LIVRE TROISIÈME

DES DIYBES MODES DE TBANSMISSIOlf DES PBOPBIÉTSS.

SECT. I. Des successions 44.

\^ Succession directe des descendants 46.

2o Succession directe des ascendants 49.

30 Succession coUatércUe Ibid,

Art. l^**. Succession collatérale des meubles et acquêts tenus

en roture Ibid,

Art 2. Succession collatérale des fiefi 50^

Art. 3. Succession collatérale des véritables propresnaturels. Ibid.

Art. 4. Succession des propres fictifs ou conventionnels 51 .

SECT. H. Des donations et des testaments Ibid.

i® Des donations entre-vifs Ibid.

2" Donation pour cause de mort 53.

3° Donation entre époux 54.

4"* Testaments et codicilles ^.

5*" Institutions contractuelles. 69.

6<> Légitime des enfants et plainte d'inofficiosité 60.

SECT. m. Obligations et contrats 6t.

SECT. lY . Contrat de mariage , communauté , douaire Ibid.

i ^ Dispositions générales Ibid.

2° Des biens qui tombaient dans la communauté 62

^° Des charges et dettes de la communauté 63.

4^ Droits du mari sur les biens de la communauté, . . 64.

ô" De la dissolution de la communauté et de ses effets. Ibid.

6" Continuation de la communauté 67.

7° Des douaires 69.

SECT. Y. Du gage et de l'hypothèque — 72.

SECT. Yi. Des retraits 76.

1" Retrait conventionnel Ibid.

29 Retrait lignager 77.

SECT. Yii. De la prescription 79.