De la bâtardise

Définition. — Nous appelons bâtard tout enfant né hors mariage.

La bâtardise coïncide avec le progrès moral, — La bâtardise paraît avoir joué un bien faible rôle dans les temps primitifs; et ceci s'explique à merveille. Pendant la période que j'ai appelée préhistorique , pendant la phase des unions libres et temporaires, il n'y a ni bâtards, ni légitimes : la distinction n'existe pas. Elle apparaît à peine parmi les nations livrées à la polygamie : sous ce régime, en effet, toute inclination sérieuse donne lieu à une sorte de mariage; les enfants des divers lits peuvent, sans doute, occuper des rangs différents : il se crée alors, si l'on veut, des degrés dans la descendance légitime; mais le bâtard proprement dit ne figure pas parmi les produits directs de la polygamie. Quant aux unions fortuites d'où peuvent naître des bâtards, elles sont d'autant plus rares que la polygamie est plus répandue. Je ne parle pas des rapports fréquents d'hommes libres avec des femmes esclaves sur lesquelles le maître exerce un droit du seigneur permanent : les enfants qui naissent de ces unions sont habituellement esclaves

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comme leur imn) : il» nu rornpteiil ni dans lu faniilk^ ni dans le droit.

1ai IwUard entre done «('Tieuscmcnt darjs l'Iiistoiro avec la inonopamio, avec le niuria^'e au sens modern<' riii rnol, erdiri avec la liberté : en d'autres termes, le dévelop[)em(;rit de lu IwUardise roïnrid<' av(H' un pro/^'n^s moral ronsidérahie ; mais ce progrès eoninie tous l«\s autres se eousoinmera lenle*ment : je veux dire que 1(^ souvenir du temps où tous les erdants étaient placés sur le nième rang se perpétuera pendant des siècles, au sein des nations (pii ont dépassé l'ère de la polygamie et qui sont déjà en possession du mariage : un enfant est bAlard, s'il n'est pas issu d'une union légitime. Soit! Mais sa position n'en est guère plus mauvaise; car le biitard n'est pas tombé tout d'un eoup au rang avili qu'il occupera plus tard.

Nous sommes en mesure de suivre cette lente et progressive décadence du bâtard : non pas que le courant d'opinion défavorable qui devait à la fin triompher n'apparaisse de très bonne heure; il se montre dès l'époque mérovingienne et il est porté tout à la fois par le Ilot romain et par le Ilot religieux' : mais il ne détruit pas subitement les vieilles mœurs : elles résisteront çà et là, débris et témoins du passé.

On ne saurait trop remarquer cette persistance prolongée du sentiment primitif qui ne distinguait pas les bâtards des légitimes; les faits suivants qui appartiennent à l'histoire politique et que je cite au hasard parmi bien d'autres trahissent un état de l'opinion qui veut être signalé :

En 895, à la diète de Worms, l'empereur Arnoul cède le royaume de Lotharingie à son fils naturel , omnibus assentientibus atqiic collaudantibiis'. Cinq cents ans plus tard, en 1391 , les trois ordres de Béarn élisent pour régent Ivan, fils bâtard de Gaston Phœbus^

' Cf. Grégoire de Tours, Hist. Francorum, V, 21, édit. Guadet et Taranne, t. 1*', p. 321; Laurière, Glossaire du droit français, t. I^', pp. 149, 150; Fahlbeck , La royauté et le droit royal francs , p. 121, note 2.

- Annales Metenses, année 895 dans D. Bouquet, Recueil des hist., t. VIII, p. 74. L'année précédente , les grands avaient refusé leur consentement

{Annaks Metenses, Ibid.]. Cf. Exposition des trois états de Flandres,

3 Raymond , Notices sur l'inteiidance en Béarn et sur les états de cette pro-

L'idée de la bâtardise n'a donc rien de très choquant pour ces assemblées politiques. Au xf siècle, Guillaume le Conquérant s'intitule lui-même bâtard : ego Willhebnus , cognomine Bastardus. Encore au xvi* siècle, la qualification de bâtard est acceptée volontiers par de grands seigneurs ^

Position juridique des bâtards au moyen âge et pendant la 'période révolutionnaire . — Mais ce sont là les restes d'une égalité primitive bien lointaine : un sentiment tout différent n'a cessé de battre en brèche la situation des bâtards : et, sauf quelques exceptions locales, ils sont tombés en France de très bonne heure dans une situation juridique tout à fait inférieure. A Rome , les bâtards ne succédaient pas à leur père ^ ; mais ils avaient été appelés, dans le second siècle de l'ère chrétienne, à la succession de leur mère. La plupart de nos Coutumes ne les appelèrent à la succession ab intestat ni de leur père ni de leur mère : ils furent de plus frappés, en beaucoup de lieux, de l'incapacité de disposer de leurs biens par acte de dernière volonté^ Leur succession était, à défaut d'enfants, dévolue au seigneur ou au roi*. A la fin de l'ancien régime, le bâtard n'était plus frappé, pour ainsi dire% d'aucune incapacité civile; mais il ne succédait pas ab intestat à son père, et généralement il ne succédait pas non plus à sa mère.

Un mouvement rétrograde violent mit tout à coup en 1793

vince, Paris, 1865, pp. 94, 95. Cf. G. B. de Lagrèze, La Navarre française, t. II, p. 216.

* G. B. de Lagrèze, Histoire du droit dans les Pyrénées {comté de Bigorj^e), pp. 158-160.

* Institutes de Justinien, III, i, 2. Cf. Nov. 12, c. 4. Les naturales furent admis par Justinien à succéder conjointement avec leur mère au sixième des biens paternels lorsqu'il n'y avait ni épouse, ni descendants légitimes {Nov. 18, c. 5; Nov. 89, c. 12, §4).

^ Voyez notamment Coutume de Poitou de 1417 dans ms. fr. 12042, fol. 96 verso (les bâtards en Poitou succèdent à leur mère); en Champagne bâtard n'hérite ni de père ni de mère [Abrégé champenois, art. 27 dans mes Ètabl. de saint Louis, t. III, p. 150. Cf. Ihid., t. IV, p. 76).

* ÈtahL, t. I", ch. 101 dans mon édit., t. II, p. 172.

» Encyclopédie méthodique , Jurispr., t. I""", p. 789. J'introduis une certaine restriction par allusion à une iocapacité toute spéciale des bâtards qui, dans le dernier état du droit , ne pouvaient recevoir de leurs père ou mère naturels des legs universels ou donations considérables. Cf. Guyot, Répertoire, t. II, 1784, p. 220.