MIQUE
Les tribunaux wehmiques ne rent jamais formellement abolisse la teiitative de 1439. (i) Une i:
tution que la force des choses 1 créée j ne pouvait cesser par la vol d'un seul. L'esprit public prép la raine des francs- juges ^ la bail consomma. Il y avait en eux que chose d'usé et d'incompatible'
(1) Quelques auteurs ont prétendu q bert 11 ou Maximilien I avaient supprin Irancs-Juges. Cette erreur, partagée par tair§ , a été réfutée par plusieurs autea lemands modernes. V.Kopp. $.35.
ces nouveaux siècles^ qui les isolait au milieu des choses humaines^ et les eût précipités vers leur chute ^ même sans les abus effroyables qui s'étaient introduits dans leur organisation.
A mesure que la civilisation faisait des progrès , on voyait des villes s'affranchir des persécutions des IVancs-juges, et faire valoir les privilèges qui leur avaient été accordés par les empereurs et que la puissance des francs-sièges avait frappés de nullité. C'est ainsi que Wimpfen recouvra celui qui lui avait été accordé en 1445^ et que Strasbourg, Nuremberg etAugsbourg rentrèrent en possession de ceux de Frédéric IV, des années i45a, 1459 et 1482. Des pays entiers possédoient de semblables privilèges. Ils trouvèrent convenable d en jouir lorsqu'ils purent le faire sans danger. Il ca fut ainsi des excmp-
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tioQS accordées aux cités par le pape et que, de toutes parts, ou remit eu vigueur. Ces privilèges^ coufirmés par les papes et les empereurs^ ranimèreut Pesprit public. Depuis que la chevalerîe ne s'exerçait plus les armes à la main, que les guerres particulières étaient devenues plus rares , et que l'ordre civil avait en quelque sorte reparu, cette institution wehmique n'était plus admissible, même dans son principe, qui la dirigeait contre l'oppression aristocratique. Des ligues furent formées enti'e les villes et les piûnces^ contre les francs-juges. Elles s'accrurent rapidement. L'exemple de telles associations avait jadis été donné en Alsace , dans le Brisgau et dans l'Ortenau^ par le margrave de Bade ^ l'électeur Palatin et l'archiduc d'Autriche, qui s'étaient adjoints un gi*and nombre de cheva-
liei's et de préials et avaient défendu^ de concert^ à leurs sujets d'aceuser aucun individu devant les tribunaux westphaliens. C'est particulièrement aux villes et surtout aux communautés libres^ qu'est due la cbûte des tribunaux secrets. La résistance qu'elles opposèrent à leur despotisme^ mérite d'être admirée. La ville de Deventer chassa de ses conseils municipaux^ ceux de sescitO)'ens qui s'étaient fait initier par les francsjuges ; celle de Lubeck interdit aux siens les vov âges en Westphalie ', il fut défendu aux bourgeois d'Augsbourg^ sous peij9e d'être noyés ^ de porter plainte devant les francs-tribunaux, et déjà avant cette ordonnance, deux habitants de celte vil le, nommés Gaspard Alten et Kînsberg , avaient eu la têtp tranchée pour avoir dénoncé quelques uns de leurs compatriotes^
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aux francs- juges (i). Quelqu néesaprès> Strasbourg fit n mort un certain nombre de affidés^ surpris sur son territc Cologne , elle-même , frappa d' e citoyen convaincu d'avoir réj une citation autre que celle < bunaux municipaux ou imp La ligue s'augmenta bientôt liance de Magdebourg, d'Asch et des yilles de la Marck: lac ration devînt offensive et dé contre les tribunaux secrets ( Hanse Teutonne y accéda et .
banséatique de Lubeck arrêta cun accusateur ou juge wehtnj serait admis dans les villes Hanse. Les effets des nouvelle tutions judiciaires couronnèi
( i) Merian. '^opog, von Schwaben (a) Koch. Anmefk* v. de Westph. j
sages efTorts. L'organisation des forces coactives de l'empire parai)' sa progressivement l'action illégale de ce despotisme qui avait supplanté Vanarchie du moyen-âge. La répugnance des Allemands à détruire ^ laissa subsister Tinstitution*, mais le ressort des juridictions indiquées avec préci»
sion, ne permit plus aux coupables de chercher un refuge auprès des francs-tribunaux ', l'autorité suprême s'éleva puissante entre l'ofTenseur et l'offensé j et les francs-juges ne trouvèrent plus à s'interposer et à se rendre nécessaires. Les cas de conscience et les transgressions du décaloguc furent cependant poursuivis ^ans quelques provinces par d'autres inquisiteurs. L'ordre des archidiacres , dépossédé jadis d'une puissance immense , crut pouvoir hériter des francs- juges*, il s'empara de la jro-
tectiondes cimetières, c'est-à-dire des procès de sorcellerie et d'hérésie. Les évêques qui, autrefois> s'étaient efforcés d'arrêter les envahissements de ces prêtres, les appuyèrent de tout
i5ç)o leur pouvoir. L'Allemagne vit renouveler les procès de sorcellerie : quelques femmes^ accusées de magie ^ furent brûlées publiquement.
Cependant la destruction des francs^ sièges s'opérait. Dans quelques provinces, on les réformait entièrement, dans d'autres les juges cessaient leurs
i'^qG fonctions librement. David Ehytraeus, assure qu'au temps où il écrivait, il n'était pas permis aux francsjuges de poursuivre secrètement un coupable. .
Dans l'évêché d'Osnabruck> les francs-juges, dont les fonctions avaient cessé après la promulgaticm du code de Charles V, ne s'occupaient plus
que de formalités judiciaires. A la mort de Com*ad de Welten, président de ce frauc-comté^ il ne lui fut pas donné de successeur; les francs-juges durent alors s^éteindre fleurs charges étant à la nomination du comte, (i) Les francs-sièges du pays de Waldeck furent accordés par Rodolphe II et Mathias . aux comtes de ce nom , qui ^^'^' les réunirent a leur justice seigneuriale. Les francs-tribunaux de la ^ippe paraissent avoir duré plus mg-temps^ d'après le chroniqueur Piderit^qui les\it^ en 1627, sous la surveillance de rarchevèque de Cologne. L'édit de Ferdinand II ^ qui ordonnait aux protestants de restituer tous les biens ecclésiastiques^ dont ils s'étaient emparés depuis le traité de Pas8aw> signé par, Charles-Quint, re-
( I ) Voj. les notions générales , p»g. 101.;
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nouvela la lutte du pouvoir impérial et du pouvoir féodal. La guerre de trente ans et ses désastres^ rappelaient Vctat de choses qui avait fait naître l'institution wehmique. L'anarcbie se glissait de nouveau dans l'empire. Durant ces troubles, il ne fut procédé à aucune abolition de ^^, g francs-sièges. La paix de Westphalie, qui créa d'immenses changements dans rétat et (lans les affaires religieuses, mit terme aux cironstances qui maintenaient les francs- juges. La liberté de conscience fut établie en Allemagne ^ l'empereur se vit forcé d'admettre des protestants dans son conseil aulique et ce fut en vain, que le nonce et le pape manifestèrent leur opposition.
La France ,qui avait exercé une grande influence sur les actes de ce traité, eut les trois évêchés et l'Alsace: les inquisiteurs durent se retirer de ces
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contrées échues à Louis XIV^ c'était le temps de sa minorité*, si c'eut été celui de sa vieillesse^ peut-être s'y fussent-ils maintenus.
Après la paix de Westphalîe, TAllemagne répara insensiblement ses désastres. Les villes furent reconstruites, les campagnes furent cultivées^ et 1 on continua de supprimer les francsjuges. Le franc-siége de Herfort fut détruit avec solennité par Frédéric Guillaume^ électeur de Brandebourgcet acte fut imité par plusieurs princes^ et depuis cette époque, il faut Ceuîlletcr avec attention les aunalcs pour y décou vrir quelques restes de l'institution wehmique. On y voit ^q^, un franc-comte d'OEstingliausen se faire investir à Cologne, et le franccomté de lleiden accordé à Gaspard de Hesse. Ces charges ne sont plus que des sinécures , réservées aux servi*
leurs des princes ou aux notables des yilles^ les petits seigneurs ne négligeaient pas toutefois de se faire exempter de la juridiction des sièges.
C'était à la fois un acte d'indépendance et de prévoyance. En 16649 le comte de Limbourg-Weblen-Styrum se fit accorder une exemption impériale. Léopold It-T. remit un semblable privilège au marquis de Pescara.
Quelques investitures se firent en . 1^25. Un grand-maitre et un franccomte existaient encore à Steinfurth au milieu du XYIIK siècle ^ et à cette * époque les cei'cles de franc-comté servaient encore de limites, (i) Les francs -juges se montraient encore dans quelques cantons de la Westpbalie au commencement de ce siècle*
(1) Buscbing. Descn'pt. de la tcrrr, Hamiourgi'jQi,
Naguères des vestiges de francs-tribunaux se retrouvaient dans la Mark^ et le canton de Lahr portait le nom de franc-comté. Enfin Dortmund a conservé j jusqu'aux conquêtestlcNapoléon j un monument de cette terrible institution. Le franc-tribunal s'y assemblait y à certains jours fixés par les traditions. Le franc-comte et ses subordonnés 9 revêtus de leurs costumes^ se rendaient en cérémonie à l'ancienne porte du fort^ sous un tilleul antique 9 qui ^ peut-être^ avait jadis couvert de son ombre des assemblées plus redoutables*, là^ on lisait
au peuple^ accouru à ce spectacle étrange^ les anciens statuts relatifs à la police publique ^ et l'on y répétait de vieilles cérémonies qui étaient terminées par ces mots que prononçait un hérault^ en agitant une épée: par ce glaive ^par ce glaive , tous
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ceux qui sont sous Tcpée de mund doivent obéissance à mon tre. (i)
(i)Mœser. Patriot. phantas.
SECRETS. 2yi
