SON OBJET ET DANS SA FONCTION
Lib. III, lit. xxi. De litteranvm obligatione, pr. — Olim scriptura fiebat obligatio, quas nominibus fieri dicebalur : quæ nomina hodie non sunt in usu.
Autrefois l’écriture engendrait une obligation qui se formait, disait-on, par des nomina. Aujourd’hui, ces nomina ne sont plus en usage .
577. Le contrat litteris , tel que les anciens Romains le connurent (1), et tel qu’on le pratiquait encore à l’époque classique, n’existe plus sous Justinien. Les compilateurs du Digeste le retranchent invariablement de la liste des contrats (L. 1 § 1, De obi. et act., XLIY, 7. — L. 8 § 1, De fid., XLVI, 1. — L. 1 § 1, De nov XLYI, 4) (2), et si les Institutes le nomment (pr., sup .), ce n’est que pour en constatera désuétude. De là l’obscurité qui a longtemps enveloppé celte matière; quelques indications, éparses dans les auteurs classiques et particulièrement dans Cicéron, ne pouvaient suppléer aux renseignements toujours plus précis et plus complets des sources juridiques ; mais aujourd’hui, grâce à quelques lignes des commentaires de Gaius(III,§§ 148 à 151), il est possiblede reconstituer dans son ensemble, et avec une certitude presque entière, la théorie du contrat litteris .
La principale difficulté consiste à déterminer quelles sont les formes qui, remplaçant ici les solennités verbales de la stipulation, rendent l’accord des volontés obligatoire. Or, à cet égard, voici d’a-
(1) Ce contrat est-il aussi ancien que la stipulation, et à quelle époque fut-il introduit ? Ce sont deux questions auxquelles on ne peut répondre que par des conjectures vagues. Ce qui est certain, c’est qu’il était usité dès le VIe siècle de Rome ^Plaute, Asm., II, 4, v. 34. — Tite-Live, XXXV, 7).
(2) Le Digeste fait néanmoins allusion à l’écriture considérée comme cause d’obligation (L. *2 § 1 ; L. 38, De obi . et act.)y et on y trouve des textes qui certainement se rapportent à des obligations contractées dans cette forme. J’en ai déjà cité quelques-uns (n° 554), et il y en a d’autres (L. 1, De ann. leg., XXXIII, 1).
