La parenté et iaf/initr. ou alliance

Of)serva(io?i générale. — La parenté a été conçue suivant des vues ot des aspects très différents : le court exposé qui précède permet d'entrevoir Tétonnante variété de ces aspects changeants. L'élude des conceptions diverses de la parenté forme aujourd'hui un des chapitres les plus intéressants et les plus difficiles'' de cette science nouvelle, la Sociologie, qui s'essaye à deviner le passé de l'humanité par la connaissance approfondie des relations sociales ou familiales en vigueur de nos jours parmi les peuples barbares.

Je ne dirai rien ici de ces investigations difficiles : je me contenterai d'exposer quelques notions très simples sur la parenté et l'alliance d'après le droit romain et d'après le droit canonique.

Parenté. — La parenté est le lien qui unit entre elles les personnes qui descendent d'une même tige ou souche , qui remontent à des ancêtres communs.

Mon frère est mon parent : la femme de mon frère n'est point ma parente.

* Des actes du xv^ siècle constatent authentiquement ces massipia ou achats temporaires d'une femme pour services conjugaux. Cf. de Lagrèze , La féodalité dans les Pyrénées, Comté de Bigorre , Paris, 1864, pp. 133, 134.

2 Statuts de Marseille, liv. II, ch. xun dans Méry et Guindon, Histoire des actes de la municipalité de Marseille, t. III , 1844 , pp. cuii , cliv.

^ Voyez sir Henry Sumner Maine, Éludes sur l'histoire des institutions primitives, édit. Durieu de Leyritz, Paris, 1880, pp. 81 et suiv.

Oa considère trois choses dans la parenté, la ligne directe, la ligne collatérale , le degré :

Ligne directe. — La ligne directe est le lien qui existe entre parents tellement unis par le sang que les uns ont reçu des autres la naissance. C'est, en d'autres termes, le lien qui relie les ascendants et les descendants.

Le trisaïeul, le bisaïeul, l'aïeul, le père, le fils sont parents en ligne directe.

Ligne collatérale, — La ligne collatérale est le lien qui existe entre parents venant, bien entendu, d'une même souche, mais ne descendant pas les uns des autres. Des frères, des cousins sont parents en ligne collatérale.

Il n'y a point de milieu : on est parent en ligne directe ou en ligne collatérale ; ou on n'est pas parent du tout.

Degrés, — Les parents , tant en ligne directe que collatérale , sont plus ou moins éloignés les uns des autres. Ces éloignements ou distances sont appelées degrés : le degré est donc la distance plus ou moins grande qui existe entre parents.

Comment se comptent les degrés? Voilà ce que nous devons maintenant nous demandera

Il faut ici distinguer la ligne directe et la ligne collatérale :

En ligne directe, les degrés de parenté se comptent par le nombre des générations : ainsi du père au fils il n'y a qu'un degré , parce que du père au fils il n'y a qu'une génération ; du petit-fils à l'aïeul, il y a deux degrés, parce qu'il y a deux générations. On dira donc que le père et le fils sont parents au premier degré , le petit-fils et l'aïeul parents au second degré.

On remarquera le sens du mot génération : pour trouver le nombre des générations, nous ajoutons les personnes issues les unes des autres , sans compter l'auteur commun, dempto stipite.

En ligne collatérale, le droit civil et le droit canon comptent les degrés de manières différentes.

Voyons le mode de compter du droit civil :

Je compte les degrés en remontant de l'un des parents à l'auteur commun, et en redescendant de l'auteur commun à l'autre parent : je fais le total et j'ai le nombre de degrés. Un exemple pris dans une famille dont la généalogie est déjà

» Cf. Digeste, XXXVIII, x.

LA l'AUKNTK. 'J'M

romun' tlii liirtour, uiira ravanliigo do fairo {rî'A facilomoiit saisir nui ptuiséo :

Voul(^7.-vous savoir ijin'lli^ ost la parftnU'î eritrn LouIh XVI et l^ouis XV'III ? Vous remonta'/ de Louis XVI au daufdiin, fils de Louis XV; soit ici uiio ^n^tn'îralion ou un doj^n';. Vous rede»cendiîz du dauphin, lils de. Louis XV à Louis XVIII; iri f;n<'ore uno f?(^nération ou un dc^grr; total : d(Mix drf^'nj.-^. Loui-. XVI et Louis XVIII sont paronls au scroiid dr^^M'o. Kn d'autn'S trTrnos, doux livres sont parents au second dof;ré.

Par la mOnni sup[)utation, deux cousins germains s(; trouveront au 4'' degré.

En ligne collatérale, les parents ne sont pas toujours égaloinents distants, comme je le supposais tout à l'heure, de la souche commune : prenez, par exemple, l'oncle et le neveu : l'oncle Louis XVIIl, le neveu Louis XVII. Vous avez de Louis XVII à Louis XVI un degré; de Louis XVI au dauphin, fils de Louis XV, un degré; soit de ce côté deux degrés; de Louis XVIII a\i même dauphin, tils de Louis XV, un degré; soit de ce coté un degré. Nous ajoutons ces deux degrés et ce degré unique : nous avons trois degrés. Louis XVII et Louis XVIII sont parents au troisième degré. En d'autres termes, l'oncle et le neveu sont parents au troisième degré.

Voilà pour le droit civil.

Voyons le mode de compter les degrés en droit canonique en ligne collatérale :

Les parents sont-ils également distants de la souche commune, sont-ils frères, cousins germains? On remonte de l'un des parents à l'auteur commun et on s'arrête là; en d'autres termes, on ne fait que la moitié de l'opération que nous décrivions tout à l'heure : par conséquent, deux frères sont entre eux au premier degré de parenté; des cousins germains sont entre eux au second degré de parenté; tandis quen droit civil deux frères sont au second degré; deux cousins germains au quatrième degré.

Les parents sont-ils inégalement distants de la souche commune , — ce qu'on appelle quelquefois des parents collatéraux en ligne inégale , — on compte alors les degrés qui séparent le parent le plus éloigné de la tige commune ; reprenons notre exemple de tout à l'heure : à quel degré Louis XVIII et

Louis XVII sont-ils parents? Nous comptons de Louis XVII à Louis XVI un degré; de Louis XVI au dauphin, son père, un degré; total : deux degrés. Louis XVIII et Louis XVII sont parents au second degré. En d'autres termes , d'après la terminologie du droit canon , l'oncle et le neveu sont parents au second degré*.

Il est établi que la supputation canonique des degrés en ligne collatérale est d'origine germanique^ : elle apparaît sous Grégoire I"; elle se généralise au xf siècle^.

Affinité, — L'affinité ou alliance est distincte de la parenté. L'affinité est le lien qui existe entre deux personnes dont Tune a été mariée avec le parent de l'autre. Ainsi Marie-Antoinette a été mariée avec un parent de M'"*' Elisabeth, puisqu'elle a été mariée avec le frère de M""^ Elisabeth , avec Louis XVI : Marie- Antoinette et M"^ Elisabeth sont des alliées et non des parentes. Marie-Antoinette a épousé, en s'unissant à Louis XVI, un parent de M"° Victoire , et pour préciser davantage , elle a épousé le neveu de M""* Victoire. Marie-Antoinette et M™" Victoire sont alliées : il y a entre elles non pas parenté, mais affinité ou alliance.

Tous les parents d'un conjoint sont liés à l'autre conjoint par un degré d'alliance ou d'affinité qui est exactement le même que le degré de parenté qui les lie au conjoint leur parent. Ainsi l'empereur Joseph II, frère de Marie- Antoinette , est le parent de celle-ci au premier degré , d'après le droit canon : il est par là même l'allié de Louis XVI au premier degré. En d'autres termes, deux frères sont parents au premier degré; deux beaux-frères sont alliés au premier degré canonique; au second degré civil. Je viens de dire : tous les parents d'un conjoint sont les alliés de l'autre conjoint; mais ils ne sont pas les alliés des parents de l'autre conjoint. Ainsi l'empereur

^ Cf. Durand de Maillane , Dict., t. II, p. 258.

2 Siegel , Die germanische Verwandschaffsberechnung mit besonderer Beziehung auf die Erbenfolge , Giessen, 1853, pp. 9-\\.

3 Décret de Gratien, Secunda Pars, Causa XXXV, Qu. v, c. 2 (Décrétale

d'Alexandre II). Cf. Institution du droit romain et du droit français avec

des remarques, par Fr. de Launay, Paris, 1686, pp. 173, 174; Fitling, Jur.- Schriften des frilkeren Mittelalters , p. 21 ; Lôning, Geschichte des deutschen Kirchenrcchts , t. II, 1878, pp. 554-557.

i.'ai.manck. '\X\

Josopli 11 t)sL Idlluî do inouïs XVI, donl il «hI le Ixîau-rn.Tr; mais il n'ost poijil Tailio d(3 M""' lOliffahcth *.

J'ai supposé jus(|u'i(M ihkî uniriil»' on alliance produite par un uiaria/^e; c'est la seules ariiiut»! cjui; n^con naisse h', droit rivil : nuiis le (Iroit canon adrniit aussi j'aflinitc'; produite par un couinierco illégitime. A ce titre, il y aura aflinitc ou alliance tMitre Louis XV et Uîs parents d(î la Dubarry, sa maîtresse (jusqu'au second degré); mais les parents de la iJuharry ne sont point les alliés du dauphin, (ils de Louis XV.

Le droit canon connaît aussi une affinité ou alliance spirituelle qui se produit entn; diverses personnes à l'occasion du haptôme. Nous y reviendrons.

Bibliographie. — Julius Lippcrt, Die Gcsc/iic/ite der Fatni/ie, Stuttgart, 188i, in-8°. — lliillmann, Hcrrschaftliche Stànime und Gesclilochter dans Ui^i/eschiclitc des Staats, K6nigsberg, 1817, pp. 171 et suiv. — Guyné, Des dcfjrcs de parenté dans Traité du droit de représentation ; Traité du double lien, Paris, 1779, pp. 388 et suiv. — Laspeyres, Dissertatio ca-

nonicœ computationis historiam sistens, 1824, in-8°. — Sie-

gel, Die gernianische Verwandschaftsberechnung mit besonderer Beziehung au f die Erbenfolge, Giessen, 1853, in-8°. — John Fenton, Early hebrew life, London, 1880, pp. 6 à 9; 43, 44. — Andrew Lang, The early history of the family dans Co7itemporary Review, septembre 1883, t. XLIX, pp. 406-422.