ONS
| des ir de
dit sui-
auré
me
ancfarie sui-
LTONS e M.
vents tière, airie, > tér-
; EXicent
STE-GFNEVIÈVE DE DERTHIER 53 “ Nous avons confirmé et confirmons la présente ordonnance de notre prédécesseur, à Berthier dans le cours dé nos visites, le 4 août 1768.
SL di À OI. évêque de Québec,
“ Signé, “ SARAULT, Sec, ”
Plus tard, M. Gagnon, curé de Berthier, fit enregistrer de nouveau
ces documents, à la cour des requêtes et au bure au d’e mregistrement, selon les certificats suivants qui y sont ingerits : +
‘“ Insinué et enregistré ès-registres (les. insinuations de la cour des
requêtes à Berthier, suivant ordonnance, À à la réquisition de Messire J. Gagnon, porteur, 4
“ Berthier, 29ème jour de jnitat 1839.
“ Signé : « Joux DELISLE, ‘14 Greffier. ” “ Je certifie que le présent contrat de concession a été enregistré au long, au bureau d’enregistrement du comté de Berthier, lé onzième ; jour d'avril mil huit cent M dec oi à onze heures du matin, à .la ré-
quisition de Messire Frs. Gagnon, curé de Berthier, porteur, +: “ Entré au Registre B. vol. 1, page 137, no. 92 “ Signé : à Os, FORNERET,
“ Dpty. Rt, ?
Contrat de nouveau enregistré, vers 1875, après la loi du sé trement des titres.
Le 29 raai 1802, Messire Pougei, curé de Berthier, sans doute: pour assurer pour longtemps le respect de l’ancienne place de l'église et du cimetière, loua pour 90 ans tout le terrain compris entre le chemin de ligne, qui conduit à Ste Elizabeth, et la rue de l’église, et fit passer le bail emphytéotique suivant, que nous citerons en entier,
L'original est aux archives de la fabrique.
“ Par devant Maurice Louis Desdevens de Glandons, Notaire Publie, pour la province du Bas-Canada, ré ssidant à à Berthier, Comté de Warwick,
# Soussigné et témoins ci-après nommés ;
« Furent présents : les soussignés, tous marguilliers de l'œuvre et Fabrique de la paroïsse de Ste Geneviève de Berthier, lesquels recontaissent avoir baiïllé, cédé, quitté, transporté, délaissé, dès maintenant à titre de cens et emphytéotique pour quatre-vingt-dix ans finis et accomplis, pendant le dit temps garantir de tous tr snbles et empêchements généraiement quelconques, ? à Messire Jean- Baptiste Pouget, Prêtre, ‘Curé desservant la paroisse du dit Berthier à ce présent et acceptant, preneur pour lui et ses ayants cause à l’avenir, savoir : un compot de terre qui
se trouve entre les deux chemins qui condüisent à l’église située sur la
grande côte du dit Berthier, à prendre de la grève endevant jusqu'à l'emplacement du bedeau, consistant environ deux arpents de haut sur
un arpent de largeur plus ou moins, s’il s'y trouve, et aux dits bailleurs appartenant comme faisant partie de la térre appartenant à l'église du dit. Berthier, ainsi que le tout se poursuit et comporte, dont le dit preneur est content et satisfait pour l'avoir vu et visité,. pour par lui en jouir, faire user et disposer en toute propriété aux clauses et conditions ci-après stipulées, comme il avisera bon être ainsi que ses ayants cause à compter de ce jour. Ce Bail fait moyennant de payer à la dite fabrique, chaque année au premier de janvier, vingt livres ou shellins, ancien cours de la Province, de rentes annuelles de 3ail d’héritage et emphitéotique non rachetable que le dit sieur preneur tant pour lui que ses dits sea cause, promet de bailler et payer à la dite fabrique en la maison presbytérale du dit Berthier d'année en année au jour susdit, dont le premier écherra au premier de janvier prochain, et ainsi continuer annuellement pendant le dit temps, à l'avoir et prendre spécialement et par privilége sur le dit compot et bâtiment actuellement construits, ou qui pourront ci-après être construits sur icelui, qui demeurent pour cet effet chargés et affectés, vbligés et hypothéqués sans : qu'une obligation déroge à l’autre,
“ De plus, s'oblige le dit sieur preneur de ne jamais vendre ni faire vendre à boire sur le dit terrain, ne pas permettre que l’on y danse les dimanches, fêtes d'obligation ou de dévotion, d'entretenir les chemins de devanture ou de montée suivant Ja loi, d'orner les dits chemins convie il est d'usage aux jours de procession de l’église catholique, surtout d'y planter des r&inos convenables pour la procession de la feste de Dieu, de ne point élever où permettre qu'il soit élevé de bâtisses ou édifices, ni clôtures de hauteur assez considérable pour masquer ou gêner la vue du presbytère, qui doit être ci-après construit sur le côteau ou élévation près de l’église du dit Berthier, ce qui sera toujours laissé à la décision du Curé et du marguillier de la dite paroisse, comme aussi le dit sieur preneur sera tenu et obligé de payer à monsieur James Cuthbert, écuyer, Seigneur de Berthier, et à ses successeurs à l'avenir tous les ans en son manoir seigneurial du dit Berthier, au jour de St, Martin, onze de novembre, un denier Tournoies de cens et reconnaissance pour sûreté de ses droits seigneuriaux en cas de mutation; sera tenu et obligé le dit sieur preneur et ses ayauts cause de tenir le dit compot de terre ci-dessus baillé en bon état de culture et d'y ériger des bâtisses ou entretenir celles qui y sont actuellemient pour sureté de la dite rente, et de rendre le tout à l'expiration du présent bail en aussi bon état que faire se pourra, sauf aux représentants d'alors de faire un nouveau bail avec les fabriciens d'alors ; fournira ie dit preneur copie des présentes à la dite fabrique sous quinze jours, Car ainsi ete., promettant ete., obligeant rte,, renonçant etc,
Fait et passé au presbytère du dit Berthier l'an mil huit cent deux,le vingt-neuf de may après-midi, en présence des sieurs Jacques KSerrand et Jean-Baptiste Marchand, témoins, qui ont signé avec parties des
leurs se du preui en itions cause e fa- 8, An- ‘t em- | que le en usdit, 2ontipéciaconsurent u’une
faire lanse s chechee ca- ‘oCessoit érable cons- > qui te paer à suc- Berles de s de ise de t d'y ir subail s« de neur etc.,
Lu x, le rand s des
comparants et nous notaire ont signé, et ont les autres déclaré ne savoir le faire de ce enquis, lecture faite, et ont fait leur marque.
“ (Signé) : Prisque Ferland, Jacques Serrand, J. C. Guilbaut, J. B, Marchand, Frs. Olivier, J. Bte x Piet, J, B. Peaugrand, Jos. x Harnoïs, Noël Beaugrand, Pouget, Ptre, Maurice L. D. Glandons, notaire publie.
“ A Ja réquisition des parties j'ai approuvé et j'approuve les présentes et leur donne mon plein consentement ; fai au manoir de Berthier, ce 5ème jour de juin 1802,
“ (Signé), ‘JAMES CUTHBERT, Seigneur.”
“ Pour vraie copie de la minute du dit acte déposé au greffe de la Cour Supérieure et faisant partie du notariat de fou Maurice I. D. de CGlandons.
“ En foi de quoy mon seing et le sceau de la dite Cour, à Sorel, ce treize juillet mil huit cent quatre-vingt-six. “ A. N. GOUIN,
“ Protonotaire de la dite Cour.”
Un mémoire préparé par maître F. X. Lafond, écuyer, notaire publie, en mai 1877, explique ainsi la succession des emphytéotes du susdit terrain de 1802 à l’Honorable Juge Olivier,
“ Mémoire sur la transmission des terrains ci-après mentionnés et pris à titre de bail emphytéotique par le Révérend Messire Pouget, de la fabrique de la parôisse de Berthier, comprenant l'emplacement de J’'Honorable Juge Olvier, de dame veuve Edouard Gauthier, et de M. Antoine Téveillé, en date, le dit bail, du 29 mai 1802, recu devant Mtre de Glandon, notaire.
“ Mesire Pouget a ensuite légué ses emplacements aux Delles. Pouget (1) ses sœurs, suivant son testament olographe daté du 18 mai 1818......et les Delles. Pouget ont donné plus tard leurs biens à Delle Archange Douaire Bondy, qui a donné à Madame Antoine Téveillée, Julie Douaire Bondy, les ‘emplacements de ce dernier et de M. Maxime Gauthier ; et la dite ‘Delle, Archange Bondy a donné l'emplacement de dame veuve Edonard Gauthier à Madame’ Léopold Desrosiers, Lisette Douaire Pondy ; et elle a vendu à constitut l'emplacement de M. Ofvier à Delle Eugénie Panet, plus tard épouse de M. Abbott, qui laurait ensuite transmis à l'honorable Fe Olivier, ? (2)
La fabrique de Berthier possède encore ces immeubles, sauf le coin nord-est, sur le fleuve, et deux ou trois autres emplacements en arrière, au même endroit, qu'elle a vendus avec Pautnrisation de Monseigneur l'évêque de Montréal,
PS ———- smrmmmrlercer raseresmsenmreneuiannev-remums
(1) L'une des Delles, Pouget, Mile. Amable, a légué sa tabatière d'or à la fabrique de Berthier, (are iv es.)
(2) Ün inventaire fait sous Messire Gagnon prouve, que, outre les maisons susdites, il y en avait 14 autres, qui payaient constitut à la fabrique, (archives )
Depuis l'ordonnance de Mgr, Dubreuil de Pontbriand, en date du 3 juin 1749, la fabrique à continué à faire valoir sa terre. D'abord, elle rapporta bien peu. M. Papin, curé, écrivait, à Mgr. de Québec, le 2 janvier 1768. ‘“ Le revenn de la terre de l’église quelquefois ne paye
pas les frais qu’il faut faire pour son entretien. ” En 1771, elle don-
nait 57 francs de revenu ; en 1817, 382 francs et 19 sous, Maintenant elle se loue $70.00 par année,ontre quelques autres conditions onéreuses.
Voici la première reddition de comptes trouvée dans les archives. (1)
“ Compte du sieur (2) Louis Généreux, marguillier en charge, (5 rendu Je 6 juin 1756:
