‹ Précis de l'histoire du droit français, accompagné des notions de droit canonique et d'indications bibliographiquesChapitre 65 sur 268 · BOURGES DU DROIT FRANÇAIS. H · texte numérisé non relu

BOURGES DU DROIT FRANÇAIS. H

RtMiiirt (Ml lilxTtù iivt'C sailli Louis, il opina dan» lo con<^<'iI pour (jiir les croisés n'ulminloiuuiHsmt point la Tern; Suinte : on 12r>.'J, il rrriit saint Louis à Jaffii, ot co prinri» fil n'îjiarcr !« cliA- Umii il les murs <lr cetlo vilh' «lont .hMin d'Ilx-lin iHait cornlo*.

Jean «l'ihiîlin vsi mort rn \2i'A\.

L'ouvraj^i» df .Iran d'IlKîlin est inliliih? : u Ar /trrr des assises et (1rs bons nsar/rs don roiaiunc df* Jcntsdlvni. » Il est un [H!U poslt'riiMir à cidui (!«» riiilippo de Navarre, ami de Jean d'Ihflii»; et l'ouvrage \\v l'Iiilippe de Navarre a été utilisé par Jean d'll)elin^

Le droit puldic, et comme nous dirions aujourd'hui le droit constituliiMinel y joue un rôle intéressant : (fonctions du sénéchal, du connélahh* , du maréchal, divisions ecclésiastiques et judiciaires, services dus au roi par les barons, les églises, les bourgeois, etc.). La [)rocédure y est surtout traitée avec de grands développements : les artifices, les ruses des plaideurs y sont exposés d'une manière souvent très piquante, très amusante.

Cet ouvrage a joui en Orient d'un crédit considérable, il y a plus : à partir de Tannée 1369, le livre de Jean d'Ibelin devint à Chypre le code officiel. Un exemplaire, considéré comme authentique et officiel, fut renfermé dans un coffre et déposé dans la cathédrale de Nicosie, d'où il ne pouvait être tiré que par l'ordre du roi et en présence de quatre hommes liges ^.

Ouvrages acccssob'es. — Je n'entreprends pas l'énumération complète des divers ouvrages relatifs au droit des nobles , aux Hautes Cours. J'ai cité les deux plus importants : je mentionnerai seulement encore :

\° La clef des assises de la liante Cour, petit résumé commode de l'ouvrage de Jean d'Ibelin *.

2** Un traité et un discours de Jacques d'Ibelin , jurisconsulte et grand seigneur, de la même famille que Jean et un peu postérieur.

^ Uist. littèr.y t. XXI, p. 449.

2 Hist. littèr.y t. XXI, p. 4o0, d'après Beugnot, Assises, t. P', pp. l, li.

^ Beugnot, Assises, 1. 1^"^ p. lxxi. U est douteux que le texte de Jean d'Ibelin que nous possédons aujourd'hui soit entièrement dégagé des additions qu'il a pu subir en 1369.

* Beugnot, Assises, t. P"", p. 579.

i46 LIVRE I. LES SOURCES.

Je n'insiste pas sur le petit traité de jurisprudence que nous a laissé Jacques d'Ibelin; mais il nous reste aussi de lui une plaidoirie qui est le plus ancien et le plus vénérable monument de l'éloquence judiciaire et aristocratique.

C'est un document inappréciable pour l'histoire de l'éloquence du barreau : la question se débat à Chypre en 1271 entre le roi de Chypre, Hugues III et ses barons : il s'agit de savoir si les barons doivent au roi le service militaire en dehors du royaume. Edouard, fils de Henri III, roi d'Angleterre (sur le point de monter lui-même sur le trône d'Angleterre sous le nom d'Edouard I") est arbitre du différend : le roi Hugues prétend avoir le droit d'exiger le service de ses hommes hors du royaume, il expose lui-même ses raisons : Jacques d'Ibelin , pour la communauté des hommes de Chypre, soutient que les hommes du roi ne sont pas tenus de sortir du royaume et proteste, en même temps, de sa fidélité et de son dévouement au roi. Ce mélange de deux sentiments qui ne sont nullement opposés mais qu'on trouve trop rarement réunis : fidélité , résistance , inspire à Jacques d'Ibelin, des paroles magnifiques et d'une fierté toute aristocratique : les vassaux du roi sont prêts à le suivre partout où besoin sera, à une condition seulement, c'est qu'on ne l'exigera pas d'eux à titre de service dû, mais qu'on le leur demandera gracieusement et librement : ils sont tout prêts à faire librement ce qu'ils ne feront jamais , contraints : Nous irons, dit Jacques d'Ibelin, partout où nous croirons servir Dieu et nos seigneurs terriens qui voudront recevoir nos services « à gré et à grâce. » A gré et à grâce : c'est la condition que la noblesse de Chypre met à son service militaire : leur orateur conclut ainsi : « Les services et les cœurs des gen- » tilshommes et des vaillants on ne peut jamais les avoir par )) servage : il n'en fut', il n'en sera jamais autrement *. »

C'est d'une mâle et haute éloquence. Nous ignorons quelle fut la décision.

La plupart dos ouvrages des jurisconsultes du royaume latin d'Orient conservèrent fort longtemps un grand crédit à Chypre ; celui de Jean d'Ibelin y devint même officiel.

BiHLioGRAPHiE. — Lorsquc la République de Venise devint

' Beugnot, Assises, t. I*^"", pp. 427-434.

SolJUCKH DU imolT IKANrAlM. | i7

iiiiiîtrossn (le l'ilc »U) C.liypn; , ces ouvru^r.s sorvaionl fnruro aux avo(Mils vX iiiix juf;os : la Ur|Mihli(|uo iil trudiitro fii iluliun los plus iiuporlanls d'iMilro oux. (Ictlii tradnr.lioii purul à V'eiiiHe on irj.'i.'i'. L<'s ra|»[K)rls (I«îs ronnnissairos chargés d»; civs Iraduclioiis nous font coimaîln; l'oxisteiicr do (|ii(îlqu<;s recueils importaiils ([iii un HinMil pas Inuluils à cclto rpoqujî cmi italien el (pii, niallieuroustMucnl, no sonl pas oncoro rotroiivé» aujounriuii.

Viw boiiiu' piu'lio tliis textes composant les Assi.^a oiiL ete puhlit's pai' Tliauinas de la Tli.iuiiiassièn;, à liourges, en

Do nos jours trois i)ul)lications pi"CS(jue sinniltannes ont été entreprises :

i" Celle do Victor Foucher, Assises du roi/aunic de .h'rusalem, Rennes , 18U) : la première et la seconde partie du t. I"' ont seules été publiées.

Cette pul)licatiou dont on a peut-être dit trop de mal est au moins très utile et commode, parce qu'elle reproduit la trarluction italienne du xvi° siècle , qu'il est souvent avantageux de pouvoir consulter.

2" Celle de Kausler, à Munich, en 18.'Î9; restée également inachevée;

3" Celle de l'Académie des Inscriptions dans les Historietis des Croisades entreprise par le comte Beugnot, 2 vol. in-fol., 1841-1843. C'est la seule édition complète. Les préfaces sont malheureusement trop vagues, et contiennent même quelques erreurs regrettables.

M. Sathas a publié une traduction grecque des ^455^^5 de Jérusalem dans sa Bibliotheca grœca medii œvi , t. VI, 1877.

Une étude sur les Assises, publiée par M. Monnier sous ce titre Godefroy de Bouillon, Paris, 1874, br. in-8'' (Extrait des Comptes-rendus de l'Académie des sciences morales), ne peut être recommandée. Je ne saurais en accepter les conclusions.

On lira avec fruit sur Ph. de Navarre et Jean d'Ibelin ÏHist, littér. de la France, t. XXI, pp. 441 et suiv.

* Beugnot, Assises, t. II, p. lxx. Cf. Canciani, Leges Barhar., t. II, v.

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