‹ Précis de l'histoire de la seigneurie, de la paroisse, et du comté de Berthier, P.Q., Canada [microforme]Chapitre 3 sur 64 · LAN · texte numérisé non relu

LAN

demundés

Québec, en

La Avant de parler de la seigneurie de Berthier, il convient de dire un [a IbCES nl .

mot de la tenure seigneuriale, Cette institution a été établie pour faliciter la colonisation de la Nouvelle France, On comprend, en effet, que de simples particukers, . ne L possédant qu’une honnête aisance au sein de la vieille France, n'étaient pas en état d'aller, à quinze cents lieues de leur mère-patrie, ouvrir et défricher des terres encore incultes, abattre une forêt vierge pour y ensemencer des champs pour vivre, et où il leur fallait encore se défendre contre les tribus ennemies. Au débat de l'offre qui leur fut faite d’aller au loin donner des terres à la France et à Dieu, nos pères sentirent aussitôt le besoin de la religion pour les bénir et les encourager, et d’une organisation temporelle assez puissante pour les défendre et les aider. C’est pouiquoi ils $Y firent toujours accompagner par de zélés missionqpuaires, qui en furent avec eux les premiers pionniers. Et, pour les protéger an temporel et leur assurer de prudents moyens

elque consilioueëse nous y de la pa-

à à 4 res «l k propi

y he furent consultée :

nous à et

d'autres, en

js reste ©

d'existence, les rois de France firent établir en ln colonie nouvelle le systè mé:de tenure de la mère-patrie,

Dès 1598, dix ans même avant la fondation de Québec, Henri IV donnait au marquis de la Roche le pouvoir.“ de faire baux des terres de “ la Nouvelle France aux gentilshommes, en fiefs, châtellenies, comtés « yicomtés et baronies, à la charge de tuition et défense du pays, et à “ telles redevances annuelles, dont il jugerait à propos de les charger, “ mais dont les preneurs seraient éxempts pour six années.” (1).

Plus tard, lorsque, ‘en 1627 le Cardinal Richelieu, premier ministre de Louis XIII, forma la compagnie des cent associés, il lui fit accorder par le roi toute la Nouvelle France en pleine propr iélé, seigneurie et justice, avec le pouvoir d’a ttribuer aux terres inféodées tels titres, honmeurs, droits el facultés, qu’elle jugerait convenables, et d'y ériger méême des duchés, marquisuts, comtés, vicomtés et baronnies, sauf confirmation par le prince.

Cette compagnie, cependant, ne pouvait pas songer à couvrir de du-

chés un pays encore presque Sans habitants ; mais elle y concéda des seigneuries. “ La première seigneurie accor déc par la compagnie des cent “ associés, dit M. l'abbé Verreau (2) est celle de Beauport (3), près du & fort de Québec ; la seconde est celle des R. R, P, Jésuites, (4) à Trois- «“ Rivières, près de l'endroit choisi pour le fort dont la construction avait «été décidée dès 1634. (5).

“ Du côté de Montréal on voulait aussi élever un fort et commencer “ une ville : c’est de ce côté que la corn} jagnie accorda la troisième sei- “ gneurie, la Citière (6); et celles qu’on peut désigner dans le numéro « d'ordre des concessions comme la quatrième et la cinquième, à savoir « l'île de Montréal et l’île Jésus.” “Il y eût,” dit Garneau (7), “vingt- “ neuf seigneuries accordées à des marc hands, à des militaires ou à des

& corporations religieuses, de 1626 à 1663, savoir : dix-sept dans le gou-

“ ment de Québec, six dans celui des Trois-Rivières, et un pareil nom- |

“ bre dans celui de Montréal.

Disons de suite que la seigneurie de Berthier ne fut pas de ce nombre ; bien que ses voisines de La Noraie et Dautray en fissent partie. Elle’ ne fut concédée que sur la fin de l'administration de la compagnie des Zndes occidentales, qui, fondée en 1664 pour succéder à celle des cent associés dissoute l’année précédente, finit elle-même en 1674.

& Les gentilshommes, en possession de ces vingt-neuf scigneuries, y fi

rent passer des colons, selon qu'ils s’y étaient d’ailleurs engagés ; ils y

(1) Garneau, Histoire du Canada, 1er vol. p. 171, Edition de 1882, C’est

l'édition, que nous citerons à l'avenir.

(2) Mémoires de la Société Boyale, section F, 1887, p. 150. (3) En 1634, à Robert Giffard, (4) En 1634 aussi.

(6) Mercure Français, T. 19, p. 819.

(6) Le 15 janvier 1635.

(7) Garneau, Histoire du Canada, ler vol. p. 171.

di

velle le nri IV

erres de , comtés Lys, et à charger, 1).

ministre accorder neurie el res, hon- Tiger mêsauf con-

- de duda des seiie des cent 3), près du 4) à Troisetion avait

Lommencer sième selle numéro Le, à savoir 7), ‘“vingtgs ou à des ans le gousareil noMm-

>» Ç(6e non” nt partie.

compagnie celle des

buries, y fi À

cousttuisirent en plusienrs endroits des moulins, pour l'exploitation du bois et des grains: puis une église et un presbytère, pour y loger un prêtre et y faire célébrer les saints mystères et s'assurer ainsi le secours de la prière et des sacrements.

Le Canadien a recu de ses pères son amour du prêtre et sou attachement aux pratiques de la religion.

“ Les seigneuries,” dit encore CGarneau (1) “ furent généralement « divisées en terres de quatre-vingt-dix arpents. Ces terres se concé- “ daient à raison d’un ou de deux sols de rente par arpent, plus un “ demi minot de blé pour la concession entiere,” Le seiunear exigeait quelque fois en plus un chapon par an, où quelques journées de corvie etc.

Souvent le seigneur et sa famille donnaient l'exemple du travail et ennoblissaient les travaux des champs par leur présence, M. Denonville l'écrivit au ministre, en 1686, en lui parlant de M. de St. Ours. “ Ses enfants ne s’épargnent pas, ‘ dit-il,” j'ai vu “ filles tenir la charruë et couper les blés.”

Le censitaire n'avait pas le droit de construire des moulins. I] s’engageait, au contraire, à faire moudre son grain au moulin banal du seieneur, en lui en donnant la quatorzième partie pour droit de mouture, età payer pour droits de lods et ventes, le douzième du prix de la vente de sa terre, Ces droits de lods et ventes, établis pour forcer le censitaire et ses descendants à garder leurs terres, imperceptibles d’abord, devinrent par la suite tout à fait exorbitants, bien qu’ils ne fussent point dus pour les héritages en ligne directe, Si, dans l’impossibilité de vendre sa terre à sa juste valeur, le censitaire la vendait à bas prix, le seigneur avait encore le droit de retrait, c'est-à-dire qu'il pouvait la reprendre pour lui-même au prix stipulé dans le contrat de vente (2).

Cet état de choses dura jusqu’en 1854, où Sir Georges Etienne Cartier et ses amis, se faisant les défenseurs du faible, firent abolir, moyennant compensation aux seigneurs par le gouvernement et les censitaires en petite partie, la tenure seigneuriale et tous ses droits et priviléges. Cette tenure, très utile d’abord, était devenue dans la suite nuisible au progrès et aux vrais intérêts du pays (3).

Dans ce système de tenure seigneuriale emprunté à la féodalité, le roi était le seigneur suzerain de qui relevaient toutes les terres accordées à titre de franc-alleu, de fief ou de seigneurie, IL n’y eut que deux fiefs accordés en franc-alleu, c’est-à-dire ne payant rien au roi ; Charlesbourg et Trois-Rivières.

deux de ses grandes

Tous les autres étaient soumis au droit de quint vis-à-vis du roi, qui avait par là droit au cinquième du

Page 1