ÉS LÉGITIMES

fille, l’arrière-petit-fils et l’arrièrepetite-fille ne comptent parmi les héritiers siens qu’autant que la personne qui les précédait a cessé d’être en la puissance de l’ascendant, soit par la mort, soit d’une autre manière, par exemple par l’émancipation : car si, au jour de sa mort, le défunt avait un fils en sa puissance, il est impossible que le petit-filsissu de ce dernier soithéritier sien ; et ceci doit s’entendre également de tous les descendants ultérieurs.

Sont aussi héritiers siens les posthumes qui, s’ils fussent nés du vivant de leur ascendant, auraient été sous sa puissance.

Quelquefois, pourtant, un enfant qui n’était pas en puissance au jour de la mort de son père devient néanmoins son héritier sien, cela par exemple si, étant prisonnier chez les ennemis, il ne revient qu’après la mort de son père; car tel est l’efiet du droit de postliminium.

Mais lorsqu’on recherche si une personne peut être héritier sien, il faut se placer au jour où il est certain que le défunt est intestat, ce qui arrive même au cas où le testament est abandonné. Par conséquent, s’il a exhérédé son fils et institué un héritier externe, puis, que le fils étant mort, on acquière plus tard la certitude que l’institué n’héritera pas en vertu du testament, soit qu’il ne l’ait pas voulu ou ne l’ait pas pu, le petit-fils sera héritier sien de son grand-père, parce qu’au jour où il est certain que le père de famille est mort intestat, on ne trouve plus que le petit-fils ; c’est là une décision certaine.

§ 8. — Etlieet post mortem avi 11atus sit, lamen avo vivo concept us, mortuo pâtre ejus, posteaque deserto avi testamento, snus heres efficitur.

PJane, si et conceptus et natus fuerit post mortem avi, mortuo pâtre suo desertoque postea avi testamento, suus heres non existit, quia nullo jure cognationis patrem sui patris tetigit : sic nec il le est inter liberos avi, quêta tilius emancipatus adoptaverat. Hi autern, quum non sint, quantum ad heredilatem, Jiberi, neque bonorum possessionem petcre possunt quasi proximi cognati.

Hæc de suis heredibus.

§ là. — Sed ca omnia antiquilati quidem placuerunt, aliquam autem emendationem anostra constitulione acceperunt, quant super bis personis posuimus quæ a patribus suis naturalibus in adoptionem aliis dantur. Jnvenimus etenim nonnullos casus, in quibus fil i i et naturalium parentium successionem propter adoplioncm amittebant, et adoptione facile per emancipationem soluta, ad neutrius patris successionem vocabanlur.

lloc solilo more corrigentes, constitutionem scripsimus, per quam defmivimus, quando parens naturalis filiumsuum adoptandum alii dederit, integra omnia jura ita servari atque si in patris naturalis polestale permansisset, necpenitus adoptio fuisset subsecuta, nisi in hoc tantum modo casu ut possit ab intestalo ad pa-

L’enfant né après la mort de son aïeul, mais conçu de son vivant, devient aussi son héritier sien, si son père vient à mourir et qu’ensuite le testament de l’aïeul soit abandonné.

Mais si sa conception aussi bien que sa naissance est postérieure à la mort de l’aïeul, son père a beau mourir et le testament de l’aïeul être ensuite abandonné, il ne devient pas héritier sien, parce qu’entre lui et le père de son père il n’v a jamais eu aucunlien de parenté : c’est ainsi que parmi les descendants d’un aïeul on ne compte pas l’enfant adoptif de son fils , émancipé. Toutes ces personnes, n’étant point réputées descendants en ce qui concerne l’hérédité, ne peuvent pas non plus demander la bonorum possessio à litre de plus proches cognais.

Voilà pour les héritiers siens.

Tel est le droit ancien; mais il a été corrigé par la constitution que nous avons rendue au sujet des personnes que leurs pères naturels donnent en adoption à d’autres. En effet, nous avons trouvé des cas où les enfants perdaient d’abord la succession de leurs ascendants naturels, puis, l’adoption venant à être dissoute par l’émancipation, se trouvaient exclus de la succession de l’un et l’autre père. Corrigeant cette iniquité selon notre habitude, nous avons écrit une constitution qui pose les règles suivantes : quand le père naturel a donné son fils en adoption, celui-ci conserve l’intégralité de ses droits, de même que s’il fût demeuré en la puissance du père naturel et qu’il n’y eût jamais eu d’adoption, si ce n’est à l'effet de lui donner un

tris adoptivi venire successionem.

Testament o, autem ab eo facto, neque jure civili, neque prætorio, aliquid ex liereditate ejus persequi potest, neque contra tabulas bonorum possessione agnila, neque inofficiosi querela instituta, quum nec nécessitas patri adoptivo imponitur vel heredem eum instituere, vel exlieredatum facere, utpote nullo vinculo naturali copulatum, neque si ex Sabiniano senatusconsulto ex tribus maribus fuerit adoptatus ; nam et in hujusmodi casu, neque quarta ei servatur, nec ulla actio ad ejus persecutionem ei competit.

Nostra autem constitutione exceptus est is quem parens naturalis adoptandum susceperit; utroque enim jure, tam naturali quanti legitimo, in banc personam concurrente, pristina jura tali adoption! servavimus, quemadmodum si paterfamilias se dederit adrogandum : quæ specialiter et sigillatirn ex præfatæ constitutionis tenore possunt colligi.

§ 15. — Item vetustas ex masculis progenitos plus diligens, solos nepotes qui ex virili sexu descendunt, ad suorum vocabat successionem, et juri adgnatorum eos anteponebat; nepotes autem qui ex fîliabus nati sunt, et pronepotes ex neptibus, cognatorum loco numerans, post adgnatorum lineam eos vocabat, tam in avi vel proavi materni, quam in aviæ vel proaviæ, sive pate'rnæ, sive maternæ, successionem.

Divi autem principes non passi sunt talem contra naturam injuriam sine

ÉS