SOURCES DU DROIT ROMAIN

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Deux législations, celle de Théodose et celle de Ju tinien.

Code de Théodose.

J'arrive au plus ancien élt3ment net et saisissable parmi ceux qui ont contribué à la formation de notre droit national; j'arrive au droit romain.

Suivant l'ordre chronologique au sens matériel du mot, c'est là l'élément le plus ancien; mais il faut bien remarquer que dans la période qui nous occupe, ce droit plus vieux, plus ancien chronologiquement, représente la plupart du temps les idées d'ordre et de progrès, quelque chose enQn de plus jeune moralement. Rome, en effet, s'est développée plus vite que la Germanie; elle est en avance sur elle. La date chronologique n'indique nullement la date morale. L'effort de l'esprit humain dans l'analyse des faits juridiques s'est épanoui dans le droit romain : il représente une civilisation plus avancée. C'est vers lui, c'est vers cette civilisation ancienne que vont se tourner, à dater de la période germanique, les regards des hommes de progrès. Le droit romain c'est donc, par un côté, le passé; par un autre, c'est l'avenir. Depuis la période barbare jusqu'aux temps modernes, nos jurisconsultes et nos législateurs s'efforceront de retrouver ce passé perdu qui leur apparaîtra souvent comme le dernier mot de la sagesse et de la science. Et ceci aura lieu non seulement en France , mais dans l'Europe entière. En effet, le droit romain a joui au moyen âge d'une

lu DEUXIÈME PARTIE.

force d'expansion tout à fait analogue à la force envahissante que possède aujourd'hui une idée scientifique nouvelle, une notion philosophique ou sociale, comme sont les idées de liberté politique, d'égalité civile, etc. Il continua pacifiquement les conquêtes romaines et s'étendit dans toute l'Europe bien au delà des limites de l'ancienne puissance latine. Ce mouvement, pour ainsi dire violent, nuisit plus d'une fois au développement régulier et fécond qui se fût produit naturellement : il importa dans le droit plus d'une erreur et plus d'une injustice; il donna naissance à une formation un peu factice; il souleva plus d'une fois de vives et douloureuses protestations.

Deux blocs de droit romain ont joué, chacun à leur tour, un rôle considérable, à savoir : le Code de Théodose et les recueils de Justinien.

Pendant la période barbare, c'est le Code de Théodose qui, directement ou indirectement, exerce son influence. Cette influence est encore considérable pendant la période Carolingienne. Cependant, au ix' siècle, en France, on rencontre quelques traces du droit de Justinien. Ces traces continuent à être fort rares jusqu'au xii° siècle , époque à laquelle le droit de Justinien fait invasion de toutes parts, pénètre peu à peu les écoles. Il prend sa place, au xiii° siècle, sur les rayons des bibliothèques de presque tous nos jurisconsultes coutumiers.

Quelques notions sommaires sur le droit de Théodose et sur le droit de Justinien, nous sont donc nécessaires :

Le Code appelé Code Théodosien est dû à l'empereur Théodose II. Ce Code réunit les constitutions impériales depuis Constantin. Les commissaires chargés de la rédaction y travaillèrent pendant neuf ans, à partir de l'année 429. Il fut publié en Orient, en février 438 .et exécutoire à partir des calendes de janvier 439. L'empereur d'Occident, Valentinien III le publia aussi la même année dans ses états.

Du vivant des deux empereurs, et après eux, de nouvelles constitutions, désignées par le nom général de Novelles, suivirent le Code Théodosien.

Bibliographie. — On n'a possédé pendant fort longtemps qu'un Code de Théodose incomplet. Clossius, Amédée Peyron , Baudi de Vesme , ont largement mérité de la science par la découverte de fragments importants perdus. Enfin, Haenel a

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Les do('iiîn(Mits d(î l'époque Mérovingienne ou Carolingienne qui parlent de la l^ex ronimin^ visent d'or-dinaire, indireeteinent il est vrai , le Code de Théodose.

Nous relrouveroFis ce Code et son influenee quand nous arriverons aux lois barbares, à roerasion de la loi des Bourguignons et de la loi des Wisigoths.