Observations générales

Les Latins et en particulier les Français portaient avec eux, lorsqu'ils s'emparèrent de la Terre-Sainte, un ensemble de droits et d'usages suivant lesquels se gouverna cette société nouvelle.

Des documents postérieurs d'environ ISO ans à l'événement racontent ^ que Godefroy de Bouillon fît lui-même rédiger par écrit les coutumes des croisés et que ce texte de lois déposé dans une cassette fut conservé dans l'église du Saint-Sépulcre. Ce texte officiel se serait appelé les Assises du royaume de Jérusalem : on le désigne aussi sous le nom de Lettres du Saint- Sépulcre. Ces Assises de Godefroy ou Lettres du Saint-Sépulcre n'existent plus : ont-elles jamais existé? En d'autres termes , le récit que je viens de relater est-il véridique? Y eut-il une rédaction officielle au temps de Godefroy de Bouillon? Nous l'ignorons. La cliose n'est pas impossible : mais elle n'est point prouvée; car, un témoignage postérieur de 150 ans ne saurail servir de preuve.

Ce qui nous reste et ce que nous désignons aujourd'hui par l'étiquette commode ({'Assises de Jérusalem, c'est un ensemble de travaux dus à des jurisconsultes de l'Orient : ce sont donc des œuvres privées et, en outre, des œuvres privées bien postérieures à Godefroy de Bouillon. La plupart de ces travaux

' Assises (le la Haute Cour, ch. 1, 3, 4; Cf. Sybel, Geschichte des ersten Kreuzzugs, Leipzig, 18S1, pp. 437, 439.

80UIICK« ni' nUOIT FUANrAIS. li'l

oui (Hn romposés A uiio •'•|Kn|iin où Jrnisalrm n'a(»[»arl»'riuil [»lus aux croinôs : i\ colle épocjun, ;V«*n' ou Plolûrnaïs tUail lu vitli^ la pins iiiiporlanli'.

On nn pi).sS(''il»M'ail pas la i'\r[ {\r> tlinV-rciits oiivi'a^'cs n-lalifs au tlinil latin rn (h'i«Mil cl ou no poiirrail («ii abonlrr la IcM^hiro, «i (»n n'av.iil prôsoiilo i\ IN^spril l'oi-^'anisalion judioiairo do l'Orioril. Il faiiL tloiic savoii' ipTà .lonisaloru ol dans loulos les s(»if^noiirics d(^ la rolonio lalino, il y avait deux juridictions Irôs diî>tificles, l'uiio pour les noliles ol les affaires féodales proprcmenl dites, l'autre [lour les non-noblos ou l)ourgeois. La première de eos juridielions s'appolail la Haute Cour; la seconde la Cour de;hour^eois. Tous les travaux ^Ir^ Jui'isconsultes se répartissent neltiMiKMit ontro ces deux juridielions : les uns concernenl la llault^ (A)ur, les autres la Cour des bourgeois.

Les Latins perdii'eul Sa inl-Jean-( l'Arc en 1291 : mais toute l(Uir organisation judieiaire fui conservée dans la capitale du royaume de Chy[U'e, à Nicosie : cl c'est, en dernier lieu, à Nicosie q\w lunMU lus et utilisés dans le monde judiciaire les documents que nous réunissons aujourd'hui sous réliquette commode d'Assises de Jérusalem,

Je passerai en revue les plus importants traités parmi ceux qui sont réunis sous ce litre : Assises de Jérusalem.