t)r.s TAïUuifÀui

jadis au premier ordre> et l^on recouvre de terre bénite un cadavre qu'on eut autrefois aperçu au lever du soleil, attaché à la cime d'un arbre et décbiqueté parles oiseaux de proie ; enfin le peuple qui , en d'autres temps ^ s^éloignait en faisant le signe de la croix 9 lorsque le hasard dirigeait ses pas vers une assemblée de francs^ juges , voit celle-ci se dissoudre k son approche j et en recherche impunément les traces: la faiblesse égale ici la barbarie.

Il est vrai que les temps étaient bien changés, L'Allemagne avait vu Luther et Charles-Quint^ et là réforme religieuse s'était étendue, sur Tempire. L'inquisition^ toute puissante dans le midi de l'Europe^devint bien faible dans le nord* Le dernier des conciles œcuméniques s'jétait terminé sans bûchers comme ceux de

SECRETS if 1^53

t^rague et de Constance ^ sans guerres civiles comme celui de Latran, sans déposition et sans excommunication.

Quel que soit le jugement qu'on en porte, ce fut un grand phénomène que ce concile de Trente. La religion divisait aloi*s les peuples de t' Allemagne et l^Allemagne était tranquille:

cette circonstance! mérite bien aussi quelque attention. Les Allemands semblaient même plus tolérants que leurs voisins. Le duc d'Albe égor» geait les Flamands , il traînait à sa suite l'inquisition > et la religion pro« testante s étendait jusqu'aux prôvin''.

ces de l'Autriche. Tand^ que les )uges westphalicns condamnaient à mort sur une simple accusation d'adultère , un archevêque de Cologne, embrassait le protestantisme, épousait une religieuse du mcmastère de Guericheu, et se maintenait dans son élec-

. torat, soutenn par Farchevèque de Brème y marié comme lui. La paix générale de Tempire ne fut point troublée alors par ces débats partiels, bien que d'autres évèques, entr'autres ceux de Mînden et de Brunswick^ eussent suiyi lexemple de rarchevêque de Cologne.

Des tentatiTes de réforme sur les tribunaux welmiiqnes^ eurent aussi lieu durant cette époque. Elles portent un tout autre caractère que les précédentes. DansTamiée 14139 où Bérent Sanders faisait citer la ville de Lubeck j on proposait à lar diète de Trêves 4'^^Ui* entièreme<tt les francs-juges et la chose eut été tnise à exécution sans Tintereessioci de Philippe, archevêque de Cologne, qui détourna le coup, en s'engageant à réformer tous les abus sur lesquels il serait porté plainte. II s'occupa en

Secrets. aSS

effet de statuts^ et fit ajou),er de nao^.

veaux articles à la réforme proposée par Frédéric IQ^ et effectuée par Maximlien. Mais toutes oes meswk-€$ n'étaient que palliatives^ cliaqine diète recevait de i^iouvelles plaintes contre les francs-juges. Ou réfoirmait sans cesse 9 mais en vain. Enfinen 1 52 1 ^ on ireconnut que Tunique moyen de piiévenir les désordres, était de re* ccwi^uire le vicieux édifice de la législation criminelle. Ainsi ^ c'est à rinquisition^ jon plutôt à ses abus qu'est due Tidée première du! code de Charles Y. Le récès de la diète, où Vim prit cette résolution, est d^autant plus remarquable que le tribunal impérial de Roibweil, dont il a été question dans le eours de eette histoire, y est désigné comme supérieur aux tribunaux secrets ^ et siisceptibl6 de receveur les appels en matière

wehmique..Il y a tonte apparence quo ces pi'ojets de réforme furent oubliés pendant les guerres de religion que firent nattre les premiers temps de la réforma tîon de Lutber, car ce n*est qu'à la paix de religion de i53a qu'il en fui de nouveau question.. A cette époque, on proposa , pour calmer les esprits, de suspendre les fonctions de tous les tribunaux westphaliens et autres j qui prenaient connaissance des cas de conscience^ et qui punissaient Tliérésie. Le mot de tribunal webmique ne fut pas prononcé. Cette réticence laisse soupçonner que la terreur du nom de franc-juge exei^t encore quelque empire. Cbarles-Quint, me^ nacé par les Turcs, et voulant se débarrasser des inquiétudes que lui donnaient les protestants, leur accordait l'abolition de toutes les procédures ixHitre eux, liberté entière et même

SECRETS. tàSy

le droit de tenu* un concile. L'ordi^e (devenait nécessaire pour organiser la défense au-4ehors. Lé code pénal et les lois de Charles Y furent promulguées*, il n'y fut pas lait mention des francs-juges: c'était les abolit*.

L'archevêque de Cologne, Hermann prit adroitement ce moment pour donner de nouveaux statuts à l'inquisition wehmique, c'était dou- Idement la servir que àe rappeler qu'elle existait encore et de réformer les abus qui l'avaient eoiiduite à sa •ruine. Le deimier acte impérial ^ui traite des francs- juges est l'ordonnance de la chambre de justice de x5S5, qui QnjoiQt aux francs- juges de ne point sMcarter des anciens statuts, sous peine d'une amende de dix marcs d'or; depuis, quelques actes particuliers, çntr'autres l'ordonnance de l'évèque Jean de Munster, celle

U58 DES TKIBUIUUX

de Kmon tV^ comte de la Lip] l'en! dirigés contra les franci il y a loin de ces jages-Ià à ce citèrent l'empereur Frédéric 1

DEfiTKUCnOIt TOTAI.E DE I^ COU

Les tribtiiiauz webmiqnes rent jainaîs formellement aboHi la tentative de 14^9- (■) Un< tution que la force des dune créée, ne pouvait cess^ par la ' d'un seul. L'esprit public pr la mine des IVancs-juges, la h consomma. Il yavait eu eux q cbose d'usé et d'incompatîbli

(i) Quelques antcon ont prétend) bart II du Hazimilien I ivaient tupp frand-Juget. Cetle erreur, partag^p | taire, ■ éU r^faUe par plaiienr* au lemandstDOileniBS. V.Knpp. $. sS,

SECRETS. a 59

ces nouveaux siècles^ qui les isolait au milieu des choses humaines^ et les eût précipités vers leur chute , même sans les abus effroyables qui s'étaient introduits dans leur organisation,

 mesure que la civilisation faisait des progrès ^ on voyait des villes s^affranchirdes persécutions des francs-juges, et faire valoir les privilèges qui leur avaient été accordés par les empereurs et que la puissance des francs-sièges avait frappés de nullité. C'est ainsi que Wimpfen recouvra celui qui lui avait été accordé en 4 44^^ 6^ <]u^ Strasboui*g, Nuremberg etAugsbourg rentrèrent en possession de ceux de Frédéric IV, des années, i452, 14^9 ^^ i4^^* i^ p^ys entiers possédoient de semblables privilèges. Ils trouvèrent convenable d en jouir lorsqu'ils purent le faire sans danger. Il en fut ainsi des excmp-

a6o DES TRIBUNAUX

tioDs accordées aux cités par et que, de toutes parts, ou xi "vigueur.Ces privilèges^ coufin lespapm et les empereurs^ raui l'esprit .public. Depuis que la Jecie ne s'exerçait plus les axu main, que les i;uerres partit étaient devenues plus rares , l'ordre civil avait en quelqv reparu, cette institution we oi'était plus admissible, mèm aoa principe, qui la dirigeait l'oppressk»! aristocratique. De furent f<»inées entre les viUi vprifieeSj contre les francs-jugi s'«ocrûr^it rapidement. L'exei telleB aseociations avait jac diMué en ÂUace , dans le ] et dans l'OrtenaUj par le m:

de Bade j l'électeur Palatin dùduc d'Autriche, qui s'étai' pnuu un grand nombre de

liers et de prélats et avaient défendu^ de concert^ à leurs sujets d'ao-.

cuser aucun individu devant les tri* bujiaux westphaliens. C'est particu^ liérement aux villes et surtout aux communautés libres^ qu'est due la chute des tribunaux secrets. La résistance qu'elles opposèrent à leur despotisme^ mérite d'être admirée. La ville de Deventercbassa de ses conseils municipaux^ ceux de ses citoyens qui s'étaient fait initier par les francsjuge39 celle de Lubeok interdit aux siens les vo\ âges en Westphalie \ il fut défendu aux. bourgeois d'Âugsbourg^ sous peine d'être noyés ^ de porter plainte devant les francs-tribunaux/ et déj4 avant cette ordonnance, deux habitants de cette ville, nommés G asrpard Â.lten et Kinsberg, avaient eu la tête tranchée pour avoir dénoncé nuelquçs uns de leurs compatriotes^

^G'i . DES TRJBUliAUX

aux fraii08*ju^es (i). Quelques années après, Sltrasbourg fit mettre à mort un certain nombre de fr«acs« affidés, surpris sur son ten*Unm> et Cologne, elle-mème^ff appad'ejuliasit citoyen convaincu d'avoir réfovdm k une citation autre que «elle dea tri* bunattx municipaux ou impériaux.

La ligue s'augmenta bientôt de l'alliance de Magdebourg, d'Âscberiehen et des viUes de la Marck: la confédé* ration devint oiSensive et défensive contre les tribunaux secrets (a). La Hanse Teutonne y accéda et la diète banséatique de Lubeck arrêta qu^au^ cuti accusateur ou juge wehmique ne semt admis dans les villes de la Hanse. Les effets des nouvelles institutions judiciaires couronnèrent ces

(i) Meiian. Topog, von Sckwahen^ p. lo.

sages efforts. L'organisation des forces coactives de Fempire paral^rsa pro* gressivement l'action illégale dé ce despotisme qui avait supplanté Ta.

lurcliie du moyen-age. La répugnance dtotAllemands à détruire > laissa subsister VinHitution; mais le ressort des juridictions indiquées a/vtc préci* sion^ ne permit plus aux coupables de chercher un refuge auprès des francs^ribunaux ; Tautorité suprême s'éleva puissante entre l'offenseur et l'offensé j et les francs-juges ne trouvèrent plus à s'interposer et à se rendre nécessaires. Les cas de conscience et les transgressions du décaloguc furent cependant poursuivis dans quelques provinces par d'autres inquisiteurs. L'ordre des archidiacres ^ dépossédé jadis d'une puissance immense y crut pouvoir hériter des francs- juges; ils*emparade la^ro-

^64 t)ÈS TRIffUNAUt

tectiôndes cimetières, c*est-à-4lirede9 procès de sorcellerie et d'hérésie. Les évèques qui, autrefois, s'étaient efforcés d'arrêter les envahissements de ces prêtres, les appuyèrent de tout

1590 leur pouvoir. L'Allemagne vit renoua vêler les procès de sorcellerie : queU ques femmes^ accusées de magie > fu* rent brûlées publiquement.

Cependant la destruction des franc»siéges s'opérait. Dans quelques pro* vinces, on les réformait entièrement^ dans d autres les juges cessaient leurs

1596 fonctions librement. David Ehytra* eus, assure qu'au temps où il éeri^ vait, il n'était pas permis aux franchijuges de poursuivre secrètement un coupable.

Dans l'évêché d'Osnabruck^ les francs-juges, dont les fonctions avaient cessé après la promulgation du code de Charles V, ne s'occupaient plus

SECBETS^ 265

que de formalités judiciaires. A la mort de Conrad de Welten, président de ce franc-comté^ il ne lui .fut pas donné de successeur^ les francs-juges durent alors s'éteindre^ leurs charges étaiit à la nominati(m du comte, (i) Les francs-sîéges du pays de Waldeck furent accordés par Rodolphe H et Mathias^ aux comtes de ce nom^ qui q^' les réunirent à leur justice seigneu* riale. Les francs-tribunaux de ta Lippe paraissent a^oir duré plus long-temps^ d'après le chroniqueur Pideritjqui les i^it^ en 162 7, aous la surveillance de larchcvéque de Cologne. L'édit de Ferdinand II , qui ordonnait aux protestants de i*estituer tous les biens ecclésiastiques^ dontils s'étaient emparés depuis le traité de Passaw> signé par Cbarles-Quint^re-

( « ) Voj. les notions générale^ , pag. 1 01 . ;

nouvela la lutte du pouvoir impérial et du pouvoîi' féodal. La guerre de 11*61116 ans et ses désastres^ rappe^ laîent Tctat de choses qui avait fait nattre Tinstitution wehmique. L'anarchie se glissait de nouveau dans Tempire. Durant ces troubles. Une fut procédé à aucune abolition de '^^^/g'francs-siéges. Lapais de Westphalie, qui créa d'immenses changements dans l'état et dans les affaires religieuses, mit terme aux cironstances qui maintenaient les francs- juges. La liberté de conscience fut établie en Allemagne; l'empereur se vit forcé d'admettre des protestants dans son conseil aulique et ce futcn vaiu, que le nonce et le pape manifestèrent leur opposition.

La France ^qui avait exercé une grande influence sur les actes de ce traité^ eut les trois évéchés et l'Alsace: les inquisiteurs durent se retirer de ces

SEGBETS. 267

contréeséchuesà Louis XIY*, c'était le temps de sa miaorité; si c'eut été celui de sa vieillesse^ peut^tre a'y fussent-ils maiutenuSr

Après la paix de Westphaliè, 1* Allemagne répara insensiblement ses désasti*es. Les villes furent reconstruites , les campagnes furent cultivées^ et l'on continua de supprimer les francsjuges. Le franc-siége de Herfort fut détruit avec solennité par Frédéric Guillaume^ électeur de Brandebourg* cet acte fut imité par plusieurs princes j et depuis cette époque^ il faut feuilleter avec attention les annales pour y découvrir quelques restes de rinstitution webmique. On y voit ,55/ un franc-comte d'O^stingbausen se faire investir à Cologne > et le franccomté de Heiden accordé à Gaspard de Hesse. Ces charges ne sont plus que des sinécures , réservées aux servi-

368 DES THIBUKàUX

leurs des princes on aux notables des villes; les petits seigneurs ne négligeaient pas toutefois de se faire exempter de la juridiction des sièges.

C'était à la fois un acte d'^indépendance et de prévoyance. En 1664 > le comte de Limbourg^Welden-Styrum se fit accorder une exemption impériale. Léopbld I^. remit un seisiMable privilège au martjuîs de Pescara.

Quelques investitures se firent en ï^iS. Un grand-markre et un franc-* comte exilaient encot*e à Steinfurth anmlKeu du XVlUc. «iècle, et h cette *^ ^qpoque les cercles defranc-comfté servaient encore de limites, (i) Les francs -jnges se montraient «ncore dans quelques cantons de la Westphalie 'au commencement de ce siècle-

(1) Bascliing. Besciipt. de ia icrre, 'Ham-

a69 sec»****

^ « «s rcwouvaiet» ^^

etlecautonàcu p^^^und

àe franc-comte. ^o^quètesèeT*»

i^ti^uoa.J^« jouta fi^e^^,

yées pi»* '^^ ^ à ce. 9V®* .c,

', J Ae ^i«^"** .^ ces »<>« «l"" fS.tterm^^^Pt^,;agLtaatu»e

ceux qui sont sousl'épee de Doru mund doiveoat obâssaaoe à mon nudtre.;(i)

(i}M«ser. Patriot. phanta».

SECRETS. ini

■ -V^V ^'VX'W^ W^ ^^^•V-WVW^%/V W^/X^^^'V^/V^ ^^%^vw^% ^ »%

COCJP-D'OEIL