférieur à la moitié de la valeur réelle, le vendeur pourrait faire rescinder le contrat et recouvrer sa chose en restituant le prix, à moins que l’acheteur ne préférât la garder en payant lui-même le supplément du juste prix (LL. 2 et 8, G., De resc. vend., IV, 44) (3). Le motif évident de cette innovation, d’ailleurs fort sujette à critique, c’est que le vendeur a subi la pression du besoin, et ce motif nous dit assez qu’il n’a jamais pu être question d’accorder la rescision à l’acheteur lésé.

(1) A cet egard on peut consulter les belles pages de Cicéron {De off., III, 12 et suiv.).

(2) Certains jurisconsultes, dont l’opinion paraît n’avoir point prévalu, voulaient qu’entre époux un tel acte fût tout entier nul (L. 17 pr., Ad sot. VelLy XVI, 1. — L. 5 § 5, De don . irït. vir ., XXIV, 1).

(3) 11 y a des interprètes qui restreignent la décision de Dioclétien aux ventes d’immeubles. Mais le texte de la loi 2 repousse cette restriction.

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