NOUVELLE ORGANISATION
» souflre point de charges aristocratiques ^^n déclara supprimée la place de bibliothécaire de la Bibliothèque nationale, et ordonna que rétablissement serait désormais administré par un conservatoire composé de huit membres, et qui choisirait lui-même dans son sein un directeur. Le choix se porta sur Legrand d'Aussy, alors conservateur des manuscrits.
Voici le texte de ce décret qui a régi la Bibliothèque jusqu'en 1832 :
« La Convention nationale, après avoir entendu » le rapport de son comité d'instruction publique, n décrète :